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Ordre du Jour - 4. 2 juin 2026
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 00h40 par la commune de Saint-André-les-Vergers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 4. 2 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Famille, Loisirs,
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 2 juin 2026
19h00 à la salle des fêtes
ORDRE DU JOUR
➢ Vote du compte financier unique 2025 - Budget principal de la commune de Saint André Les Vergers
➢ Budget de la Commune – Affectation du résultat 2025
➢ Rapport d’observations définitives relatif au contrôle coordonné des déterminants de la masse salariale dans l’agglomération de Troyes
➢ Formation des élus
➢ Désignation d’un référent déontologue pour les élus
➢ Création de la Commission consultative des services publics locaux – désignation des membres
➢ Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales ➢ Désignation d’un correspondant défense
➢ Désignation d’un délégué du Conseil Municipal et d’un délégué agent au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
➢ Désignation d’un représentant du conseil municipal à la commission d’évaluation des charges transférées de Troyes Champagne Métropole
➢ Personnel communal – Élections professionnelles 2026 – Composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail – Recueil de l’avis des représentants de la collectivité ➢ Personnel communal – Prise en charge des frais de visite médicale obligatoire pour les agents conducteurs de véhicules poids-lourds dans l’exercice de leurs fonctions ➢ Personnel communal – Recours à un contrat d’apprentissage et recrutement d’un apprenti affecté à l’équipe Espaces Verts -Environnement - Propreté des Services Techniques Municipaux – Années scolaires 2026-2027 et 2027-2028
➢ Enfance jeunesse – mise en place de nouveaux règlements de fonctionnement à compter de la rentrée de septembre 2026
➢ Mise en place du prélèvement automatique pour le règlement des factures des services petite-enfance et enfance
➢ Subventions à verser à Saint-André Football et au Rugby Champagne Saint-André, pour leurs participations aux sections sportives football et rugby du Collège de la Villeneuve. ➢ Subventions à verser aux associations Cercle Aubois des Arts Martiaux et les Bergeronnettes pour l’encadrement d’activités sportives réalisées pendant les vacances d’hiver et de printemps 2026, au centre de loisirs
➢ Subvention à verser au RCSA Cyclisme, pour sa participation aux séances du « Savoir Rouler A Vélo » (SRAV) avec les écoles élémentaires de la ville.
➢ Subvention exceptionnelle au Basket Club Saint-André
➢ Stade d’Echenilly – renouvellement de la convention de mise à disposition du Stade au R.C.S.A et de la convention de mise en œuvre de la sécurité
➢ Convention tripartite entre la Ville de Saint-André les Vergers, l’UTT et le Rugby Champagne – année scolaire 2026/2027
➢ Stade d’Echenilly – convention de mise en œuvre de la sécurité incendie avec l’UTT ➢ Stade d’Echenilly – convention de mise à disposition du Stade au comité départemental de rugby et de la convention de mise en œuvre de la sécurité ➢ Courts couverts de tennis– renouvellement de la convention de mise à disposition des courts de tennis couverts au T.C.S.A et de la convention de mise en œuvre de la sécurité
➢ SAF – Mise à disposition de terrains et de locaux au SAF pour la saison 2026-2027 ➢ Société SPL XDEMAT - Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social
➢ Information sur l’exercice de la compétence donnée à Mme le Maire par application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
COMMUNICATIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES