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unknown - Communauté de communes de la Vallée de l'Homme - 0
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Procès Verbal - 03 +Synthèse+CC+24+06+2026?t=1782130401
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Ordre du Jour - 01 +OJ+24+06+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Audrix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 +OJ+24+06+)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Éducation,
Ordre du jour du conseil communautaire du 24 juin 2026 à 18h00 à la salle des fêtes de Plazac
Ordre du jour
Administration générale
2026 69 Modification de la liste des délégués : démission de Ph. Lagarde, installation de JJ. Merienne 2026 70 Formation des élus
2026 71 Règlement intérieur
2026 72 Composition de la CLECT
2026 73 Nomination d’un représentant pour le Société d’Economie Mixte des Abattoirs de Bergerac (SEMAB)
2026 74 Modification de la liste des délégués au SICTOM
2026 75 Modification de la liste des délégués au SMBVVD
Point d’information : Pouvoir de police spéciale du maire
Développement territorial
2026 76 Prescription du PCAET
2026 77 Demande de Fonds vert pour la révision PCAET
2026 78 Demande de Fonds vert l’étude désimperméabilisation des sols réalisée par l’ATD 2026 79 Maison de l’enfance : plan de financement et demande de subvention pour travaux 2027 2026 80 Marché d’entretien des sentiers de randonnée
2026 81 Convention avec la commune de la Chapelle Aubareil pour la réalisation des travaux sur un chemin rural permettant l’accès à des parcelles de la ZAE
2026 82 Convention et marché pour le portage de l’animation du site Natura 2000 Côteaux calcaires de la Vallée de la Vézère
2026 83 Convention Contrat Local de Santé
Urbanisme
2026 84 Approbation modification simplifiée du Plui à Tursac
2026 85 Avis sur le projet agri-photovoltaïque à Rouffignac de la Société RWE
Finances
2026 86 Exonération CFE et TFB pour les nouvelles entreprises
2026 87 Versement fonds de concours à Saint Léon sur Vézère
2026 88 Décision modification sur le BP de la ZAE du Bareil
2026 89 Subventions arrivées hors délais : Objectifs 42, Ziaouley Music
2026 90 Convention avec l’association Le Plan B et subvention 2026
Enfance
2026 91 Tarification de la redevance des familles pour les séjours des ALSH Retour sur la fête du jeu du 31 mai
Ressources humaines
2026 92 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial 2026 93 à 2026 100 Créations ou modifications de postes
Questions diverses