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Conseil Municipal - CM du 15 mai 2024
Arrêté - ARRETE 2024 15 MM
Déliberation - liste delibertions du 11 avril 2023?x17831
Compte-Rendu - CR du 10 mai 2022
Procès Verbal - PV du 15 novembre 2022
Compte-Rendu - CR réunion du 23 mai 2020
Déliberation - Liste de delibertions du 15 mai 2024
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Barfleur.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de delibertions du 15 mai 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Santé, Justice et droit,
Réunion du conseil municipal du 15 mai 2024
Liste des délibérations
COMMUNE
DELIB 2024-05-15-01 - Communauté d'agglomération du Cotentin : évolution de la
compétence santé et accès aux soins - Approuvé à l’unanimité des membres
présents ou représentés
DELIB 2024-05-15-02 — Participation au fonds de solidarité pour le logement 2024 -
Approuvé à l'unanimité des membres présents ou représentés
DELIB 2024-05-15-03 — Participation au fonds d’aide aux jeunes 2024 - Approuvé à
l'unanimité des membres présents ou représentés
DELIB 2024-05-15-04 — Composition des commissions municipales - Approuvé à
l'unanimité des membres présents ou représentés
DELIB 2024-05-15-05 — Désignation des délégués dans les organismes extérieurs -
Approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés
DELIB 2024-05-15-06 — Délégation d'admission en non-valeur des créances
irrécouvrables de faibles montants - Approuvé à l’unanimité des membres présents
ou représentés
DELIB 2024-05-15-07 — SDEM : rénovation du réseau d'éclairage public « Rue du Val
de Saire » - Approuvé à l'unanimité des membres présents ou représentés
DELIB 2024-05-15-08 - Bibliothèque municipale : Convention de partenariat avec le
Musée Atelier de Barfleur - Approuvé à 13 voix pour et 1 abstention (Mme Marie-
Joëlle ANDRÉ)
DELIB 2024-05-15-09 - Bibliothèque municipale : équipe de bénévoles - Approuvé à
13 voix pour et 1 abstention (Mme Marie-Joëlle ANDRÉ)
DELIB 2024-05-15-10 - Convention d'entretien des routes avec le département -
Approuvé à 11 voix pour et 3 abstentions (M. Vincent BONTOUX, Mme Marie-Joëlle
ANDRÉ, Mme Cécile BERNERON)
DELIB 2024-05-15-11 - Travaux port Nord — port Sud : convention de délégation de
maîtrise d'ouvrage du département vers la commune - Approuvé à l'unanimité des
membres présents ou représentés
DELIB 2024-05-15-12 - Travaux port Nord — port Sud : proposition d'assistance à
maîtrise d'ouvrage et plan de financement pour l'ingénierie - Approuvé à l’unanimité
des membres présents ou représentés
DELIB 2024-05-15-13 - Résultats de la consultation pour les travaux de réhabilitation
de l'abri de l’ancien canot de sauvetage - Approuvé à l’unanimité des membres
présents ou représentés
DELIB 2024-05-15-14 — Convention d'objectifs dans le cadre du «Festival Les
Traversées Tatihou — Année 2024 » - Approuvé à l'unanimité des membres présents
ou représentés CAMPING
DELIB 2024-05-15-15 — Modification de la création de postes non permanents pour
accroissement saisonnier d'activité - Approuvé à l’unanimité des membres présents
ou représentés
DELIB 2024-05-15-16 — Autorisation de recours au contrat d'apprentissage -
Approuvé à 10 voix pour, 2 voix contre (M. Nicolas GOSSELIN et Mme Véronique
LEMONNIER) et 1 abstention (M. Dominique GODEFROY)
Le Maire
Christiane TINCELIN