Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 04.12.2023 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 16.11.2023 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 03.10.2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 23.12.2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 20.12.2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 20.12.2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 02.03.2023 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 08.01.2024 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 25.05.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 05.03.2026
Déliberation - Liste DES Deliberations du 22.01.2026 1
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Quarré-les-Tombes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 22.01.2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 22 janvier 2026
DEPARTEMENT DE L’YONNE
Arrondissement d’Avallon
MAIRIE de
QUARRE-LES-TOMBES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2026 A 18H00
Salle du conseil
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 09 DÉCEMBRE 2025
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_001_2026: ÉCHANGE DE TERRAINS
Rapporteur: Le Maire
Délibération subventions : adoptée à l’unanimité
DE_002_2026: MARCHÉ FOURNITURES CHAUFFERIE
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_003_2026: RÉHABILITATION DE LA MAISON D’ACCUEIL PLURIDISCIPLINAIRE ET D’UN BATIMENT COMMUNAL TOURISTIQUE : LOT N°2 - AVENANT N°1
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_004_2026: RÉHABILITATION DE LA MAISON D’ACCUEIL PLURIDISCIPLINAIRE ET D’UN BATIMENT COMMUNAL TOURISTIQUE : LOT N°7 - AVENANT N°1
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 22 janvier 2026
DE_005_2026: RÉHABILITATION DE LA MAISON D’ACCUEIL PLURIDISCIPLINAIRE ET D’UN BATIMENT COMMUNAL TOURISTIQUE : LOT N°5 - AVENANT N°1
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_006_2026: DEMANDE DE MODIFICATION DU PLUi
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_007_2026: VENTE BATIMENT RELAIS LE SANSOT
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_008_2026: RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE
Rapporteur: Sylvie SOILLY
Délibération: le Conseil Municipal prend acte
DE_009_2026: CONVENTION CADRE D’ADHÉSION AUX MISSIONS COMPLÉMENTAIRES PROPOSÉES PAR LE CDG 89
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
Affiché le 30 janvier 2026