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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 20230615 convocation cc cc gesnois bilurien
Document publié le Jeudi 8 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 20230615 convocation cc cc gesnois bilurien)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Grandes et moyennes entreprises,
Ges OS
Bilurien
Le Président,
Montfort-le-Gesnois, le 08 juin 2023
AP/DD/2023-06
Obiet : convocation du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que je réunirai le Conseil Communautaire,
Jeudi 15 juin 2023 à 18h30
Salle polyvalente
Rue Neuve (derrière la Mairie)
72460 SILLE LE PHILIPPE
L'ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du relevé de décisions du Conseil du 11 mai 2023
ENVIRONNEMENT
3- Présentation du portrait environnemental du Gesnois Bilurien
4- Espace Naturel Sensible de la Belle Inutile
5- Service Public d’Assainissement Non Collectif
FINANCES
6- Présentation du rapport quinquennal des Attributions de Compensation 7- Décision modificative n°1 au budget annexe Ordures Ménagères
8- Décision modificative n°1 au budget annexe SPANC
9- Apurement du déficit de la régie de recettes de la Communauté de communes 10- Produits irrécouvrables : dettes à effacer (REOM, Budget général)
CULTURE
11- Ecole de musique intercommunale — Adoption des tarifs 2023-2024
RESSOURCES HUMAINES
12- Création de postes pour les avancements de grade
13- Ecole de musique : création et suppression de postes
AUTRE
14- informations sur les décisions du Président
15- Questions diverses
Vous trouverez ci-jointe la note de synthèse de la réunion et ses annexes.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
—
SR, Le Président, fE7 a
André PIGNÉ see xt AT ES
Ter LEON à x Ja
783 Route des Sittelles - Le Parc des Sittelles - 72450 Moro : L S
Tel : 02 43 54 80 40 - Mail : contact@cc-gesnoisbilurie Vo &
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