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Compte-Rendu - CR 11 février
Document publié le Jeudi 11 février 2021 par la commune de Rove.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 février)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL. COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
DU 11 FEVRIER 2021
18H : Le Maire ouvre la séance.
Pouvoirs : BONNET Marie-Claude à SABATINO Paul - MARTINEZ Véronique à CORTES Jeanne — BRESO Patrice à ROSSO Georges. Arrivées : MISSIMILY Laurent à 18h05 — CANGELOSI Laëtitia à 18h08
Secrétaire de séance : SALLAS Aline
+ Adoption du procès-verbal de la séance du 10 DECEMBRE 2020
+ VOIE POUR:29 -CONTRE: 0 -ABSTENTION:0
. des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales :
1. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE
L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :
21/2021 : Convention de formation aux techniques Professionnelle de sécurité et recyclage maniement du bâton ATONFA »
ERATION:
2021/01/01 AUTORISATION POUR LE RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE À UN ACCROISSEMENT D'ACTIVITE
VOTE POUR: 29 CONTRE: D ABSTENTION:0
2021/01/02 CREATION DE POSTES VOTE POUR: 29 CONTRE: O ABSTENTION:0
2021/01/03 ‘APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2019 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE l'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT — RAPPORT DES DELEGATAIRES — EXERCICE 2019
VOIE POUR: 29 CONTRE: 0 ABSTENTION:0
2021/01/04 SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX COMMERCES DE PROXIMITE SUITE CRISE SANITAIRE — CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA METROPOLE
VOTE POUR: 29 CONTRE: 0 ABSTENTION:0
2021/01/05 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES VOIE POUR: 29 CONTRE: 0 ABSTENTION:0
2021/01/06 Mise en place d'un Comité Technique (CT). Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique (CT). Décision du recueil de l'avis des représentants des collectivités et
établissements. VOTE POUR: 27 CONTRE: 0 ABSTENTION:0
2021/01/07 Mise en place d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), fixation du nombre de représentants du personnel au (CHSCT). Décision du recuell de l'avis des représentants des
collectivités et établissements, VOIE POUR: 27 CONTRE: 0 ABSTENTION:0
L'ordre du jour étant épuisé le Maire lève la séance à 18 H50. Le Rove/le 12 février 2021 ROSSO,
Compte-rendu séance du 11/02/2021