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PLU - Règlements - Constructions et installations nécessaires à des é
PLU - Règlements - Constructions et installations nécessaires à des é
PLU - Règlements - Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Gourdon.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
Lé CiTADIA Modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)
DE GOURDON
Atlas des changements de destination
recensés sur la commune CODE INTITULE N'PARCELLE ZONE CONCERNEE
CD01 Ancienne grange agricole 041331 à
CD02 Ancien séchoir 081655 N
CD03 Ancienne grange agricole 060532 M
CDOd Ancienne grange agricole 0C0507 à
CD0S Ancienne grange agricole 0C0583 à
CD06 Ancienne grange agricole 0C0587 à
CD07 Ancienne grange agricole 0C0632 N
CD08 Ancienne étable OEO066 à
CD03 Ancienne grange agricole 0E0333 à
CD10 Ancienne grange agricole 0F1053 à
CDN Ancienne grange agricole OF1ES N
CD12 Ancienne bergerie 0F1560 à
CD133
ne Bncienne grange agricole àK216 N
CD13d
CD14 Ancienne grange agricole G356 N
CD1S Ancienne grange agricole F463 N
CD16 äncienne grange agricole Gdr3 N
CDTF Ancienne grange agricole Gdrr N
CD183 äncienne grange agricole Gé r0 N
CDS Anciennes écuries N
CD133 Ancienne dépendance F1642 àp
CD13b Ancienne grange agricole àp
CD20 Ancienne grange agricole à1416 àp
CD21 Ancienne grange agricole G143 N
CD22 Ancien séchoir àtabac à501 M
CD23 Ancienne grange agricole G415 à
CD24 äncienne grange agricole 040238 àp
CD25 äncienne grange agricole 080235 à
CD26 Ancienne grange agricole attenante 0E0086 à
CD27 Ancienne étable 01718 à
es Ancienne grange agricole 0F0334 ä CD28b
CD233 Ancienne grange agricole 0F2583 N
CD23b Ancienne grange agricole 0F 1433 N
CD30 Ancienne grange agricole 51588 N
CD31 Ancienne grange agricole F662 N
CD32 Bâtiment agricole 0F0331 à
CD33 Bâtiment agricole 0E1685 à
ee Grange agricole 0257 N
CD35 Séchoir àtsbac F1515 à
CD36 Grange agricole 6547 N
CD37 Bâti correspondant aux critères définis C30d N
CD38 Bâti correspondant aux critères définis C305 M
CD33 Grange agricole 6367 N
CDd0 Bâti correspondant aux critères définis G265 MN
CDd1 Bâti correspondant aux critères définis D1554 N
CD42 äncienne grange agricole D145/014 7 N
CDd3 Ancienne grange agricole D147 N
// Liste des changements de
destination recensés sur la
commune Changements de destination
Commune de Gourdon
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Parcelle : 0A1391
Libellé: Ancienne grange agricole
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| Parcelles
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Prescriptions
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paysager ou éléments de paysages
à protéger pour des motifs
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© Bâtiment agricole susceptible
de changer de destination
Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN©, DGFIP© 2021
A Photo dusite
—— Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
sd Espace boisé classé
Emplacement réservé
Patrimoine bâti, paysager
ou éléments de paysages à protéger
pour des motifs d'ordre culturel, historique
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—— et de Programmation
A titre informatif
[4 Zone humide
@CITADIA
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Commune de Gourdon
A1653
A1862
N
PLAGNES
A1288
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A1845
A1844 \ \
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20 m
A1861
A1851
N° de changement de destination :
CDO2
LA Parcelle : 0OA1658
Libellé: Ancien sechoir
A Photo dusite
Es Bâtiments —— Chemin de grandes randonnées
Parcelles —— Bande de recul
CL] Commune
CO Zonage
Espace boisé classé
Emplacement réservé
EEE Patrimoine bâti, paysager
Prescriptions ou éléments de paysages à protéger
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paysager ou éléments de paysages 1 Orientations d'Aménagemen à protéger pour des motifs EI et de Programmation
d'ordre culturel, historique,
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@CITADIA Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN®, DGFIP© 2021 _—_ N
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Changements de destination
Commune de Gourdon
LA VERGNE GRANDE
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LS C D0O3
Parcelle : 0B0592
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Libellé: Ancienne grange agricole
| En Bâtiments
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Zonage
Prescriptions
@ Patrimoine bâti,
paysager ou éléments de paysages
à protéger pour des motifs
d'ordre culturel, historique,
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© Bâtiment agricole susceptible
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Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN©, DGFIP© 2021
—— Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
| Espace boisé classé
Emplacement réservé
FF Patrimoine bâti, paysager
ou éléments de paysages à protéger
pour des motifs d'ordre culturel, historique
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—— et de Programmation
A titre informatif
[7] Zone humide
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Commune de Gourdon
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Parcelle : OC0507
Libellé: Ancienne grange agricole
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C7] Commune
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paysager ou éléments de paysages
