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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 28.09.2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Martin-du-Fouilloux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 28.09.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
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COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX
Département de Maine-et-Loire
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
| SÉANCEDU28SEPTEMBRE 2023 |
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-huit septembre, à vingt heures, le Conseil municipal de cette commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances (salle du Conseil Municipal de la Mairie), sous la présidence de Monsieur AMIOT Romain, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs AMIOT Romain — LEROY Monique —- CHUPIN Christophe — LE GALL Claire —- ERTZSCHEID Jack — VILLAIN Monique —- MORINIERE Olivier — LEFILLATRE Jean-Christophe —- GRELLIER-POTAY Sylvie - MILLET Pierre- Jean — PONCET MENARD Chrystelle - POTARD Claudine et MOCQ Christophe.
Absents excusés: Messieurs et Madame GAUTIER Philippe, LASNE Véronique et COICAUD Thomas.
Pouvoirs : De Monsieur GAUTIER Philippe à Monsieur AMIOT Romain ; De Madame LASNE Véronique à Madame LE GALL Claire ;
De Monsieur COICAUD Thomas à Madame GRELLIER-POTAY Sylvie.
Convocation du 22 septembre 2023
Secrétaire de séance : Monsieur ERTZSCHEID Jack.
Nombre de conseillers en exercice : 16
Nombre de conseillers présents : 13
Délibération Arrêt du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 août | Arrêté à l’unanimité 2023-10-01 2023 16 voix pour
Délibération are . - eue ro Adopté à l’unanimité 2023-10-02 Budget commune : décision modificative de crédits n°2 16 voix pour
Tremblement de terre au Maroc — Attribution d’une subvention — d’un
ao don au Fonds d’Action Extérieure des Collectivités Territoriales n pe à nanbmité (FACECO) P
Délibération Attribution d’une subvention complémentaire à l’ Association Sportive et | Adopté à l’unanimité 2023-10-04 Culturelle de Saint Martin du Fouilloux (ASCSM) 16 voix pour
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Affichée le 5 octobre 2023
Publiée sur le site Internet de la commune le 5 octobre 2023 g
SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX
Le Maire,
Romain AMIOT
Séance du 28 septembre 2023