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Ordre du Jour - Ordre du jour seance publique du 11 juin 2024
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Saint-André-les-Vergers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour seance publique du 11 juin 2024)
Thèmes du document : Loisirs, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 11 juin 2024
19h00 à la Salle des Fêtes
ORDRE DU JOUR
• Budget de la Commune – Année 2023 – Approbation du compte de gestion • Budget de la Commune – Compte administratif 2023
• Budget de la Commune – Affectation du résultat définitif 2023
• Conseil administration du Collège de la Villeneuve remplacement de Mme SAINT-DIZIER • Contrat de ville 2024-2030 – adoption du document cadre et du projet de quartier • Stade d’Echenilly – renouvellement de la convention de mise à disposition du Stade au R.C.S.A et de la convention de mise en œuvre de la sécurité
• Convention tripartite entre la Ville de Saint André les Vergers, l’UTT et le Rugby Champagne – année scolaire 2024/2025
• Stade d’Echenilly – convention de mise en œuvre de la sécurité incendie avec l’UTT • Tennis couverts – convention de mise à disposition de courts de tennis au T.C.S.A et convention de mise en œuvre de la sécurité
• Subvention à verser à l’association R.C.S.A Cyclisme pour la remise en état de l’ensemble des vélos du centre de loisirs
• Subventions à verser au Football Club de la Métropole Troyenne de la Métropole Troyenne et au Rugby Champagne Saint-André, pour leurs participations aux sections sportives football et rugby du Collège de la Villeneuve
• Subvention à verser aux associations dryates pour l’encadrement d’activités sportives, réalisées pendant les vacances de printemps 2024, au centre de loisirs.
• Espace Gérard Philipe – Demande de subvention auprès de la Région Grand Est pour la saison 2024/2025
• Aménagement d’une voie verte « Délaissés de la Rocade » – Demande de Fonds de concours à Troyes Champagne Métropole
• Extension de l’installation communale d’éclairage public pour la voie verte Fontaine Saint Martin • Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public rues O. Ramstadt, H. Forjot, C. Péguy, L. Pergaud, Maréchal Leclerc, Gilbert Médéric
• Avenant n°1 au marché 2023-05 relatif au nettoyage des locaux des bâtiments communaux (lot n°1) – autorisation à signer
• Rapport sur la délégation de service public de la fourrière automobile municipale – exercice 2023 • État des travaux sur la Commission Consultative des Services Publics Locaux – année 2023 • SPL X-demat – réunion de l’Assemblée sur la répartition du capital social • Information sur l’exercice de la compétence donnée à Mme le Maire par application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
COMMUNICATIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES