Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20120424 w
Procès Verbal - DELB 20110498
Procès Verbal - DELB 20220089
Procès Verbal - DELB 20200086
Procès Verbal - DELB 20250488
Procès Verbal - DELB 20220377
Procès Verbal - DELB 20140028
Procès Verbal - DELB 20110506
Procès Verbal - DELB 20110770
Procès Verbal - DELB 20250248
Procès Verbal - DELB 20120424
Document publié le Mardi 24 avril 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120424)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille douze, à dix-huit heures , le lundi dix-huit juin,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 12 juin 2012 se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Elisabeth GAREL, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Daniel OZANNE, Laurence BESANCENOT, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Jean- Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Luc LEMONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Catherine MILLET, Bineta NIANG, Alain OUILLÉ, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT, Catherine TROALLIC
Najwa EL HAITE était absente et non représentée.
Benoît BIED-CHARRETON, Marc MIGRAINE, Antoine RUFENACHT, Sandrine VAUTIER, Catherine MILLET, Maxime SELMAN, Jean-Louis JEGADEN, conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du code général des collectivités territoriales, ont donné respectivement pouvoir à Agathe CAHIERRE, Anne-Marie MARIETTE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Jean-Pierre LEROY, Jean-Luc SALADIN, Daniel PAUL.
Catherine MILLET, Marc MIGRAINE, Myriam ARGENTIN, Jean-Louis JEGADEN, Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement à partir de 18h06, 18h07, 18h07, 18h40, 19h05.
Olivier JOUGLA a participé aux travaux de l’Assemblée jusqu’à 20h07 et a donné pouvoir à Christian DUVAL.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20120424
CULTURE - EVENEMENTS CULTURELS ET FESTIFS - NOEL 2012 - PARTENARIATS - SOLLICITATION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
CONSIDERANT :
- l’organisation par la ville du Havre de l’exposition de Noël du 1er décembre 2012 au 6 janvier 2013, intitulée "Les oursons dans le tram";
- l’intérêt pour la ville de solliciter des partenaires privés pouvant apporter leur soutien à cette manifestation (participation financière, actions de promotion ou prêt d'objets / de mobiliers / de matériels par exemple...) ;
- la nécessité d’établir des conventions fixant les modalités de partenariat ;
Sa commission municipale développement social - économie et emploi - enseignement et formation - affaires culturelles - sport - nautisme et tourisme réunie le 29 mai 2012, consultée ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée des affaires culturelles ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’autoriser le Maire ou son représentant à solliciter le soutien de divers partenaires privés pour l’organisation de l’exposition de Noël «Les oursons dans le tram» ;
- d’autoriser le Maire, ou son représentant, à signer les éventuelles conventions en résultant.
Imputation budgétaire
Recette
Sous-fonction 024 - Fêtes et cérémonies
Nature 7478 - Autres organismes
Code mission E21M03
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 26 juin 2012
Chantal ERNOULT,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 26/06/2012
Publié le 26/06/2012