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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Document publié le Jeudi 17 octobre 2019 par la commune de Prêcheur.
Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Énergies,
1
NS M
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT
DE MARTINIQUE
Prescrit le 8 avril 2010
Arrêté le 14 décembre 2017
Enquête publique du 06 nov. 2018 au 06 déc. 2018
Approuvé le 17 octobre 2017
Prêcheur
PLU
lan
ocal
rbanisme
4 . ORIENTATIONS D’ AMENAGEMENT ET
DE PROGRAMMATION 1
PLU
du
PRÊCHEUR
– Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
(OAP)
OBJECTIF
ET
NATURE
DES
ORIENTATIONS
D’AMENAGEMENT
ET
DE
PROGRAMMATION
(OAP)
Cette
pièce
du
dossier
de
PLU
présente
les
orientations
particulières
relatives
à
un
secteur
du
territoire
communal
ainsi
que
les
actions
susceptibles
d’être
mises
en
œuvre
dans
les
années
à venir
pour
atteindre
les
objectifs
fixés
dans
le
Projet
d’Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD).
L’article
L 151
‐ 2
du
code
de
l’urbanisme
modifié
par
la
loi
Urbanisme
et
Habitat
dissocie
le
PADD
des
Orientations
d’Aménagement
et
de
Programmation
que
le
PLU
peut
comporter
. Les
OAP
sont
obligatoires
pour
toutes
les
zones
AU.
L’article
L 151
‐ 7
du
Code
de
l’Urbanisme
précise
le
contenu
de
ces
orientations
particulières
à
savoir
que
ces
orientations
peuvent
prévoir
les
actions
et
opérations
d’aménagement
à mettre
en
œuvre,
notamment
pour
:
Î
Définir
les
actions
et
opérations
nécessaires
pour
mettre
en
valeur
l’environnement,
notamment
les
continuités
écologiques,
les
paysages,
les
entrées
de
villes
et
le
patrimoine,
lutter
contre
l’insalubrité,
permettre
le
renouvellement
urbain
et
assurer
le
développement
de
la
commune,
Î
Favoriser
la
mixité
fonctionnelle
en
prévoyant
qu’en
cas
de
réalisation
d’opérations
d’aménagement,
de
construction
ou
de
réhabilitation
un
pourcentage
de
ces
opérations
est
destiné
à la
réalisation
de
commerces
;
Î
Comporter
un
échéancier
prévisionnel
de
l’ouverture
à
l’urbanisation
des
zones
à
urbaniser
et
de
la
réalisation
des
équipements
correspondants
;
Î
Porter
sur
des
quartiers
ou
des
secteurs
à mettre
en
valeur,
réhabiliter,
restructurer
ou
aménager
;
Î
Prendre
la
forme
de
schémas
d’aménagement
et
préciser
les
principales
caractéristiques
des
voies
et
espaces
publics
;
Î
Adapter
la
délimitation
des
périmètres,
en
fonction
de
la
qualité
de
la
desserte,
où
s’applique
le
plafonnement
à
proximité
des
transports
prévu
aux
articles
L 151
‐ 35
et
L 151
‐ 36
du
Code
de
l’Urbanisme
1.
En
ce
qui
concerne
l’habitat,
elles
définissent
les
objectifs
et
les
principes
d’une
politique
visant
à
répondre
aux
besoins
en
logements
et
en
hébergements,
à favoriser
le
renouvellement
urbain
et
la
mixité
sociale,
et
à améliorer
l’accessibilité
du
cadre
bâti
aux
personnes
handicapées
en
assurant
entre
les
communes
et
entre
les
quartiers
d’une
même
commune
une
répartition
équilibrée
et
diversifiée
de
l’offre
de
logements. 2
PLU
du
PRÊCHEUR
– Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
(OAP)
2.
En
ce
qui
concerne
les
transports
et
les
déplacements,
elles
définissent
l’organisation
des
transports
de
personnes
et
de
marchandises,
de
la
circulation
et
du
stationnement.
