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Déliberation - Liste DES Deliberations du 03.10.2024
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Quarré-les-Tombes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 03.10.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 03 octobre 2024
DEPARTEMENT DE L’YONNE
Arrondissement d’Avallon
MAIRIE de
QUARRE-LES-TOMBES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE 2024 A 18H00
Salle du conseil
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 25 JUILLET 2024
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_050_2024: SERVICE ASSAINISSEMENT DURÉE D’AMORTISSEMENT
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_051_2024: DÉCISION MODIFICATIVE N°1: ASSAINISSEMENT
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_052_2024: DÉCISION MODIFICATIVE N°1: RÉSEAU DE CHALEUR
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_053_2024: DÉCISION MODIFICATIVE N°1: BATIMENT RELAIS LE SANSOT
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 03 octobre 2024
DE_054_2024: DÉCISION MODIFICATIVE N°1:COMMUNE
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_055_2024: FRAIS DE SCOLARITÉ ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_056_2024: REMBOURSEMENT BOUCHON CITERNE INCENDIE
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_057_2024: CRÉANCES ÉTEINTES
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_058_2024: ADHÉSION AU CONTRATS COLLECTIFS DE PRÉVOYANCE ET / OU DE SANTÉ PROPOSÉS PAR LE CDG89
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_059_2024: ACQUISITION TERRAIN FAMILLE BOURGEOIS
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_060_2024: REVERSEMENT PARTS SOCIALES AU PROFIT DE LA CCAVM
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
Affiché le 07 octobre 2024