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Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS 15 03 24
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Colombiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
N° Objet Rejetée Approuvée
2023/2/6b/DM
Bilan de la mise à disposition du dossier au
public par voie électronique – ZAC DES
MONTARELS
x
2023/1/7/DM
Approbation du dossier de création – Prise
en considération du processus
environnemental – ZAC DES MONTARELS
x
2023/1/8/DM
Approbation de la déclaration de projet
valant mise en compatibilité du Plan Local
d’Urbanisme – Secteur des Montarels
x
2023/1/9/DM
Définition des modalités de mise à
disposition au public du projet de
modification simplifiée n° 5 du Plan Local
d’Urbanisme
x
2023/1/10/DM Transfert de propriété des arbres offerts par le Département – Campagne 2023
x
2023/1/11/DM
Motion de soutien à la bouvine, aux
traditions locales à l’association « Union des
Jeunes de Provence et du Languedoc pour
la défense de nos traditions taurines »
x
2023/1/12/DM
Modification de l’institution de reversement
de la part communale de la taxe
d’aménagement à la Communauté de
Communes la Domitienne
x
Fait à COLOMBIERS, le 13 mars 2023
Le Secrétaire de séance Le Maire,
Maryse LACOMBE Alain CARALP
LISTES DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE COLOMBIERS
Séance du 13/03/2023