La
portée
des
orientations
d’aménagement
par
secteur
est
précisée
par
l’article
L 152
‐ 1
du
Code
de
l’Urbanisme
qui
instaure
un
lien
de
compatibilité
entre
:
‐
les
travaux
et
les
opérations
d’aménagement,
‐
les
orientations
par
secteur.
Cela
signifie
que
les
travaux
et
aménagements
réalisés
dans
les
secteurs
faisant
l’objet
d’une
orientation
ne
peuvent
être
contraires
à
ces
orientations
:
celles
‐ ci
doivent
cependant
être
respectées
dans
l’esprit
et
non
dans
la
lettre.
Elles
sont
également
complémentaires
du
règlement
d’urbanisme,
en
apportant
à
ce
document
« rigide
»
(on
interdit
ou
on
autorise)
une
souplesse
permettant
de
gérer
plus
finement
les
projets
proposés.
En
effet,
les
orientations
d’aménagement
génèrent
un
rapport
de
compatibilité
avec
les
travaux
et
aménagements
instruits,
tandis
que
le
règlement
impose
une
conformité.
Pour
toutes
les
orientations
d’aménagement,
préalablement
à toute
réalisation,
une
étude
paysagère
devra
obligatoirement
être
réalisée.
Î
Un
seul
secteur
fait
l’objet
d’une
Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation,
la
zone
à urbaniser
de
Préville. LOCALISATION
DE LA ZONE À URBANISER.…
DE PREVILLE
Cap St-Martins
Échelle
1 : 45 000
ü
3
PLU
du
PRÊCHEUR
– Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
(OAP)
Zone
à urbaniser
1AUa
de
Préville
•
Présentation
du
contexte
Préville
est
un
quartier
localisé
sur
les
hauteurs
du
centre
‐ bourg
du
Prêcheur,
jouxtant
une
opération
récente
de
logements
sociaux
(résidence
La
Perle
– 90
logements)
et
d’un
Etablissement
Hospitalier
pour
Personnes
Agées
Dépendantes
(EHPAD).
La
zone
à urbaniser,
qui
englobait
ces
deux
opérations
dans
le
POS,
s’étend
sur
le
Morne
Préville,
sur
environ
13.5
hectares
: les
altitudes
varient
entre
60
mètres
et
100
mètres
au
niveau
de
la
crête
du
morne.
Les
pentes
sont
relativement
douces
sur
le
flanc
Ouest
du
morne
tandis
que
le
relief
est
plus
accentué
sur
le
flanc
Est.
Le
secteur
est
aujourd’hui
couvert
d’une
végétation
plus
ou
moins
dense.
On
note
également
la
présence
d’une
ravine
qui
traverse
la
partie
Ouest
de
la
zone.
L’accès
à
la
zone
est
actuellement
réalisé
depuis
la
voie
de
desserte
de
l’opération
sociale
et
de
l’EHPAD.
Le
secteur
n’est
pour
l’instant
pas
desservi
par
le
réseau
d’eau
potable
(qui
s’arrête
à
l’EHPAD)
mais
dispose
déjà
d’un
réseau
électrique. 4
PLU
du
PRÊCHEUR
– Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
(OAP)
•
Les
objectifs
et
enjeux
d’aménagement
L’objectif
d’aménagement
vise
à développer
une
nouvelle
offre
de
logements
permettant
de
répondre
aux
perspectives
démographiques
poursuivies
par
la
collectivité,
le
rééquilibrage
sociologique
(production
de
logements
diversifiés),
le
développement
d’équipements
publics
répondant
aux
besoins
de
la
population
préchotine,
tout
en
s’inscrivant
dans
une
démarche
d’écoquartier.
Compte
tenu
de
la
topographie
du
secteur,
de
sa
localisation,
du
paysage
environnant,
mais
aussi
de
l’inscription
de
la
ville
du
Prêcheur
dans
des
démarches
de
« territoire
à énergie
positive
» ou
encore
de
« transition
écologique
»
le
projet
d’aménagement
devra
répondre
aux
enjeux
suivants
:
‐
Prendre
en
compte
de
la
topographie
en
appuyant
le
projet
sur
les
courbes
de
niveau
;
‐
Connecter
le
futur
nouveau
quartier
au
bourg,
logements
et
EHPAD
voisins,
mais
aussi
future
école,
‐
Proposer
des
formes
urbaines
différentes
et
qualitatives,
‐
Réduire
l’empreinte
carbone
(emploi
des
énergies
renouvelables,
principes
du
bioclimatisme,
développement
des
modes
doux
…)
;
‐
Préserver
la
qualité
paysagère,
en
travaillant
notamment
les
franges
du
site
et
l’intégration
paysagère
des
futures
constructions
;
‐
Gérer
les
eaux
pluviales
au
niveau
du
quartier.
