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Déliberation - Liste DES Deliberations Seance du 11 FEVRIER 2025
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Plombières-lès-Dijon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Seance du 11 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
1
VILLE DE PLOMBIÈRES-LÈS-DIJON
Station nature et de loisirs aux portes de la ville
Département de la COTE-D’OR
Canton de TALANT Réunion du Conseil Municipal : Liste des délibérations
SÉANCE DU 11 FEVRIER 2025
• Délibération N° 001 – Examinée le 11/02/2025
o Objet : Statuts de DIJON METROPOLE / Accord du Conseil Municipal sur la mise à jour des statuts et sur les transferts de compétences.
o Approuvée
• Délibération N° 002 – Examinée le 11/02/2025
o Objet : Acquisition des parcelles cadastrées AC N° 11,13,46 – AD N° 141, 220 et AP N° 335, 368.
o Approuvée
• Délibération N° 003 – Examinée le 11/02/2025
o Objet : Solidarité avec la population de Mayotte.
o Approuvée
• Délibération N° 004 – Examinée le 11/02/2025
o Objet : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 / Budget principal.
o Approuvée
• Délibération N° 005 – Examinée le 11/02/2025
o Objet : Travaux d’aménagement de la place du PASQUIER / Définition du programme définitif et de l’enveloppe financière prévisionnelle / Demandes de subventions.
o Approuvée
• Délibération N° 006 – Examinée le 11/02/2025
o Objet : Aménagement de la place du PASQUIER / Demande de subvention au titre de la D.E.T.R.
o Approuvée 2
• Délibération N° 007 – Examinée le 11/02/2025
o Objet : Aménagement de la place du PASQUIER / Demande de subvention au titre du Fonds Vert.
o Approuvée
• Délibération N° 008 – Examinée le 11/02/2025
o Objet : Aménagement de la place du PASQUIER / Demande de subvention au Conseil Départemental de la Côte d’Or.
o Approuvée
• Délibération N° 009 – Examinée le 11/02/2025
o Objet : Attribution de la Salle des Fêtes Eugène VADOT / Amicale des Policiers CRS de Bourgogne Franche-Comté.
o Approuvée
• Délibération N° 010 – Examinée le 11/02/2025
o Objet : Location d’un terrain pour l’implantation d’infrastructures permettant l’exploitation d’équipements techniques de communications électroniques et audiovisuels.
o Approuvée
• Délibération N° 011 – Examinée le 11/02/2025
o Objet : Adhésion de la commune de PLOMBIERES-LES-DIJON à l’Association des Communes Navigables de France.
o Approuvée