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Arrêté - 6 29 juin 2010
Document publié le Mardi 29 juin 2010 par la commune de Bogève.
Lien du pdf (Arrêté - 6 29 juin 2010)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Réunion Conseil Municipal de Bogève du 29 juin 2010 page 1
N° 06/2010
COMMUNE DE BOGEVE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 29 juin 2010
Le Conseil Municipal s'est réuni le 29 juin 2010 à 20h30 sur convocation du Maire du 23 juin 2010.
VALIDATION CHOIX ENTREPRISE VIABILISATION TERRAIN DES CHAIX Le Maire rappelle que par délibération en date du 04 mai 2010, le conseil municipal a adopté le projet de réalisation de viabilisation du Lotissement Les Chaix et décidé de procéder à la dévolution du marché de travaux dans le cadre d’une procédure adaptée.
Le conseil municipal a également autorisé le maire ou son représentant à lancer la consultation et signer le marché.
La commission d’appel d’offres, réunie le 22 juin 2010 a retenu parmi les trois plis remis dans les délais impartis de remise des offres, l’entreprise REY FRERES. Le montant des travaux est arrêté à 424 998.60 € HT soit 508 298.33 € TTC.
Compte tenu du résultat global de l’analyse des offres, la commission d’appel d’offres a émis un avis favorable au choix de cette entreprise.
Le Maire propose en conséquence de valider cette proposition.
Ouï l’exposé du Maire, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de retenir l’entreprise REY FRERES dans le cadre du marché de viabilisation du lotissement Les Chaix.
L’entreprise s’est engagée à commencer les travaux au cours du mois de juillet.
AVENIR ASSOCIATIONS « LA RUCHE » - « LA MONTAGNE DES PETITS BOGEVANS » Monsieur le Maire rappelle que l’avenir des deux associations liées à la vie scolaire (Association « La Ruche » pour le fonctionnement de la cantine et de la garderie périscolaire et - Association « La Montagne des Petits Bogévans » pour le financement des projets d’écoles), est incertain suite au départ des membres du bureau de chacune des associations à la rentrée prochaine.
Suite à l’entretien du 12 juin avec les membres de l’association « La Ruche », une réunion d’information auprès des parents d’élèves a été organisée le vendredi 25 juin 2010 sur la pérennité de ces 2 associations. Quelques nouveaux parents d’élèves se sont proposés pour faire partie de ces associations à la rentrée.
AMENAGEMENT AIRE DE TRI SELCTIF
Monsieur Patrick CHARDON, adjoint chargé de ce dossier, indique que les conteneurs devraient être livrés début juillet.
PROJET ASSAINISSEMENT COLLECTIF « LES MOUGIS »
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le projet d’assainissement du secteur « Les Mougis » a été accepté par le S.M.D.E.A..pour une programmation en 2011. Ce projet sera subventionné à hauteur de 30 % des dépenses.
POINT SUR ACTIVITES INTERCOMMUNALES
LES ALPES DU LEMAN
Réhabilitation des alpages de Plaines-Joux : dernière phase de travaux
PRESENTS :
EXCUSES:
Secrétaire de Séance :
Mmes BAUD GRASSET Dominique – BAUD-GRASSET Maryvonne - BOUVAREL Magali - ROCH Jacqueline.
MM. BOUVIER Bernard – BOUVIER Eric - - CHARDON Didier - CHARDON Mickaël - CHARDON Patrick -DELAVOET Jean-Pierre - GAVARD Patrick - GRILLET Luc -
PAYRARD Eric.
Mme GAL Catherine - M. CHABRY Philippe.
Didier CHARDON Réunion Conseil Municipal de Bogève du 29 juin 2010 page 2
Dans les prochains jours, des entreprises de broyage et d’épierrement seront consultées. Ces travaux devraient permettre, en moyenne, sur chaque programme, de broyer ou épierrer 1 ha et de débroussailler 1 ha également. M. le Maire rappelle que les alpagistes concernés sont :
M. Yannick DUARTE M. Bruno CHARDON M. Gérald MOUTHON
Les Fontaines La Mouille La Gruaz d'en Haut
74250 BOGEVE 74250 BOGEVE 74420 VILLARD
M. Joël BAUD-GRASSET M. Jean-Marie CHARDON
La Mouille Chez Jouillon
74250 BOGEVE 74250 BOGEVE
Plan d’actions tourisme 2010-2015
M. BOUVIER rappelle que le Conseil Communautaire a décidé, suite à l’audit « bilan et perspective » mis en œuvre sur le territoire, de s’engager dans cette nouvelle démarche importante Un point complet a été fait avec les partenaires financiers (Région (convention de station durable)) et DATAR (Ministère de l’Aménagement – Convention du Massif des Alpes – Financement Europe et Etat).
Le Syndicat Mixte peut prétendre au total à environ 1 900 000 € de subventions pour son projet 2010-2015 : - 800 000 € Région.
- 800 000 € Europe.
- 300 000 € Etat.
N.B. : avec la possibilité de cofinancer certains projets en lien avec d’autres programmes : contrat d’objectifs par exemple.
Les partenaires financiers exigent qu’un plan de financement précis leur soit présenté dans le courant de l’été, sachant que d’autres territoires de Rhône-Alpes ont déjà présenté des dossiers complets.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE VERTE :
-Opération « Composteurs individuels » :
Pour la commune de Bogève, la distribution des composteurs aura lieu samedi 03 juillet 2010 au hangar communal. Plus de 50 personnes ont retourné un coupon de réservation. Renouvellement du marché triennal du ramassage des ordures ménagères dans le canton : La Communauté de communes va prochainement lancer un appel d’offres pour une nouvelle période triennale
QUESTIONS DIVERSES
Le Conseil Municipal félicite les organisateurs et les bénévoles qui ont contribué à la réussite de la fête de la musique qui s’est déroulée le 12 juin dernier.
Les responsables de la bibliothèque ont présenté le bilan de l’activité 2009 aux représentants du Conseil Municipal. M. BOUVIER remercie également les bénévoles qui reçoivent chaque semaine de nombreux lecteurs.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00H30.