•
Les
orientations
d’aménagement
1.
Programme
d’aménagement
L’aménagement
à envisager
qu’il
soit
porté
par
un
seul
dépositaire
ou
par
plusieurs,
doit
veiller
à respecter
le
schéma
d’ensemble.
Le
projet
présenté
doit
proposer
un
programme
de
logements
visant
à favoriser
l’accueil
de
nouveaux
types
de
ménages,
conformément
à l’orientation
prise
dans
le
PADD
préconisant
un
« rééquilibrage
sociologique
»
sur
le
secteur
de
Préville
: ainsi,
les
logements
en
accession
à
la
propriété
et
intermédiaires,
proposant
des
types
de
logements
diversifiés
dans
leurs
tailles,
dans
des
formes
urbaines
impactant
au
minimum
le
paysage
(habitat
en
bande,
petits
collectifs)
seront
privilégiés.
Il est
à noter
que
la
zone
de
Préville
devrait
également
pouvoir
accueillir
des
ménages
déplacés
du
littoral
(prise
en
compte
des
risques
littoraux
et
du
recul
de
trait
de
côte).
Les
formes
urbaines
proposées
et
les
programmes
devront
concourir
à
proposer
une
densité
allant
entre
20
et
30
logements
à
l’hectare
(la
surface
constructible
définie
dans
l’OAP
s’élève
à environ
5 hectares)
de
manière
à proposer
entre
90
et
140
logements 5
PLU
du
PRÊCHEUR
– Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
(OAP)
Il conviendra
de
travailler
ce
secteur
comme
un
véritable
écoquartier
connectant
les
opérations
projetées,
au
quartier
du
Préville
et
au
bourg.
Les
constructions
nouvelles
se
localiseront
essentiellement
sur
la
partie
Ouest
de
la
zone,
en
continuité
de
l’EHPAD.
Il s’agit
également
du
secteur
pour
lequel
les
aménagements
auront
un
impact
visuel
le
moins
prononcé.
Pour
ce
faire,
le
choix
de
la
forme
urbaine
sera
étudié
en
fonction
de
la
topographie.
Ainsi,
l’implantation
de
petits
collectifs
sera
privilégiée
dans
la
partie
Nord
où
le
relief
est
plus
favorable,
tandis
que
les
logements
en
bande
seront
préférés
dans
la
partie
Sud,
en
tenant
compte
de
la
pente
pour
leur
implantation
(insertion
du
bâti
dans
la
pente).
Un
travail
sur
la
hauteur
du
bâti
et
l’implantation
des
bâtiments
est
demandé
afin
que
l’impact
paysager
des
constructions
projetées
soit
le
moins
important
(depuis
vue
Sud)
: un
principe
de
limitation
d’implantation
des
bâtiments
a été
défini,
en
contrebas
de
la
ligne
de
crête
du
morne
Préville.
Aucune
construction
de
devra
être
ainsi
implantée
au
‐ delà
pour
que
les
constructions
ne
soient
pas
visibles
depuis
la
route
principale
menant
au
Prêcheur
depuis
le
Sud.
Les
nouveaux
logements
programmés
devront
également
intégrer
des
systèmes
de
récupération
des
eaux
de
pluie
afin
de
préserver
la
ressource
en
eau
potable,
mais
également
de
diminuer
l’impact
de
cet
aménagement
sur
la
qualité
des
milieux
(réduction
du
ruissellement
des
eaux
de
pluie,
limitant
la
pollution
des
ravines).
Enfin,
l’utilisation
intégrée
des
énergies
renouvelables
dans
les
nouvelles
constructions
est
préconisée.
