Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+16.01.24?t=1740405327
Conseil Municipal - COMPRTE+RENDU+CM+06 04 23?t=1738055562
Conseil Municipal - COMPRTE+RENDU+CM+06 04 23?t=1742838022
Conseil Municipal - COMPRTE+RENDU+CM+06 04 23?t=1745850548
Conseil Municipal - COMPRTE+RENDU+CM+06 04 23?t=1780062698
Conseil Municipal - COMPRTE+RENDU+CM+06 04 23?t=1743757279
Conseil Municipal - COMPRTE+RENDU+CM+06 04 23?t=1716557634
Conseil Municipal - COMPRTE+RENDU+CM+06 04 23?t=1750427726
Conseil Municipal - COMPRTE+RENDU+CM+06 04 23?t=1777041270
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+14.09.23?t=1740405327
Conseil Municipal - COMPRTE+RENDU+CM+06 04
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPRTE+RENDU+CM+06 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Économie et finances,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
ARRONDISSEMENT
DE BESANCON
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CANTON
DE BAUME
LES DAMES
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DE VIEILLEY
SÉANCE
DU
6 AVRIL
2023
Nombre
de
conseillers
: 15
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le six
avril,
le conseil
municipal
En
exercice
: 15
de la commune
de Vieilley,
s’est réuni
au lieu habituel
de
ses
séances,
Présents
:09
A
délibéré
: 15
Pouvoirs
: 06
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
Raclot,
le Maire.
Convocation
du :
Etaient
présents :
31
Mars
2023
Messieurs,
Sylvain
CUNY,
Corentin
FAIVRE
PICON,
Damien
GENTE,
Aurélien
JACQUET,
Jimmy
KASAD,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Franck
RACLOT,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé :
- Françoise
GILLET
donne
pouvoir
à Guy
VERCHERE
- Dorine
LEROY
donne
pouvoir
à Jimmy
KASAD
- Laurence
REGAD-PELAGRU
donne
pouvoir
à Sylvain
CUNY
- Christophe
CLADY
donne
pouvoir
à Damien
GENTE
- Stéphane
DEMANGE
donne
pouvoir
à Franck
RACLOT
- Damien
LIARD
donne
pouvoir
à Corentin
FAIVRE
PICON
Secrétaire
de
séance
:
Absent
non
excusé
:..
Aurélien
JACQUET
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le
07
Avril
2023
DCM
23-04-06
Validation
du
conseil
du
23
février
2023
et
du
23
mars
2023.
1-
VALIDATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
DU
BUDGET
PRINCIPAL
2022
Monsieur
le maire
présente
au
conseil
municipal
le compte
de
gestion
2022
du
BUDGET
PRINCIPAL,
établi
par
le trésorier.
Les
résultats
étant
concordants
avec
ceux
du
compte
administratif,
celui-ci
est
approuvé
à la
majorité
des
membres
présents
et représentés.
Pour :
15
Contre
: 00
Abstention
: 00
2-
VALIDATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
DU
BUDGET
FORÊT
2022
Monsieur
le maire
présente
au
conseil
municipal
le compte
de
gestion
2022
du
BUDGET
FORÊT,
établi
par
le trésorier.
Les
résultats
étant
concordants
avec
ceux
du
compte
administratif,
celui-ci
est
approuvé
à
la
majorité
des
membres
présents
et représentés.
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00
3-
VALIDATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
BUDGET
PRINCIPAL
2022
Après
avoir
présenté
le compte
de
gestion
2022
et
la balance
générale
des
comptes,
Monsieur
Guy
VERCHERE
l’ainé
du
conseil
municipal
présent.
Il propose
au
conseil
municipal
le
compte
administratif
du
BUDGET
PRINCIPAL,
dont
les résultats,
sont
conformes
au compte
de
gestion
s’établissent
comme
suit : RÉSULTAT
D’ÉXÉCUTION
DU
BUDGET
Dépense
nettes
Recettes
nettes
Fonctionnement
429
208.17
524
342.61
Investissement
153
353.06
160
124.08
REPORTS
DE
L’EXERCICE
2022
Fonctionnement
89
765.46
Investissement
44
922.49
Total
(réalisation+
reports)
|
627 483.72
|
774 232.15
RESTES
À RÉALISER
Fonctionnement
0.00
0.00
Investissement
0.00
0.00
Fonctionnement
429
208.17
614
108.07
Investissement
198
275.55
160
124.08
TOTAL
CUMULE
627
483.72
774
232.15
En
absence
du
maire
muni
d’un
pouvoir
et
après
délibération
le
compte
administratif
2022
est
adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents.
