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Document publié le Vendredi 11 décembre 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 16)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Logement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2015-1075
Nbres de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 25
Nbre de votants : 35
Date de convocation et d’affichage : 3/12/2015
Secrétaire de séance : BUCAMP Frédéric
L’an deux mille quinze, le dix décembre à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni s’est réuni au centre administratif de Parentis-en-Born, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BLOUIN Anne, Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. BUCAMP Frédéric, M. DELOUZE Alain, M. DIAZ Manuel, M. DORVILLE Patrick, M. DUDON Alain, Mme LARREZET Hélène, Mme POULAIN Marielle, Mme TROQUIER Marie-Cécile, Mme DOUSTE Françoise, M. VILLENAVE Vincent, Mme CASSAGNE Patricia, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, Mme LARROUY Claude, Mme NADAU Marie-Françoise, M. SOULES Eric, Mme GUÉGAN Guénaëlle, M. LAINÉ Fabien, M. CASTAGNEDE Vincent, Mme DUBOIS Françoise, M. DUCOM Marc
Procurations : M. DEMANE Kamel donne procuration à M. DELOUZE Alain, M. FOSSE Bertrand donne procuration à Mme BLOUIN Anne, Mme NAYACH Laure donne procuration à M. DORVILLE Patrick, Mme PELTIER Virginie donne procuration à M. DUDON Alain, M. PIORKOWSKI Bruno donne procuration à Mme TROQUIER Marie-Cécile, M. LAVIELLE Raymond donne procuration à Mme LARROUY Claude, M. LOUPIT Jean-Jacques donne procuration à Mme BENHEBRI Béatrice, M. COMET Bernard donne procuration à Mme GUÉGAN Guénaëlle, Mme MIREMONT Raphaëlle donne procuration à Mme DUBOIS Françoise, M. RODRIGUEZ David donne procuration à M. LAINÉ Fabien
Absent et excusé : M. RAMEAU Thierry
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 11/12/15
Votants : 35 Transmis en Préfecture le : 16/12/15 Pour : 35 Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le Président,
Alain DUDON Sujet n° 16 : Composition de la commission aménagement de l’espace, politique du logement et du cadre de vie – Remplacement de Mme Martine COUSSEAU, déléguée titulaire de Luë
M. le président indique que Madame Martine COUSSEAU a démissionné du conseil municipal de Luë. Elle était déléguée titulaire de la commission « Aménagement de l’espace, politique du logement et du cadre de vie ».
M. le président propose au conseil communautaire de procéder à l’élection de son (sa) remplacant(e). Madame Laëtitia CANTAU, déjà déléguée suppléante est candidate. Monsieur Mickaël CHAUVIN est candidat pour remplacer Madame CANTAU comme délégué suppléant.
M. le président propose de procéder au vote à bulletin secret et à la majorité absolue des remplacements proposés ci-dessus.
Les candidats élus sont :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
CANTAU Laëtitia 35 - - 35 CHAUVIN Mickaël 35 - - 35
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
De déclarer Mme CANTAU Laëtitia, déléguée titulaire à la commission « Aménagement de l’espace, politique du logement et du cadre de vie » de la communauté de communes des Grands Lacs
De déclarer M. CHAUVIN Mickaël, délégué suppléant à la commission « Aménagement de l’espace, politique du logement et du cadre de vie » de la communauté de communes des Grands Lacs
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 11 décembre 2015
Le Président,
Alain DUDON