Un
principe
d’implantation
d’une
place
publique
au
cœur
de
la
zone
habitée
du
site,
comme
espace
de
rassemblement
du
quartier,
a été
inscrit.
La
place
pourra
être
aménagée
avec
un
carbet,
des
aires
de
jeux
pour
les
enfants,
etc…
Cet
espace
public
pourra
également
être
fréquenté
par
les
personnes
hébergées
dans
l’EHPAD
voisin
(lieu
de
rencontre
intergénérationel).
Enfin,
le
projet
d’aménagement
de
cette
zone
devra
:
‐
tenir
compte
de
la
topographie
actuelle
afin
de
ne
pas
entraîner
une
modification
de
l’écoulement
des
eaux
de
pluie
et
des
impacts
négatifs
sur
la
qualité
paysagère
de
la
zone
(vues),
‐
prévoir
des
aménagements
permettant
de
gérer
les
eaux
pluviales
(noues,
végétalisation
des
espaces
publics…),
‐
proposer
une
gestion
performante
des
eaux
usées
et
ainsi
éviter
tout
rejet
néfaste
pour
l’environnement
et
donc
contribuer
à
la
préservation
de
la
ressource
en
termes
de
qualité.
Un
raccordement
à la
Station
d’épuration
de
la
Charmeuse
est
prévu.
‐
Aussi,
afin
de
favoriser
la
mixité
sociale
et
générationnelle,
favoriser
les
lieux
de
rencontre
de
la
population,
l’OAP
a inscrit
le
principe
de
réserver
un
emplacement
pour
un
équipement
public
qui
reste
à ce
jour
à définir
(maison
de
quartier,
salle
polyvalente,
espaces
ludiques
et
ou
sportifs…). 6
PLU
du
PRÊCHEUR
– Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
(OAP)
2.
Dispositions
portant
sur
les
transports,
déplacements
et
accessibilité
Aujourd’hui,
l’accès
à
la
zone
est
possible
depuis
la
route
qui
dessert
les
logements
collectifs
de
Préville.
L’accès
à
l’EHPAD
se
fait
également
par
le
même
chemin.
Le
programme
d’aménagement
nécessite
ainsi
:
‐
Le
désenclavement
du
secteur
et
la
création
d’un
accès
direct
à la
zone,
sans
passer
par
le
cœur
du
secteur
de
logements
collectifs,
d’autant
qu’il
devra
être
facilement
accessible
par
les
bus
scolaires.
A
noter
que,
compte
tenu
de
la
topographie
existante
au
Sud
de
la
zone
(falaise)
et
la
ravine
existante
à l’Est
de
la
zone,
l’accès
à la
zone
devra
se
faire
par
l’Ouest.
‐
Une
voie
principale
viendra
irriguer
le
secteur
: cette
route
prendra
appui
sur
la
ligne
de
crête.
Cette
route
se
terminera
en
impasse
: compte
tenu
de
la
topographie
et
des
contraintes
liées
aux
ravines
existantes
à proximité
du
site,
il a
été
choisi,
dans
un
premier
temps,
de
ne
pas
poursuivre
la
route
vers
la
RD
qui
dessert
le
Prêcheur.
‐
Des
sentiers
piétons
viendront
compléter
le
réseau
à
l’intérieur
de
la
zone
(entre
les
secteurs
d’habitat
et
avec
la
place
publique
et
le
futur
équipement
public)
et
viendront
également
connecter
le
secteur
de
Préville
à la
zone
de
logements
collectifs
déjà
existante,
qui
comprendra
à terme,
quelques
commerces
de
proximité
mais
aussi
la
nouvelle
école.
Le
stationnement
sera
géré
par
chaque
opération
d’habitat
et
il conviendra
de
réaliser
des
places
de
stationnement
le
long
des
voies
lorsque
cela
sera
nécessaire. Il est
à noter
qu’un
parking
mutualisé
devra
être
aménagé
entre
l’EHPAD
et
les
futurs
équipements
publics
: en
effet,
aujourd’hui
l’EHPAD
souffre
d’un
manque
de
place
de
stationnement.