Le
conseil
municipal
affecte
comme
suit le résultat
2022 :
001
déficit
d’investissement
:
38
151.47€
1068
prélèvements
section
fonctionnement
: 38
151.47€
002
excédent
de
fonctionnement :
184
899.90
-38
151.47
—
146
748.43
Pour
:13
Contre
:00
Abstention
:00
4-
VALIDATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
BUDGET
FORÊT
2022
Après
avoir
présenté
le
compte
de
gestion
2022
et
la
balance
générale
des
comptes,
Monsieur
Guy
VERCHERE
l’ainé
du
conseil
municipal
présent.
Il propose
au
conseil
municipal
le compte
administratif
du
BUDGET
FORÊT,
dont
les
résultats,
conformes
au
compte
de
gestion
s’établissent
comme
suit : RÉSULTAT
D’ÉXÉCUTION
DU
BUDGET Dépense
nettes
Recettes
nettes
Fonctionnement
32
479.55
46
832.25
Investissement
9
558.00
36
492.35
REPORTS
DE
L’EXERCICE
2022
Fonctionnement
90
376.25
Investissement
23
085.81
Total
(réalisation+
reports)
|
65
123.36 |
173 700.85
RESTES
À RÉALISER
Fonctionnement
0.00
0.00
Investissement
0.00
0.00
Fonctionnement
32
479.55
137
208.50
Investissement
32
643.81
36
492.35
TOTAL
CUMULE
65
123.36
173
700.85
En
absence
du
maire
muni
d’un
pouvoir
et
après
délibération
le
compte
administratif
2022
est
adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents.
Le
conseil
municipal
affecte
comme
suit le résultat
2022 :
001
excédent
d’investissement :
3
848.54€
002
excédent
de
fonctionnement :
104
728.95+
3
848.54
=
108
577.49€
Pour
:13
Contre
:00
Abstention
:00
5-
AFFECTATTION
DE
RÉSULTAT
DU
BUDGET
PRINCIPAL
2022
Le
conseil
municipal
affecte
comme
suit le résultat
2022
:
001
déficit
d’investissement :
38
151.47€
1068
prélèvements
section
fonctionnement
: 38
151.47€
002
excédent
de
fonctionnement :
184
899.90
-38151.47
—
146
748.43
Pour
:15
Contre
: 00
Abstention
: 00 6-
AFFECTATTION
DE
RÉSULTAT
DU
BUDGET
FORÊT
2022
Le
conseil
municipal
affecte
comme
suit le résultat
2022 :
001
excédent
d'investissement :
3
848.54€
002
excédent
de
fonctionnement :
104
728.95+
3
848.54
=
108
577.49€
Pour:
15
Contre
: 00
Abstention
: 00
7-
VALIDATION
DES
TAUX
DE
RESSOURCES
FISCALES
2023
(ETAT
1259)
Monsieur
le
maire
présente
au
conseil
municipal
le
mode
de
calcul
de
l’état
1259,
et
indique
que
la
taxe
foncière
des
terrains
:
- bâti
passe
de
31.40%
à 32.40%
- non
bâti
passe
de
22.44%
à 23.16%
-Taxe
d’habitation
de
11.32%
à
11.68%
Produit
attendu
208
580€
Total
des
ressources
fiscales
: 166
690€
Celui-ci
est approuvé
à la majorité
des
membres
présents
et représentés.
Pour
: 11
Contre
: 02
Abstention
: 02
8-
VALIDATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
DU
COMPTE
PRINCIPAL
2023
Après
présentation
du
mode
de
construction
du
budget
principal,
le
budget
est
présenté
et
décomposé
par
chapitre
soit
: Dépense
FONCTIONNEMENT
: 567
142.81€
Recette
FONCTIONNEMENT
:
567
142.81€
Dépense
INVESTISSEMENT
: 208
684.94€
Recette
INVESTISSEMENT
:
208
684.94€
Pour
:14
Contre
:00
Abstention
:01 9-
VALIDATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
DU
COMPTE
FORÊT
2023
Après
présentation
du
mode
de
construction
du
budget
forêt,
le budget
est présenté
et décomposé
par
chapitre
soit
:
Dépense
FONCTIONNEMENT
: 42
200€
Recette
FONCTIONNEMENT
: 121
623.95€
Dépense
INVESTISSEMENT
: 14
848.54€
Recette
INVESTISSEMENT
: 14
848.54€
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20H58
Prochain
conseil
le 27
Avril
2023
à20
h
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
Absent
excusé
D.
GENTE
F.
GILLET
Absent
excusé
D. LEROY
D. LIARD
Absent
excusé
Absent
excusé
F.
RACLOT
Pour
:15
Contre
:00
Abstention
:00
S.
DEMANGE
Absent
excusé
A. JACQUET E.
MULIN
L.
REGAD
PELAGRU
Absent
excusé
C.
FAIVRE
PICON
J. KASAD
O.
NAVARRE
G.
VERCHÈRE