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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2024 73 election des delegues au syndicat mixte d etudes de collecte et de traitement des dechets menagers et assimiles du plantaurel smectom du plantaurel)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 3 OCTOBRE 2024
L'an deux mille vingt quatre, le 3 octobre à dix-huit heures, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 23/09/2024
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 37
Nombre de procurations : 3
Votes pour : 40
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric, DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), SANS Jean-François (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), MAURETTE Carole, ABIVEN Jacques (Daumazan sur Arize), BALONDRADE Marie-José (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), CANTEGRIL Jean-Marc, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), COURNEIL Jean-Claude, GRANDET Véronique, BLANDINIERES Lydia, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon (Loubaut), BERDOU Raymond, MARTINEZ Rolande, ROUMAT Guy, SAHL Philippe (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), BOY Francis, (Saint-Ybars), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize).
ETAIENT ABSENTS : ALLEN Vincent (Le Carla Bayle), BUFFA Roger (Durfort), Nathalie MILHORAT (Le Fossat), TEXIER Lionel (Lanoux),
ETAIENT EXCUSES: ARNAUD François (Le Fossat), LLUIS Claude, DEDIEU Alain (Lézat sur Lèze), MALBREIL Agnès (St Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou).
PROCURATIONS: ARNAUD François à COUSTURE Eliane, LLUIS Claude à GRANDET Véronique, DEDIEU Alain à COURNEIL Jean-Claude.
SECRÉTAIRE DE SEANCE : VANDERSTRAETEN François
Délibération n° 2024-73 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet : Élections des délégués au Syndicat Mixte d’Études, de Collecte et de Traitement des Déchets Ménagers et Assimilés du Plantaurel (SMECTOM DU PLANTAUREL)
Les délégués communautaires suivants, ayant obtenus la majorité absolue lors du vote à bulletins secrets, ont été élus délégués titulaires et suppléants au SMECTOM du Plantaurel :
27 Délégués titulaires :
M. François VANDERSTRAETEN M. Jean LABORDE Mme Dominique ANTOLINI M. Ramón BORDALLO M. Patrick LAFONT M. Raymond BERDOU M. Jean-Marc BAZY Mme Colette RUMEAU M. Jean-Claude COMMENGE Mme Diane GILLIOT M. Jean-François SANS M. Yvon LASSALLE Mme Rosine MOREAUD M. Laurent MILHORAT Mme Anne COURTIAL Mme Elisabeth ALBERO Mme Carole MAURETTE M. Francis BOY M. Roger BUFFA M. Jean-Louis CAUHAPE M. Philippe BUSATO M. Gaëtano FALLICO M. Jean-Claude COURNEIL M. Philippe JALOUX M. Jean-Paul DEJEAN M. François ARNAUD M. Mathieu DE KERIMEL 14 Délégués suppléants :
M. Claude LLUIS Mme Rolande MARTINEZ M. Vincent ALLEN M. Didier REY M. Frédéric CAMPS Mme Agnès MALBREIL Mme Lyliane DESCUNS M. Aurélien BIELSA M. Jean-Paul COSTES M. Olivier RUMEAU Mme Sylvie RANCE M. Manuel SARDA M. Jean AUDEBERT Mme Claudine SACILOTTO
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Président, VANDERSTRAETEN François COURNEIL Jean-Claude