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Document publié le Vendredi 6 octobre 2017 par la commune de Beaufort-sur-Gervanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr suze cm 06 10 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Collectivités territoriales,
Commune de SUZE (Drôme)
Compte-rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du
6 octobre 2017
Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Sara TIRLER, Sandrine JURAIN, Dominique CHAPELLE, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOME, Fabien LOMBARD, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET.
Absente excusée : Mme Bérangère DRIAY, ayant donné pouvoir à Dominique CHAPELLE.
Secrétaire de séance : Mme Dominique CHAPELLE
Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.
1. Projet de logement communal dans le bâƟment Maillefaud : les contraintes du PLU sur les hauteurs des bâƟments ne permeƩent pas d'envisager la créaƟon de deux appartements. Le Conseil se prononce à l'unanimité pour l'aménagement d'un seul appartement à l'étage. Le projet de salle d'acƟvité scolaire au rez-de-chaussée reste inchangé. Les possibilités de révision du PLU seront mises à l'étude.
2. Assainissement individuel. La Commune va solliciter son adhésion au Syndicat intercommunal pour la gesƟon mutualisée de l'assainissement (SIGMA).
3. Personnel communal : après un avis favorable d'avancement de grade, Mme YveƩe MOREL, sera nommée au poste d'adjoint technique principal 2ème classe.
4. QuesƟons diverses
- Urbanisme : la déclaraƟon préalable de M. Rémy Blanc pour une piscine au quarƟer de Chosséon reçoit un avis favorable.
- Ecole : la corde lisse installée sous le préau sera remplacée.
- Mairie : M. Gasparini, qui va prendre sa retraite, propose de conƟnuer à gérer les exposiƟons et les livres nomades. Le Conseil donne son accord.
La séance est levée à 22h30.
Prochaine réunion du Conseil le jeudi 16 novembre 2017, à 20h15.
Le maire,
Serge KRIER