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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+16.01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+16.01)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Économie et finances,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
16 JANVIER
2024
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 13
A
délibéré
: 15
Pouvoirs
: 2
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le seize
Janvier,
le conseil
municipal
de
la commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
Raclot,
le Maire.
Convocation
du :
11
Janvier
2024
Etaient
présents
:
Mesdames
Dorine
LEROY,
Françoise
GILLET
Messieurs,
Christophe
CLADY,
Sylvain
CUNY,
Stéphane
DEMANGE,
Corentin
FAIVRE
PICON,
Damien
GENTE,
Aurélien
JACQUET,
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN
Olivier
NAVARRE,
Franck
RACLOT,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé :
- Laurence
REGAD-PELAGRU
donne
procuration
Sylvain
CUNY
- Jimmy
KASAD
donne
procuration
à Franck
RACLOT
Secrétaire
de
séance
:
Stéphane
DEMANGE
Absent
non
excusé
:
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le
17
Janvier
2024
DCM
24 01 16 01
Validation
du
conseil
du
20
Décembre
2024
1-
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°03
SUR
LE
BUDGET
PRINCIPAL
2023.
Mr
Guy
VERCHERE
responsable
de
la
commission
budget,
présente
la
décision
modificative
N°03,
qui
se
présente
comme
ci-dessous. Code
INSEE
25612
Commune
de
VIEILLEY
- 196
BUDGET
COMMUNAL
VIEILLEY
COMMUNE
DE
VIEILLEY
DM
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DECISION
MODIFICATIVE
N°
03
Virements
de
crédits
| | |
|
Nombre
de
membres
en
exercice
15
:
|
Nombre
de
membres
présents
AD
|
Nombre
de
suffrages
exprimés
AS
|
VOTES:
Contre
Pour
A&
|
Abskenh
on
04
|
|
Date
de
convocation:
16/01/2024
|
{
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
seize
Janvier,
le CONSEIL
MUNICIPAL
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
, le maire,
Franck
RACLOT.
Objet
:
Décision
modificative
N°3
sur
le budget
principal
Désignation
Diminution
sur
crédits
| Augmentation
sur
crédits
|
ouverts
ouverts
D
6281
: Concours
divers
(cotisations)
1 888.00 €
|
(TOTAL
D
011
: Charges
à
caractère
général
1 888.00
€
ID 7391112
: Dégrèv.
taxe habit. / logements
vacants
|
__262.00€.
ID 739118
: Autres
revers,
restit.
contrib.
directes
1 569.00
€ :
{D
7392221
: Fonds
péréquation
ress.
com.
et
intercom
LL
57.00
€ :
TOTAL
D 014
: Atténuations
de produits
L
1 888.00
€ |
Signataires :
JACQUET CLADY
orentin
FAIVRE-PICON GENTE LIARD
LEROY
MULIN
ranck
RACLOT
{Françoise
GILLET
VERCHERE
Jimmy KASAD |
REGAD
PELAGRU
(Olivier
NAVARRE
|
DEMANGE
Sylvain
CUNY
Certifié
exécutoire
par
, le
maire,
Franck
RACLOT,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
17/01/2023
et
de
la
publication
le
17/01/2024.
A
Vieilley,
le
16/01/2024. 25612
Commune
de
VIEILLEY
- 196
BUDGET
COMMUNAL
VIEILLEY
Code
INSEE
COMMUNE
DE
VIEILLEY
DM
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ont
signé
les
membres
présents
pour
extrait
conforme
Le
le
maire,
Franck
RACLOT
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19H25
Prochain
conseil
le
25
Janvier
2024
à20h
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
D.
GENTE
F.
GILLET
D.
LEROY
D.
LIARD
F.
RACLOT
S.
DEMANGE A. JACQUET E.
MULIN
. REGAD
PELAGRU
Absent
excusé
C.
FAIVRE
PICON
J. KASAD
Absent
excusé
O.
NAVARRE
G.
VERCHÈRE
D
'oubs