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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes de la Vallée de l'Homme - Liste deliberations CCVH 24 06)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Éducation,
Communauté de communes Vallée de l’Homme
Liste des délibérations
Conseil communautaire du 24 juin 2026
à La Chapelle Aubareil
N°2026-69 : Modification de la liste des délégués
APPROUVÉE
N°2026-70 : Droit à la formation des élus communautaires
APPROUVÉE
N°2026-71 : Règlement intérieur des instances de la Communauté de communes
APPROUVÉE
N°2026-73 : Désignation d’un représentant à la SEMAB
APPROUVÉE
N°2026-74 : Désignation des représentants au SMBVVD
APPROUVÉE
N°2026-75 : Désignation des représentants au SMICTOM
APPROUVÉE
N°2026-76 : Révision du PCAET
APPROUVÉE
N°2026-77 : Demande de subvention PCAET
APPROUVÉE
N°2026-78 : Étude de désimperméabilisation et renaturation à l’échelle du territoire de la CCVH
APPROUVÉE
N°2026-79 : Demande de subventions pour l’amélioration du confort thermique de la Maison de l’Enfance
APPROUVÉE
N°2026-80 : Attribution marché entretien des chemins de randonnée, VTT, VRVV
APPROUVÉE N°2026-81 : Convention avec la commune de la Chapelle Aubareil d’autorisation de travaux de voirie sur un
chemin rural communal limitrophe de la ZAE du Bareil
APPROUVÉE
N°2026-82 : Animation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de la Vézère
APPROUVÉE
N°2026-83 : Renouvellement du Contrat Local de Santé (CLS) et de la convention cadre
APPROUVÉE
N°2026-84 : Modification simplifiée n°2 PLUi
APPROUVÉE
N°2026-85 : Avis sur le projet agrivoltaïque présenté par la société RWE à la suite du renouvellement du Conseil
communautaire
AVIS DÉFAVORABLE
N°2026-86 : Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) et de taxe foncière sur les propriétés bâties
(TFPB) en faveur des établissements et immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation (ZFRR)
APPROUVEE A 40 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION
N°2026-87 : Fonds de concours Saint-Léon-sur-Vézère
APPROUVÉE
N°2026-88 : DM n°1 BP ZAE Le Bareil
APPROUVÉE
N°2026-89 : Attribution de subventions
APPROUVÉE
N°2026-90 : Convention de partenariat et de financement avec l’association Le Plan B – Projet de
développement de La Tuyauterie
APPROUVÉE
N°2026-91 : Tarification de la redevance des familles pour les séjours des accueils de loisirs
APPROUVÉE
N°2026-92 : Opérations électorales - fixation du nombre de représentants du personnel au comité social
territorial, répartition des sièges, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants des
collectivités et établissements
APPROUVÉE
N°2026-93 : Création d’un emploi permanent d’animateur principal de 2ème classe à TC
APPROUVÉE N°2026-94 : Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation principal de 1ère classe à TNC
APPROUVÉE
N°2026-95 : Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal de 2ème classe à TC
APPROUVÉE
N°2026-96 : Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à TNC
APPROUVÉE
N°2026-97 : Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à TNC
APPROUVÉE
N°2026-98 : Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à TNC
APPROUVÉE
N°2026-99 : Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à TNC
APPROUVÉE
N°2026-100 : Modification < 10% de la durée hebdomadaire d’un emploi permanent d’adjoint d’animation
APPROUVÉE
Affichée et publiée sur le site internet le 30/06/2026