à protéger pour des motifs
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Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN®, DGFIP© 2021
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—— Chemin de grandes randonnées
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Espace boisé classé
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—— et de Programmation
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[4 Zone humide
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Commune de Gourdon
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N° de changement de destination : — CDOS5
Parcelle : 0OC0583
Libellé: Ancienne grange agricole
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| Parcelles
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paysager ou éléments de paysages
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Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN®, DGFIP© 2021
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—— Chemin de grandes randonnées
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[4 Zone humide
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Parcelle : OCO587
Libellé: Ancienne grange agricole
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MAS DE FRAYSSE
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Es Bâtiments —— Chemin de grandes randonnées
| | Parcelles Bande de recul
C7] Commune sd Espace boisé classé
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© Bâtiment agricole susceptible ÿ
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Commune de Gourdon
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0 20 m Réalisation : CITADIA Conseil
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Parcelle : 0C0632
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—— Chemin de grandes randonnées
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- Décembre 2021 // Sources : IGN©. DGFIP© 2021 @CITADIA re Æcct Changements de destination
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Parcelle : OE0066
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Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN®, DGFIP© 2021
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—— Chemin de grandes randonnées
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15e Æcct Changements de destination
Commune de Gourdon A
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Parcelle : 0E0993
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Libellé: Ancienne grange agricole
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| Es Bâtiments —— Chemin de grandes randonnées
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C7] Commune sd Espace boisé classé
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me Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN©, DGFIP© 2021 © CUS Changements de destination
Commune de Gourdon
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À M F1493
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C7] Commune
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Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN©, DGFIP© 2021
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es Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN©, DGFIP© 2021 © CUS Changements de destination A Commune de Gourdon
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de changer de destination C7] Zone humide / D /
2° Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN©, DGFIP® 2021 @CITADIA 2 Æcct Changements de destination
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Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN®, DGFIP© 2021
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Libellé: Ancienne grange agricole
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© Bâtiment agricole susceptible ÿ
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00 Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN©, DGFIP© 2021 © CUS Changements de destination A Commune de Gourdon
N° de changement de destination : ——— CD13d
Parcelle : AK216
Libellé: Ancienne grange agricole
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de changer de destination C4 Zone humide
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Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN®, DGFIP© 2021
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—— Chemin de grandes randonnées
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ee Orientations d'Aménagemen
—— et de Programmation
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[4 Zone humide
Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN®, DGFIP® 2021 @CITADIA 2e Æcet Changements de destination
Commune de Gourdon
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Libellé: Ancienne grange agricole
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C7] Commune
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© Bâtiment agricole susceptible
de changer de destination
Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN©, DGFIP© 2021
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—— Chemin de grandes randonnées
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sd Espace boisé classé
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—— Bande de recul
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Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN®, DGFIP© 2021
