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Document publié le Mercredi 29 janvier 2025 par la commune de Cassagnes-Bégonhès.
Lien du pdf (Convocation - CM1 Convocation 06 02 2025 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Ruralité, Investissement et développement économique,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
A Cassagnes-Bégonhès, le 29 janvier 2025
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
jeudi 06 février 2025
A 20 heures 30
Dans la salle de Réunion de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire
Mr Michel COSTES
- ECOLE : FIXATION DU MONTANT PAR ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DES CHÊNES DE LA PARTICIPATION DES AUTRES
COMMUNES ANNEE 2025
• ECOLE : CALCUL DU FORFAIT 2024 VERSE A L'ECOLE SAINTE MARIE
• ECOLE : FIXATION DU MONTANT PAR ELEVES POUR L’ACCEUIL CANTINE ET PERISCOLAIRE DE L'ECOLE PUBLIQUE
DES CHÊNES DE LA PARTICIPATION DES AUTRES COMMUNES ANNEE 2025
• SIGNATURE D’UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX POUR LA RECONSTRUCTION DES TRIBUNES DU STADE DE RUGBY
LOUIS BERNARD
• DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE MAIRE À ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT
(DANS LA LIMITE DU QUART DES CRÉDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT)
• RESSOURCES HUMAINES : DELIBERATION FIXANT LES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL
• RESSOURCES HUMAINES : ADHESION MEDECINE 2025-2027
• RESSOUCES HUMAINES : CREATION D’UN POSTE D’ANIMATEUR A TEMPS NON-COMPLET 6 HEURES HEBOMADAIRE
• APPROBATION NOUVEAU STATUT AVEYRON INGÉNIERIE
• AUTORISER LE M. À SIGNER L’APD (AVANT PROGES DEFINITIF) POUR LES TRAVAUX DE L’ÉCOLE
• AUTORISER M. LE MAIRE À SIGNER LA RÉSILIATION DU BAIL AVEC ECO APEX 13 ET APEX ENERGIE.
• SUBVENTION : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
2025 POUR LA RÉHABILITATION ET L'EXTENSION DE L'ÉCOLE PUBLIQUE LES CHÊNES
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• VALIDATION ET JUSTIFICATION DES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA GENDARMERIE
• POINTS DIVERS
Je soussigné(e) . empêché(e) d’assister à la séance du Conseil Municipal en date du 06 février 2025 à 20h30 donne mandat pour voter à mon nom à ………………………………………… Fait à Cassagnes-Bégonhès, le……………………….