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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 21 10 2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Saint-Martin-d'Auxigny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 21 10 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Humanitaire,
#
SAINT-MARTIN D'AUXIGNY
LT
Conseil municipal du 21/10/2024
Ordre du jour
ADMINISTRATION GENERALE
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 septembre 2024 Compte rendu des décisions prises par le maire
1. Approbation de l'avenant n°1 à la convention OPAH passée entre l'ANAH, la CCTHB et les communes de Saint Martin d'Auxigny, des Aix d’Angillon et de Menetou Salon 2. Approbation de l'avenant n°2 au contrat de territoire 2022-2026 passé entre le Conseil Départemental du Cher, la CCTHB, les communes de Saint Martin d'Auxigny, des Aix d’Angillon et d’Henrichemont
FINANCE
3. Budget principal 2024 : décision modificative n°1/2024
4. Budget annexe des logements sociaux 2024 : décision modificative n°1/2024 5. Budget des logements sociaux 2024 : extinction de créances irrécouvrables 6. Tarifs de location des salles communales 2025 et règlement intérieur
PATRIMOINE
7. Acquisition des parcelles AL 295 et AL 297 (emplacement réservé 21) 8. Mise à disposition de la salle Sainte Jeanne au profit de l'Association Miss Curvy 9. Mise à disposition de la salle polyvalente au profit de la gendarmerie 10.Approbation de la convention de partenariat avec la SAFER
QUESTIONS DIVERSES
- Discussion sur l'emplacement du monument aux morts suite à la réhabilitation de la Place de la Mairie
- Compte Financier Unique
- Point financier des opérations closes
- Présentation du RPQS eau potable 2023
- Présentation du RPQS assainissement collectif 2023
- Présentation du RPQS assainissement non collectif 2023