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—— Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
sd Espace boisé classé
Emplacement réservé
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—— et de Programmation
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Parcelle : G149
Libellé: Ancienne grange agricole
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Bande de recul
C7] Commune Espace boisé classé
| Parcelles
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es Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN©, DGFIP© 2021 @CITADIA : Æcct Changements de destination
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de changer de destination
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Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN®, DGFIP© 2021
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—— Chemin de grandes randonnées
—— Bande de recul
Espace boisé classé
Emplacement réservé
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ou éléments de paysages à protéger
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A titre informatif
[4 Zone humide
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Parcelle : G418
Libellé: Ancienne grange agricole
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| | Parcelles —— Bande de recul
C7] Commune Espace boisé classé
| Zonage Emplacement réservé
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Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN©, DGFIP© 2021
N° de changement de destination : —
Libellé: Ancienne grange agricole
A Photo dusite
—— Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
sd Espace boisé classé
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ou éléments de paysages à protéger
pour des motifs d'ordre culturel, historique
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—— et de Programmation
A titre informatif
[4 Zone humide
@CITADIA
2e Æcct Changements de destination
Commune de Gourdon
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Libellé: Ancienne grange agricole
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| Parcelles
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Prescriptions
@ Patrimoine bâti,
paysager ou éléments de paysages
à protéger pour des motifs
d'ordre culturel, historique,
architectural ou écologique
© Bâtiment agricole susceptible
de changer de destination
Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN©, DGFIP© 2021
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Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
Espace boisé classé
Emplacement réservé
Patrimoine bâti, paysager
ou éléments de paysages à protéger
pour des motifs d'ordre culturel, historique
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et de Programmation
A titre informatif
C1 Zone humide
@CITADIA
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Bande de recul
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paysager ou éléments de paysages FM Orientations d'Aménagemen à protéger pour des motifs EI et de Programmation
d'ordre culturel, historique,
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Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN®, DGFIP© 2021
A Photo dusite
—— Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
sd Espace boisé classé
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ETTE Patrimoine bâti, paysager
; ou éléments de paysages à protéger
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ee Orientations d'Aménagemen
—— et de Programmation
A titre informatif
[4 Zone humide
@CITADIA
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Commune de Gourdon
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| Parcelles
N° de changement de destination :
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—— Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
sd Espace boisé classé
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pour des motifs d'ordre culturel, historique @ Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages
à protéger pour des motifs
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\ architectural ou écologique
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% de changer de destination
ee Orientations d'Aménagemen
—— et de Programmation
A titre informatif
[4 Zone humide
Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN®, DGFIP© 2021 @CITADIA 2e Æcct Changements de destination
Commune de Gourdon
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N° de changement de destination :
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Parcelle : 0F2589
Libellé: Ancienne grange agricole
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C7] Commune
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Rédalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021]
Sources : IGN©, DGFIP© 2021]
A Photo du site
Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
Espace boisé classé
Emplacement réservé
Patrimoine bâti, paysager
ou éléments de paysages à protéger
pour des motifs d'ordre culturel, historique
Orientations d'Aménagemen
et de Programmation
A titre informatif
Zone humide
@CITADIA
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Commune de Gourdon
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@ Patrimoine bâti,
paysager ou éléments de paysages
à protéger pour des motifs
d'ordre culturel, historique,
architectural ou écologique
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Rédalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021