Le
parking,
réalisé
en
continuité
de
cette
structure,
sera
donc
mutualisé
avec
les
équipements
publics).
Ce
parking
sera
réalisé
de
manière
à limiter
l’imperméabilisation
des
sols.
3.
Insertion
paysagère
et
environnementale
Î
Insertion
paysagère
La
zone
1AUa
fera
l’objet
d’un
traitement
paysager
adapté
de
manière
à minimiser
l’impact
visuel
de
l’opération
dans
le
paysage,
cadré
par
la
Montagne
Pelée
et
la
façade
littorale.
Un
travail
sur
l’implantation
du
bâti
par
rapport
aux
vues
sera
demandé,
en
tenant
compte
que
le
terrain
est
en
pente. 7
PLU
du
PRÊCHEUR
– Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
(OAP)
De
ce
fait,
l’implantation
du
bâti
devra
être
réfléchie
de
manière
à ne
pas
faire
écran
au
paysage
remarquable
environnant
et
ainsi
créer
des
fenêtres
permettant
d’ouvrir
la
vue.
Par
exemple,
les
petits
collectifs
pourront
s’implanter
en
quinconce
pour
favoriser
des
points
de
vue
pour
les
propriétaires.
Ce
travail
paysager
devra
prendre
en
compte
de
la
végétation
variée
présente
sur
le
site,
tantôt
basse,
tantôt
plus
dense.
Il
est
préconisé
de
maintenir
lorsque
cela
est
possible
les
arbres
de
hautes
tiges
mais
aussi
de
proposer
au
sein
des
ensembles
bâtis,
des
plantations
diverses
d’espèces
locales
(haies
plantées,
massifs
de
plantes,
arbres
fruitiers…)
afin
de
créer
/maintenir
des
corridors
écologiques
au
sein
du
nouveau
quartier.
Î
Préservation
de
la
Trame
verte
et
bleue
Les
aménagements
futurs
tiendront
compte
des
éléments
de
la
trame
verte
et
bleue
existant
sur
le
site
:
‐
Maintien
des
trames
vertes
existantes
sur
le
secteur
(secteur
de
fortes
pentes
en
plein
cœur
de
la
zone
et
au
Sud),
‐
Plantations
de
nouvelles
plantes
au
cœur
de
la
zone
urbanisée
(haies,
massifs…)
en
veillant
à utiliser
des
espèces
locales
(cela
peut
être
des
arbres
fruitiers)
mais
également
maintien
des
arbres
de
hautes
tiges,
‐
Inscription
d’un
secteur
destiné
au
développement
des
jardins
familiaux
sur
la
partie
Est.
Il s’agit
du
secteur
de
la
zone
1AU
ayant
le
plus
fort
impact
visuel
(en
venant
du
Sud)
‐
Maintien
du
couvert
boisé
sur
le
secteur
sud,
développement
d’un
projet
d’agritourisme.
Î
Développement
durable
‐
Les
futures
constructions
respecteront
le
principe
du
bioclimatisme
(orientation
des
bâtiments
de
manière
à bénéficier
au
maximum
de
la
ventilation
naturelle,…)
‐
Utilisation
des
énergies
renouvelables
(panneaux
solaires
destinés
à
produire
de
l’électricité
et
d’eau
chaude
solaire),
récupération
des
eaux
de
pluie. Voies
existantes
'e
VAS
A
A
SGRAMMATION
PREVILLE
Limites
zone
1AU
Voie d'accès existante à aménager Voie
à créer
Voie de desserte à créer Cheminements
piétons
à créer
Principe d'emplacement
d'un
équipement
public
Secteur d'implantation
des
nouveaux
logements
de type
petits collectifs Limite d'implantation du
bâti
Secteur d'implantation
des
nouveaux
logements
de type
individuels
en
bande
Aménagement
d'un
espace
public Secteur
d'aménagement
de
jardins familiaux à destination des habitants Secteur
agro-touristique
Zone
boisée
à conserver
À
}
pe
|
ee :ANUS
|
IGN-BDOrtho,
2010
À
8
PLU
du
PRÊCHEUR
– Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
(OAP)