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Document publié le Vendredi 24 juin 2016
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Thèmes du document : Exploration spatiale, Logement, Démocratie,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2016-1140
Nbres de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 24
Nbre de votants : 34
Date de convocation et d’affichage : 16/06/2016
Secrétaire de séance : MIREMONT Raphaëlle
L’an deux mille seize, le vingt-trois juin à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes de Gastes, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BLOUIN Anne, M. DELOUZE Alain, M. DIAZ Manuel, M. DORVILLE Patrick, M. DUDON Alain, M. FOSSE Bertrand, Mme LARREZET Hélène, Mme NAYACH Laure, Mme PELTIER Virginie, Mme POULAIN Marielle, Mme DOUSTE Françoise, M. VILLENAVE Vincent, Mme CASSAGNE Patricia, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, Mme LARROUY Claude, M. LAVIELLE Raymond, Mme NADAU Marie-Françoise, M. COMET Bernard, Mme GARDON Christine, Mme MIREMONT Raphaëlle, Mme DUBOIS Françoise.
Procurations : Mme BOUSQUET Marie-Hélène donne procuration à M. DELOUZE Alain, M. BUCAMP Frédéric donne procuration à Mme PELTIER Virginie, M. DEMANE Kamel donne procuration à M. DUDON Alain, M. PIORKOWSKI Bruno donne procuration à M. DIAZ Manuel, Mme TROQUIER Marie-Cécile donne procuration à Mme BLEVEC Marie-Christine, M. LOUPIT Jean-Jacques donne procuration à Mme LARROUY Claude, M. SOULES Eric donne procuration à M. ERNANDORENA Christian, M. LAINÉ Fabien donne procuration à Mme DOUSTE Françoise, M. RODRIGUEZ David donne procuration à Mme MIREMONT Raphaëlle, M. DUCOM Marc donne procuration à Mme DUBOIS Françoise.
Absents et excusés : M. RAMEAU Thierry, M. CASTAGNEDE Vincent
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 24/06/16
Votants : 34 Transmis en Préfecture le : 04/07/16 Pour : 34 Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le Président,
Alain DUDON Sujet n° 16 : Commission aménagement de l’espace et politique du logement et du cadre de vie – Remplacement de Mme GUÉGAN Guénaëlle
M. le président indique que Mme GUÉGAN Guénaëlle a démissionné du conseil communautaire. Elle était déléguée titulaire de la commission « aménagement de l’espace et politique du logement et du cadre de vie » pour la commune de Ste Eulalie en Born.
M. le président propose au conseil communautaire de procéder à l’élection de son (sa) remplacant(e). M. CAPDEPUY Jean-Jacques, déjà délégué suppléant, est candidat. Mme GARDON Christine est candidate pour remplacer M. CAPDEPUY Jean-Jacques comme déléguée suppléante.
M. le président propose de procéder au vote à bulletin secret et à la majorité absolue des remplacements proposés ci-dessus.
Les candidats élus sont :
TITULAIRE SUPPLEANT
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
CAPDEPUY Jean-Jacques 34 - - 34 GARDON Christine 34 - - 34
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
De déclarer M. CAPDEPUY Jean-Jacques, délégué titulaire à la commission « aménagement de l’espace, politique du logement, et du cadre de vie » de la communauté de communes des Grands Lacs
De déclarer Mme GARDON Christine, déléguée suppléante à la commission « aménagement de l’espace, politique du logement et du cadre de vie » de la communauté de communes des Grands Lacs
D’autoriser le Président à signer tous les documents afférents.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 24 juin 2016
Le Président,
Alain DUDON