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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - convocation conseil communautaire du 17 10 2024 cc gesnois bilurien
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - convocation conseil communautaire du 17 10 2024 cc gesnois bilurien)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Budget,
Gesnois
Bilurien
Le Président,
Montfort-le-Gesnois, le 10 Octobre 2024
AP/LD/2024-10
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que je réunirai le Conseil Communautaire,
Le Jeudi 17 Octobre 2024 à 18h30
Salle Paul Richard
72450 Montfort le Gesnois
#
L'ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Désignation d'un secrétaire de séance
2 - Approbation du Procès-Verbal du Conseil du 12 Septembre 2024
COMMANDE PUBLIQUE
3 - Rapport d'activité annuel 2023 Sittellia et Tarifs 2025
4 - Attribution délégation de service public EAJE
URBANISME - AMENAGEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE
5 - Polleniz : présentation et convention
6 - Approbation de la mise en compatibilité du PLUÏH : clinique vétérinaire
7 - Calendrier d'avancement des questions d'urbanisme
FINANCES
8 - DM 3 Budget Général : Remboursement emprunt
9 - AE / CP Bureau d'études : transfert de compétences Eau et Assainissement
RESSOURCES HUMAINES
10 - Contrat de prévoyance CDG 72
11 - Vacataires
12 - Collaborateur occasionnel - Bénévolat
ÉCOLE DE MUSIQUE
13 - Avenant convention SDEA
INFORMATIONS DIVERSES
14 - Décisions du Président et délibérations du Bureau communautaire
15 - Questions diverses
Vous trouverez ci-jointe la note de synthèse de la réunion et ses annexes.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Président,
André PIGNÉ
TR D
Parc des Sittelles - 72450 Montfort-le-Gesnois
Tel : 02 43 54 80 40 - Mail : contact @cc-gesnoisbilurien.fr