Sources : IGN©, DGFIP© 2021
A Photo du site
—— Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
Espace boisé classé
Emplacement réservé
EF] Patrimoine bâti, paysager
ou éléments de paysages à protéger
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ee Orientations d'Aménagemen
—— et de Programmation
A titre informatif
[4 Zone humide
@CITADIA
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Commune de Gourdon
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Parcelle : B1588
Libellé: Ancienne grange agricole
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C7] Commune
4
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Prescriptions
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paysager ou éléments de paysages
à protéger pour des motifs
d'ordre culturel, historique,
architectural ou écologique
© Bâtiment agricole susceptible
de changer de destination
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—— Chemin de grandes randonnées
—— Bande de recul
sd Espace boisé classé
Emplacement réservé
FRE Patrimoine bâti, paysager
— ou éléments de paysages à protéger
pour des motifs d'ordre culturel, historique
ee Orientations d'Aménagemen
—— et de Programmation
A titre informatif
[4 Zone humide
Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN©, DGFIP© 2021 @CITADIA A Changements de destination
Commune de Gourdon
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0 20 m Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN®, DGFIP© 2021
N° de changement de destination : = CD31
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Libellé: Batiment agricole
A Photo dusite
Es Bâtiments —— Chemin de grandes randonnées
| Parcelles —— Bande de recul
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paysager ou éléments de paysages FM Orientations d'Aménagemen à protéger pour des motifs EI et de Programmation
d'ordre culturel, historique,
architectural où écologique A titre informatif
[4 Zone humide
© Bâtiment agricole susceptible
de changer de destination
@CITADIA
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Commune de Gourdon
F1478
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Parcelle : 0F0991]
Libellé: Batiment agricole
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C7] Commune
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@ Patrimoine bâti,
paysager ou éléments de paysages
à protéger pour des motifs
d'ordre culturel, historique,
architectural ou écologique
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© Bâtiment agricole susceptible
de changer de destination
1
Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN®, DGFIP© 2021
—— Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
sd Espace boisé classé
Emplacement réservé
FRE Patrimoine bâti, paysager
; ou éléments de paysages à protéger
pour des motifs d'ordre culturel, historique
ee Orientations d'Aménagemen
—— et de Programmation
A titre informatif
[4 Zone humide
@CITADIA
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▲ Photo du site Changements de destination
Commune de Gourdon
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C7] Commune
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Prescriptions
@ Fotrimoine bâti,
paysager ou éléments de paysages
à protéger pour des motifs
d'ordre culturel, historique,
architectural ou écologique
© Bâtiment agricole susceptible
de changer de destination
Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 // Sources : IGN®, DGFIP© 2021
—— Chemin de grandes randonnées
—— Bande de recul
sd Espace boisé classé
Emplacement réservé
ETTE Patrimoine bâti, paysager
— ou éléments de paysages à protéger
pour des motifs d'ordre culturel, historique
| Orientations d'Aménagemen Fe |
—— et de Programmation
A titre informatif
[4 Zone humide
@CITADIA
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▲ Photo du site Changements de destination
Commune de Gourdon
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N° de changement de destination :
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C7] Commune
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—— Chemin de grandes randonnées
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| Espace boisé classé
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_ et de Programmation
A titre informatif
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N N° de changement de destination : —— CD34b
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Dir Libellé: Ancienne grange agricole
Es Bâtiments —— Chemin de grandes randonnées
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C7] Commune
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Patrimoine bâti, paysager
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Espace boisé classé
Emplacement réservé
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o Bâtiment agricole susceptible à
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0 20 m Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 @CITADIA _— Sources : IGN©, DGFIP© 2021 Ec«
▲ Photo du site Changements de destination 4 Commune de Gourdon —— N° de changement de destination : — N CD35
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Libellé: Sechoir a tabac
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@ Patrimoine bâti, pour des motifs d'ordre culturel, historique
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o Bâtiment agricole susceptible à
