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Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Saint-Martin-du-Fouilloux.
Lien du pdf (Déliberation - CM 16.05.2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
NO > Sotee LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL -— SEANCE DU 16 MAI 2024
SAINTIMARTIN
sFoui'Jouxs L'an deux mille vingt-quatre, le seize mai, à vingt heures, le Conseil municipal de cette commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances (salle du Conseil Municipal de la Mairie), sous la présidence de Madame Monique LEROY, 1°° Adjointe — par suppléance du Maire.
Convocation en date du lundi 13 mai 2024
Présence | Excuse ] Pouvoir à |
LEROY Monique : | |
|
||
CHUPIN Christophe
LE GALL Claire
MILLET Pierre-Jean
VILLAIN Monique | X [LE GALL Claire | ERTZSCHEID Jack
GAUTIER Philippe
XIXIX
GRELLIER-POTAY Sylvie |
PONCET MENARD Chrystelle |
POTARD Claudine |
MOCQ Christophe X LEFILLATRE Jean Christophe
LASNE Véronique
AMIOT Romain
COICAUD Thomas
MORINIERE Olivier
X
XIX
XX
| x
| |
KX'XIX
IX
Nombre de conseillers en exercice 16
Quorum 9
Nombre de conseillers présents 14
Nombre de conseillers excusés 2
Nombre de conseillers votants 16
Le quorum est atteint
Secrétaire de séance : Monsieur MORINIERE Olivier
Liste des délibérations du Conseil Municipal du jeudi 16 mai 2024 Page 1 sur 2
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL — SEANCE DU 16 MAI 2024
n‘délibération |Objet de la délibération _ [modalités de vote |
12024-05-01 Arrêt procès verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2024 | |
12024-05-02 IModication des statuts du SICAB 16 voix pour |
(2024-05-03 Demande de financement auprès du Département-plan de gestion de l'ENS Bois de St Martin 16 voix pour |
2024-05-04 Convention de fauchage sur propriétés communales 16 voix pour on |
2024-05-05 Participation financière communale aux frais de fonctionnement de l'accueil de loisirs 16 voix pour |
[2024-05-06 {Tarifs 2024 des concessions cinéraires en colombarium 116 voix pour
2024-05-07 Création d'un poste d'adjoint administratif 28/35ème 15 voix pour 1 abstention |
Par suppléance du Maire
La première adjointe
Monique LEROY
Affichée le24mai 2024
Publiée sur le site Internet de la co
Liste des délibérations du Conseil Municipal du jeudi 16 mai 2024 Page 2 sur2