Déliberation - Deliberation n°5 Attribution dune subvention exceptionnelle – Aixe Rugby Athletique Seniors

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Déliberation - Deliberation n°5 Attribution dune subvention exceptionnelle – Aixe Rugby Athletique Seniors Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aixe-sur-Vienne. Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°5 Attribution dune subvention exceptionnelle – Aixe Rugby Athletique Seniors)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne, Commune PAIESUREMIENNE Séance du 4 mars 2026

Le Conseil Municipal s'est réuni au Centre Culturel Jacques Prévert à Aixe-sur-Vienne, selon convocation en date du 26 février 2026, sous la présidence du Maire Monsieur René ARNAUD, Madame Marie-Claire SELLAS étant secrétaire de séance.

Membres 29

Délibération n°2026/5 rene - cz eprésentés 5 En date du 4 mars 2026 Votants 27

Portant sur : Exprimés 27

Attribution d'une subvention exceptionnelle - Aixe Rugby Athlétique Séniors ue e

Présents :

Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Aurélie CLAVEAU, Monsieur Jean DU BOUCHERON, Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Patrice POT, Madame Florence LE BEC, Monsieur Xavier ABBADIF, Madame Monique LE GOFF, Monsieur Serge MEYER, Madame Catherine FEVRIER, Monsieur Guy MARISSAL, Madame Marie-

Christine BONNETAUD, Madame Christelle THORÉ, Monsieur Marc LIEBSCHUTZ, Monsieur Nicolas ANDRIEUX,

Monsieur Laurent THARAUD, Madame Martine POTTIER, Madame Béatrice BOTHIER, Monsieur Cyrille PARRE, Madame Céline BENOS, Monsieur Michaël RUIZ-OLID.

Représentés : Madame Christiane GADAUD par Madame Catherine FEVRIER, Monsieur Patrick BENAYOUN par Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Marie-Annick D'ARDAILLON par Madame Béatrice BOTHIER, Madame Amanda SABOURDY par Madame Monique LE GOFF, Madame Valérie MASSALOUX par Madame Aurélie CLAVEAU

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les lois n°82-213, du 2 mars 1982 et n°82-623 du 22 juillet 1982,

Vu la loi n°86-972 du 19 août 1986 portant dispositions diverses relatives aux Collectivités locales, Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

décide d'attribuer une subvention exceptionnelle de 1 000,00 € à l'Association Aïxe Rugby

Athlétique Séniors

À AIXE SUR VIENNE, Le 4 mars 2026

René ARNAUD Marie-Claire SELLAS

Maire d'AIXE-SUR-VIENNE Secrétaire de séance

Le Maire :

- certifie sous sa responsabilité du caractère exécutoire du présent acte ;

- informe que Le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant Le Tribunal Administratif de Limoges dans un délai de 2 mois à compter du 5 mars 2026, date de sa publication.

-

Mise en ligne le 06 mars 2026