Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - mairie convocation seance du 20 juin 2024
Convocation - mairie convocation seance du 16 mai 2024
Procès Verbal - mairie proces verbal de la seance du 15 mars 2024
Procès Verbal - mairie proces verbal de la seance du 16 mai 2024
Compte-Rendu - cr ccas du 11 03 2024
Compte-Rendu - compte rendu de la seance du ccas du 17 mars 2025
Compte-Rendu - compte rendu seance du 1er fevrier 2024
Compte-Rendu - 250304 cr 03032025 cdl
Compte-Rendu - caisse des loisirs compte rendu du 27 mai 2024
Procès Verbal - PV CM du 20 juin 2024
Compte-Rendu - mairie cr de la seance du 20 juin 2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Chaumuzy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - mairie cr de la seance du 20 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sécurité routière,
MAIRIE DE CHAUMUZY — 14 rue du Capitaine CHESNAIS — 51170 CHAUMUZY
03.26.61.81.37 / 06.49.66.89.45 / mairie.chaumuzy@orange.fr
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 20/06/2024 à 20H30
Le 20 juin 2024, les membres du conseil municipal, convoqués le 14 juin 2024, se sont réunis en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur DOLÉ, Maire.
Présents : MM. Sébastien DOLÉ, Yves TRUCHON, Thierry BERTRAND, Benjamin WATIER et Mme Adeline HÉNIN. (5)
Absent excusé :- Absents : MM. Mickaël MIMIN, Christophe MACQUART, Stéphane VISNEUX et Mme Aurélie RODRIGUES DA CRUZ (4) Secrétaire de séance : M. Benjamin WATIER Quorum = 5 : atteint
Ordre du Jour :
e Approbation du procès-verbal du 16/05/2024
Renouvellement contrat PEFC
Cadeaux aux 0-2 ans
Tarifs communaux (droits de place...)
Organisation du temps de travail
Subvention au maquis de Chantereine
Tenue du bureau de vote des 30/06 et 7/07
Questions diverses
Clôture de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 16/05/2024 à été adressé à tous les membres du conseil municipal avec la convocation au Conseil de ce
jour. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité sans observation.
Renouvellement contrat PEFC
Le contrat de certification PEFC arrive à échéance au 31/12/2024. M. le Maire propose de le renouveler pour 5 ans pour 198€ à compter
du 01/01/2025. Délibération 2024/06-01 adoptée par 5 voix pour, 0 contre, O abstention.
Cadeaux aux 0-2 ans
La Caisse des Loisirs des Enfants de Chaumuzy ne peut pas prévoir dans son budget des cadeaux de fins d'année aux enfants de moins de troi
ans. Les membres de la Caisse des Loisirs proposent que la commune prenne en charge les bons pour les 12 enfants concernés pour un souc
d'équité entre les enfants du village et dans les fratries. Le budget serait de 12 x 25 € = 300 € (ajustable en fonction des naissances).
Délibération 2024/06-02 adoptée par 4 voix pour, O contre, 1 abstention.
Tarifs communaux (droits de place...)
Lors du dernier Conseil, des précisions manquaient quant à la
délibération prévue pour les droits de place. Il est ajouté un tarif à la nos . £ 3 . . . mol journée et un nombre d'occupation par semaine. ventes sur la voie 12 €/an {Occupation de 1 à 4 fois
Délibération 2024/06-03 (5 pour, O contre, 0 abstention)
Nature de l'occupation Emplacement 5 ml durée U)
publique (camions, par mois)
étals..) 1€ /jour 1 jour
Organisation du temps de travail
ll est précisé au Conseil qu'à la demande du Préfet, une délibération doit être prise pour l’organisation du temps de travail au sein des
collectivités. Il s'agit de formaliser la durée hebdomadaire de travail, l'amplitude horaire, les modalités de la journée de solidarité... Un
projet sera présenté au Comité technique du Centre de Gestion. À réception de leur avis, le Conseil devra délibérer.
Subvention au maquis de Chantereine
À titre exceptionnel et pour célébrer les 80 ans du maquis, il est demandé une subvention de 100 € pour l’organisation de la cérémonie 2024. Délibération 2024/06-04 (5 pour, O contre, 0 abstention)
Questions diverses
e Tenue du bureau de vote des élections législatives des 30/06 et 07/07. Un appel aux bénévoles sera fait pour compléter l'équipe municipale.
e Le département a rendu les résultats du comptage sur les départementales : rue du Capitaine Chesnais et rue André Beuvelet. Cette analyse comprenait trois sites :
© À l'entrée de village en arrivant de Marfaux, il est passé 1 450 véhicules / jour à une vitesse moyenne de 50km/h. 1756 excès de vitesse sur 9 jours ;
o Au centre du village, entre la rue Henri Landragin et la rue Henri SALMON, il est passé 1 864 véhicules / jour à une vitesse
moyenne de 50km/h. 2 304 excès de vitesse sur 9 jours ;
© A l'entrée du village en arrivant de la Neuville-Aux-Larris, il est passé 696 véhicules / jour à une vitesse moyenne de 59km/h. 2 162 excès de vitesse sur 12 jours.
Plus de questions, la séance est levée à 22h10