Ordre du Jour - ODJ CM 02.07.2026

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Ordre du Jour - ODJ CM 02.07.2026 Document publié le Vendredi 26 juin 2026 par la commune de Châtillon-en-Vendelais. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 02.07.2026)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs, tillon

ZE Vendelais

Le 26 juin 2026

A l'attention des membres

du Conseil Municipal

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le

JEUDI 2 JUILLET 2026

à 20H30 à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

1-APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DU JEUDI 28 MAI ET VENDREDI 5 JUIN 2026

2-FINANCES

2-1 Décisions modificatives n°4: augmentation des crédits à l'opération n°107 « restaurant scolaire »

2-2 Décisions modificatives n°5 : augmentation des crédits à l'opération n°27 « Mairie » 2-3 Subvention pour le projet culturel « Scratch » de l'école Sainte Jeanne d'Arc 2-4 Avenant à la convention avec Entr'AM dans le cadre du groupement de commande pour le point à temps.

2-5 Participation aux frais de restauration de la commune de Balazé.

2-6 Règles de gestion des immobilisations .

3-PERSONNEL :

3-1 Modification du régime indemnitaire RIFSEEP

3-2 Création d'un poste d'adjoint d'animation

3-3 Création d'un poste d'animateur directeur adjoint ALSH-Espace jeunes 3-4 Création d'un poste d'adjoint technique

3-5 Mise à jour du tableau des effectifs

3-6 Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires ([HTS)

4-ENFANCE JEUNESSE

4-1 Tarifications de l'Accueil de Loisirs « Les Graines du Vendelais ».

4-2 Tarifications de l'Espace Jeunes.

4-3 Mise en place du dispositif service civique

5-TOURISME

5-1 Création de boucles « vélo promenade ».

QUESTIONS DIVERSES

Comptant sur votre participation et vous en remerciant,

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleures salutations. Le Maire,

Mairie de Châtillon-en-Vendelais, 3 place de l'église,

35210 Châtillon-en-Vendelais

accueil.mairie@chatillon-en-vendelais.fr /02.99.76.06.22