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Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c01 06 2013 assemblees et affaires juridiques representation des elus dans les organismes exterieurs modification no13)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Votants : 73
Convocation du Conseil de Communauté :
le 14 juin 2013
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 25 juin 2013
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 24 juin 2013
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES– REPRESENTATION DES ELUS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - MODIFICATION N° 13
Titulaires présents :
Geneviève GAILLARD, Thierry DEVAUTOUR, Serge MORIN, Stéphane PIERRON, Alain PARROT, Joël MISBERT, René MATHE, Pascal DUFORESTEL, Elisabeth MAILLARD, Jean-Luc CLISSON, Michel SIMON, Dominique VALLEE, Brigitte COMPETISSA, Gérard LABORDERIE, Jean- Luc MORISSET, Bernard JOURDAIN, Jacques MORISSET, Sylvie DEBOEUF, Jean-Michel TEXIER, Olivier MARIE, Christian BREMAUD, Rabah LAICHOUR, Nicole DAVID, Gilbert GOLAZ, Bernard ADAM, Jacky AUBINEAU, Blanche BAMANA, Patrick BERNACCHI, Julie BIRET, Amaury BREUILLE, Alain CHAUFFIER, Elsie COLAS, Annie COUTUREAU, Didier DAVID, Annick DEFAYE, Jean-Pierre GAILLARD, Michel GENDREAU, Nicole GRAVAT, Jacques GUILLOTEAU, Nicole IZORE, Anita JAGOUEX, Guillaume JUIN, Eliane LE MAITRE, Bernard LEYSENNE, Gaëlle MANGIN, Germain MEHL, Franck MICHEL, Danielle NICORA, Bernard RAIMOND, Claude RICHARD, Claire RICHECOEUR, Alain SAUVIAC, Jean-Louis SIMON, Françoise TALBOT, Jacques TAPIN, Francis THIBAUDAULT, Denis THOMMEROT, Hüseyin YILDIZ
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Gilbert BARANGER à Germain MEHL, Marie-Christelle BOUCHERY à Sylvie DEBOEUF, Gérard GIBAULT à Gilbert GOLAZ, Chantal BARRE à Annick DEFAYE, Alain BAUDIN à Guillaume JUIN, Pilar BAUDIN à Jean-Louis SIMON, Georges BERDOLET à Claire RICHECOEUR, Véronique HENIN- FERRER à Bernard RAIMOND, Virginie LEONARD à Nicole GRAVAT, Nicolas MARJAULT à Franck MICHEL, Magdeleine PRADERE à Stéphane PIERRON, Pierre RIGAUDEAU à Jean-Luc MORISSET, Sylvette RIMBAUD à Elsie COLAS, Monique SAGOT à Danielle NICORA, Nathalie SEGUIN à Julie BIRET
Titulaires absents suppléés :
Jean-Jacques GUILLET par Claude RICHARD, Joël BOURCHENIN par Bernard LEYSENNE
Titulaires absents :
Robert GOUSSEAU, Maryvonne ARDOUIN, Jérôme BALOGE, Elisabeth BEAUVAIS, Jean-Pierre BOUTHILLIER, Dominique BOUTIN-GARCIA, Patrick DELAUNAY, Francis DUPONT, Gwénaëlle FILLION-MIGNARD, Christian GRELIER, Emmanuel GROLLEAU, Anne LABBE, Patrice LAPLACE, Jacqueline LEFEBVRE, Aurélien MANSART, Josiane METAYER, Rose-Marie NIETO, Delphine PAGE, Michel PAILLEY, Frédérico PASTOR, Christiane PINEAU, Alain PIVETEAU, Christophe POIRIER, Philippe REY, Jean-Claude SUREAU
Titulaires absents excusés :
Jacques BROSSARD, Gilbert BARANGER, Marie-Christelle BOUCHERY, Gérard GIBAULT, Chantal BARRE, Alain BAUDIN, Pilar BAUDIN, Georges BERDOLET, Véronique HENIN-FERRER, Virginie LEONARD, Nicolas MARJAULT, Alain MEMIN, Magdeleine PRADERE, Pierre RIGAUDEAU, Sylvette RIMBAUD, Monique SAGOT, Nathalie SEGUIN, Marc THEBAULT, Gérard ZABATTA
Président de séance : Geneviève GAILLARD
Secrétaire de séance : Gaëlle MANGIN
Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20130624-C01-06-2013-DE
Date de télétransmission : 01/07/2013
Date de réception préfecture : 01/07/2013 C- 1-06-2013
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE NIORT
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 24 JUIN 2013
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES – REPRESENTATION DES ELUS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - MODIFICATION N° 13
Madame Geneviève GAILLARD, Présidente, expose,
Après examen par le Bureau,
Sur Proposition de la Présidente,
Vu le Procès-Verbal d’élection de la Présidente et des Vice-Présidents de la Communauté d’Agglomération de Niort du 2 juillet 2012,
Vu les délibérations relatives aux désignations dans les organismes extérieurs du 28 avril, du 2 juin et du 22 septembre 2008, du 27 septembre et du 18 octobre 2010, du 24 janvier et du 26 septembre 2011, du 24 janvier, du 5 avril et du 24 septembre 2012, ainsi que du 25 mars 2013,
Considérant la nécessité de désigner un représentant de la Communauté d’Agglomération de Niort au sein de la Commission de Suivi du Site de SIGAP OUEST,
Il est demandé au Conseil de Communauté de bien vouloir :
- Procéder à la désignation évoquée dans les tableaux annexes joints (la modification
figure en gras) afin que la personne désignée représente la Communauté
d’Agglomération de Niort au sein de l’instance dirigeante de cet organisme.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 73
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Geneviève GAILLARD
Présidente Accusé de réception en préfecture 079-247900806-20130624-C01-06-2013-DE Date de télétransmission : 01/07/2013 Date de réception préfecture : 01/07/2013