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Déliberation - Conseil 15 juin 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Camplong.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil 15 juin 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Mode, textile et habillement,
Mairie de Camplong le Q juin 2017
10 Av Alexandre Piquet
34260 CAMPLONG
Tel 04.67.23.90.67
Fax 04.67.23.99.38
camplong.mairie@wanadoo.fr
http://camplong34.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Jeudi 15 Juin 2017
à 18 heures 00
Salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR
Mise en place heures complémentaires Agent COSTE Corinne
e Mise en place contrat temporaire pour Me AUGE Nadia (soutien au secrétariat)
e IAT (indemnité d’administration et de technicité) et paiement des congés non pris à l’agent GODIA Jean Jacques
Délégation du service public eau potable 2017
Décision modificative n°1 comptable BP 2017
Choix emplacement tir du feu d’artifice et animation 14 Juillet
IAT GODIA Jean Jacques et congès payés
Questions diverses
Loyers artisans couture
Le Maire
COSTE Bernard COMMUNE DE CAMPLONG
Compte rendu du Conseil Municipal du
Jeudi 15 juin 2017 à 18 h 00
Présents : COSTE Bernard, ADMANT René, VEISLINGER Gilbert, CORNET Jean Pierre, FABRE Marie José,
PAYSAN Christophe, COMBETTES Alain, SAUVY Josette, BARGUES Séverine
Pouvoir :
Excusé : JOUCLA Katell, BARRERE Paul
Secrétaire de séance : Monsieur ADMANT René
Convocation : 9 juin 2017
Mise en place heures complémentaires Agent COSTE Corinne
Le conseil municipal approuve la mise en place des heures complémentaires pour palier le départ en retraite de Mr GODIA Jean Jacques.
Mise en place contrat temporaire pour Me AUGE Nadia (soutien au secrétariat)
Suite au départ à la retraite de Mr GODIA Jean Jacques Mr Le Maire propose la mise en place d'un
contrat temporaire au nom de Me AUGE Nadia pour un soutien au secrétariat.
IAT (indemnité d'administration et de technicité) et paiement des congés non pris à l'agent
GODIA Jean Jacques
Le CONSEIL Municipal approuve le paiement des congés non pris de l’agent GODIA Jean Jacques
ainsi que le versement de l’IAT
Délégation du service public eau potable 2017
Le Maire rend compte des travaux de la commission sapin concernant la délégation du service
public et donne lecture du rapport de la commission qui est adopté par le conseil municipal. La Sté
SUEZ EAU DE France a été choisie pour assurer ce service. |
Décision modificative n°1 comptable BP 2017
Suite aux remarques sur le budget principal de la part des services de la trésorerie et la nécessité
d'ouverture de crédit pour l’achat de logiciels, la décision modifiçative N°1 a été approuvée par le
conseil municipal.
Choix emplacement tir du feu d’artifice et animation 14 Juillet
Le conseil municipal a décidé que le feu d'artifice serait tiré dans le champs public proche du
cimetière.
Régie multiple
Suite au départ en retraite de l’agent GODIA Jean Jacques, Me COSTE Corinne a été nommée
régisseur titulaire de la Régie Multiple. Mr ADMANT René restant régisseur suppléant.
Loyers artisan couture
Afin de soutenir l’activité couture le conseil municipal décide de suspendre jusqu’au 31 décembre le
loyer à l’atelier. Le Conseil demande la régularisation de ces loyers sur l’année 2018.
Loyer Logement
Mr le Maire informe les difficultés à encaisser les loyers de certains logements une entrevue est
demandée avec les locataires concernés
Pour extrait conforme les jour, mois et an que dessus
Le Maire
COSTE Bernard.