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Convocation - 610 0 convocation et ordre du jour du cm du 26 10 2026
Document publié le Lundi 26 octobre 2026 par la commune de Saint-Jean-en-Royans.
Lien du pdf (Convocation - 610 0 convocation et ordre du jour du cm du 26 10 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Le 21 octobre 2026
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le :
Lundi 26 octobre 2026
à 19 heures 00
en Mairie de Saint-Jean-en-Royans
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 7 septembre 2026 2. Règlement intérieur du Conseil Municipal
3. Fixation des orientations et crédits affectés à la formation des élus
4. Approbation du règlement intérieur de la Maison des Internes et contrat d’hébergement 5. Lutte contre l’affichage sauvage, à la suppression d’office des affichages irréguliers et à la mise en œuvre des sanctions administratives
6. Convention périscolaire et méridien avec le Centre Social La Paz
7. Demande de subvention Rénovation Ecole maternelle Marie Carpantier 8. Décision modificative n°2 du budget Assainissement 2026
9. Créances à éteindre des budgets Eau et Assainissement 2026
10. Contrat groupe d’assurances statutaires du CDG26
11. Contrats groupes de prévoyance et de santé du CDG26
12. Convention de mise à disposition du domaine public au bénéfice de SOLIHA 13. Pont du Tram, déclassement de voirie et participation financière
14. Engagement de la commune contre les violences faites aux femmes Opération Ruban Blanc 15. Accords de principe avec DAH pour le programme de 22 logements individuels au quartier des Chaux et aménagement
16. Convention avec le PNRV pour la mise en œuvre de l’Atlas de la biodiversité communale 17. Questions diverses
Veuillez agréer Madame, Monsieur, l’assurance de mes sincères salutations.
Le Maire
Damien FERLIN