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Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c01 11 2013assemblees et affaires juridiques representation elus dans organismes exterieurs modification n 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Votants : 96
Convocation du Conseil de Communauté :
le 15 novembre 2013
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 26 novembre 2013
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 25 novembre 2013
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES– REPRESENTATION DES ELUS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - MODIFICATION N° 15
Titulaires présents :
Geneviève GAILLARD, Thierry DEVAUTOUR, Serge MORIN, Stéphane PIERRON, Alain PARROT, Joël MISBERT, René MATHE, Pascal DUFORESTEL, Elisabeth MAILLARD, Jean-Jacques GUILLET, Gilbert BARANGER, Jean-Luc CLISSON, Dominique VALLEE, Jean-Luc MORISSET, Bernard JOURDAIN, Marie-Christelle BOUCHERY, Jacques MORISSET, Sylvie DEBOEUF, Jean-Michel TEXIER, Olivier MARIE, Christian BREMAUD, Rabah LAICHOUR, Nicole DAVID, Gilbert GOLAZ, Robert GOUSSEAU, Bernard ADAM, Jacky AUBINEAU, Jérôme BALOGE, Chantal BARRE, Alain BAUDIN, Pilar BAUDIN, Elisabeth BEAUVAIS, Patrick BERNACCHI, Julie BIRET, Dominique BOUTIN-GARCIA, Amaury BREUILLE, Alain CHAUFFIER, Elsie COLAS, Annie COUTUREAU, Didier DAVID, Annick DEFAYE, Patrick DELAUNAY, Francis DUPONT, Gwénaëlle FILLION- MIGNARD, Jean-Pierre GAILLARD, Michel GENDREAU, Jacques GUILLOTEAU, Véronique HENIN-FERRER, Nicole IZORE, Anita JAGOUEX, Guillaume JUIN, Anne LABBE, Patrice LAPLACE, Jacqueline LEFEBVRE, Virginie LEONARD, Bernard LEYSENNE, Gaëlle MANGIN, Nicolas MARJAULT, Alain MEMIN, Franck MICHEL, Danielle NICORA, Rose-Marie NIETO, Frédérico PASTOR, Christiane PINEAU, Alain PIVETEAU, Christophe POIRIER, Magdeleine PRADERE, Bernard RAIMOND, Philippe REY, Claire RICHECOEUR, Pierre RIGAUDEAU, Sylvette RIMBAUD, Monique SAGOT, Alain SAUVIAC, Nathalie SEGUIN, Jean-Louis SIMON, Jean-Claude SUREAU, Françoise TALBOT, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Francis THIBAUDAULT, Denis THOMMEROT, Hüseyin YILDIZ, Gérard ZABATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jacques BROSSARD à Monique SAGOT, Brigitte COMPETISSA à Philippe REY, Gérard LABORDERIE à Bernard ADAM, Gérard GIBAULT à Gilbert GOLAZ, Georges BERDOLET à Danielle NICORA, Jean-Pierre BOUTHILLIER à Claire RICHECOEUR, Nicole GRAVAT à Virginie LEONARD, Eliane LE MAITRE à Jean-Michel TEXIER, Aurélien MANSART à Alain PIVETEAU, Josiane METAYER à Pascal DUFORESTEL, Delphine PAGE à Patrick DELAUNAY, Michel PAILLEY à Alain BAUDIN
Titulaires absents suppléés :
Joël BOURCHENIN remplacé par Bernard LEYSSENE
Titulaires absents :
Michel SIMON, Maryvonne ARDOUIN, Blanche BAMANA, Christian GRELIER, Emmanuel GROLLEAU, Germain MEHL
Titulaires absents excusés :
Jacques BROSSARD, Brigitte COMPETISSA, Gérard LABORDERIE, Gérard GIBAULT, Georges BERDOLET, Jean-Pierre BOUTHILLIER, Nicole GRAVAT, Eliane LE MAITRE, Aurélien MANSART, Josiane METAYER, Delphine PAGE, Michel PAILLEY
Présidente de séance : Geneviève GAILLARD
Secrétaire de séance : Gaëlle MANGIN
Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20131125-C01-11-2013-DE
Date de télétransmission : 02/12/2013
Date de réception préfecture : 02/12/2013 C- 1-11-2013
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE NIORT
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 25 NOVEMBRE 2013
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES – REPRESENTATION DES ELUS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - MODIFICATION N° 15
Madame Geneviève GAILLARD, Présidente, expose,
Après examen par le Bureau,
Sur Proposition de la Présidente,
Vu le Procès-Verbal d’élection de la Présidente et des Vices-Présidents de la Communauté de Niort du 2 juillet 2012,
Vu les délibérations relatives aux désignations dans les organismes extérieurs du 28 avril, du 2 juin et du 22 septembre 2008, du 27 septembre et du 18 octobre 2010, du 24 janvier et du 26 septembre 2011, du 23 janvier, du 5 avril et du 24 septembre 2012, ainsi que du 25 mars et du 21 octobre 2013,
Considérant la nécessité de désigner deux représentants de la Communauté d’Agglomération de Niort au sein de l’association l’Escale.
Il est demandé au Conseil de Communauté de bien vouloir :
- Procéder à la désignation de Monsieur Serge MORIN et Monsieur Christian BREMAUD comme membres communautaires pour siéger aux Conseils d’Administration de l’association L’Escale,
- Procéder aux désignations évoquées dans les tableaux annexes joints (la modification figure en gras) afin que les personnes désignées représentent la Communauté d’Agglomération de Niort au sein de l’instance dirigeante de cet organisme.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 96
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Geneviève GAILLARD
Présidente
Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20131125-C01-11-2013-DE
Date de télétransmission : 02/12/2013
Date de réception préfecture : 02/12/2013