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0 20 m Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 @CITADIA Sources : IGN©, DGFIP© 2021] er
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Commune de Gourdon
N CD36
Parcelle : B54/7
| | Libellé: Ancienne grange agricole
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| Zonage Emplacement réservé
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\ d'ordre culturel, historique,
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o Bâtiment agricole susceptible à
de changer de destination C7 Zone humide
0 20 m Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 @CITADIA ——_—_—_—_— Sources : IGN©, DGFIP© 2021 25 Eee
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et de Programmation
architectural ou écologique A titre informatif
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Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021
Sources : IGN©, DGFIP© 2021
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Commune de Gourdon
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architectural ou écologique
© Bâtiment agricole susceptible
de changer de destination
Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021]
Sources : IGN©, DGFIP© 2021
—— Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
Espace boisé classé
[ET] Emplacement réservé
Patrimoine bâti, paysager
ou éléments de paysages à protéger
pour des motifs d'ordre culturel, historique
es Orientations d'Aménagement
—— et de Programmation
A titre informatif
[4 Zone humide
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paysager ou éléments de paysages
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d'ordre culturel, historique,
architectural ou écologique
© Bâtiment agricole susceptible
de changer de destination
Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021
Sources : IGN©, DGFIP© 2021
—— Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
Espace boisé classé
ET) Emplacement réservé
ET) Patrimoine bâti, paysager
ou éléments de paysages à protéger
pour des motifs d'ordre culturel, historique
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—— et de Programmation
A titre informatif
[4 Zone humide
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Changements de destination
Commune de Gourdon
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0 20 m Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021 ns Sources : IGN©, DGFIP© 2021
N° de changement de destination :
—— Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
Espace boisé classé
[ET] Emplacement réservé
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7} Orientations d'Aménagement
—— et de Programmation
Patrimoine bâti, paysager
ou éléments de paysages à protéger
pour des motifs d'ordre culturel, historique
A titre informatif
[4 Zone humide
@UCITADIA
se Æoct
▲ Photo du site Changements de destination
Commune de Gourdon
D1734 /
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N° de changement de destination : _——
CDA41
Parcelle : D1554
Libellé: Bâti correspondant aux
critères définis
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Parcelles
CC] Commune
| | Zonage
Prescriptions
@ Patrimoine bâti,
paysager ou éléments de paysages
à protéger pour des motifs
d'ordre culturel, historique,
architectural ou écologique
© Bâtiment agricole susceptible
de changer de destination
Réalisation : CITADIA Conseil - Décembre 2021]
Sources : IGN©, DGFIP© 2021
—— Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
Espace boisé classé
ET) Emplacement réservé
ET) Patrimoine bâti, paysager
ou éléments de paysages à protéger
pour des motifs d'ordre culturel, historique
m7} Orientations d'Aménagement
—— et de Programmation
A titre informatif
[4 Zone humide
‘@CITADIA
re Æoct
▲ Photo du site Changements de destination
Commune de Gourdon
Parcelle : D145/D147
Libellé: Grange agricole
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_| Parcelles
[7] Commune
| Zonage
Prescriptions
@ Patrimoine bâti,
paysager ou éléments de paysages
à protéger pour des motifs
d'ordre culturel, historique,
architectural ou écologique
© Bâtiment agricole susceptible
de changer de destination
Rédalisation : CITADIA Conseil - Mars 2023
Sources : IGN®©, DGFIP©
N° de changement de destination :
CD42
—— Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
-| Espace boisé classé
ET) Emplacement réservé
FH Patrimoine bâti, paysager
ou éléments de paysages à protéger
pour des motifs d'ordre culturel, historique
| Orientations d'Aménagement
—— et de Programmation
A titre informatif
[4 Zone humide
▲ Photo du site
CD42 Changements de destination
Commune de Gourdon
BOURIAT
0 20 m
N° de changement de destination :
CD43
Parcelle : D147
Libellé: Grange agricole
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| Parcelles pd
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@ Patrimoine bâti,
paysager ou éléments de paysages
à protéger pour des motifs
d'ordre culturel, historique,
architectural ou écologique
Bâtiment agricole susceptible
de changer de destination
Réalisation : CITADIA Conseil - Mars 2023
Sources : IGN®©, DGFIP©
—— Chemin de grandes randonnées
Bande de recul
-| Espace boisé classé
ET) Emplacement réservé
EF] Patrimoine bâti, paysager
ou éléments de paysages à protéger
pour des motifs d'ordre culturel, historique
| Orientations d'Aménagement Fe
—— et de Programmation
A titre informatif
[4 Zone humide
▲ Photo du site
CD43