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Déliberation - DEL 2025 03 25 15 subvention 2025 amicale du personnel tampon
Document publié le Vendredi 3 janvier 2025 par la commune de Trégunc.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 03 25 15 subvention 2025 amicale du personnel tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le
27/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2025
Publié
le
ID
: 029-212902936-20250325-DEL25032515-DE
CT)
4
OT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
TREGUNC
Arrondissement
de
Quimper
—
Département
du
Finistère
Séance
du
25
mars
2025
2025/03/25-15 Objet
:
Nombre
de
conseillers
en
exercice
|
29
Subvention
2025
à l’amicale
du
personnel
communal
|
Nombre
de présents
26
Nombre
de
votants
28
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
19
mars
2025,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie
le 25
mars
2025
à 19
h 00,
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
BELLEC
Olivier
Etaient
présents
BELLEC
Olivier
—
DOUX
BETHUIS
Sonia
- SELLIN
Yannick
- VOISIN
Valérie
-TANGUY
Michel
- LE
GOC
LE
SAGER
Fabienne
- CARDUNER
Didier
—
LESCA
Véronique
— LE
DUC
Didier— BRAESCU
ANDRIEU
Morgane
DERVOUT
Dominique
— GRANDIL
Gwenaëlle
- BORDENAVE
Bruno
- GEORGES
Valérie
- DENIEL
Baptiste
- JOULAIN
Anita
- ROBIN
Yves
—-
MARREC
Gauthier
—
DREAU
Liliane
—
LE
FLOC’H
Véronique
—
KRAUS
Jean-Paul
- BOSSER
GODREAU
Véronique
- JESTIN
Caroline
—
GALBRUN
Karine
—
PAUCHET
Gérard
—
DADEN
Paul.
[ Les
conseillers
absents
ont
donné
pouvoir
pour
voter
en
leur
nom
|
SUARD
Delphine
à BELLEC
Olivier
DAGORN
Nicolas
à
DOUX
BETHUIS
Sonia
| Absent(e)
|
JOUSSET
Nicolas
Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L 2121-17
du
Code
Générale
des
Collectivités
Territoriales.
| Secrétaire
de
séance
Bi]
GRANDIL
Gwenaëlle Envoyé
en
préfecture
le
27/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2025
Publié
le
ID
: 029-212902936-20250325-DEL25032515-DE
Monsieur
Le
Maire
indique
que
l’Amicale
du
Personnel
Communal
a pour
but de créer
du
lien entre
tous
ses
membres
et de
promouvoir
des
actions
sociales
en
faveur
du
personnel
de
la commune
de
Trégunc.
L'amicale
mène
ainsi
des
actions
et
propose
à
ses
membres
des
prestations,
notamment
dans
les
domaines
social,
culturel,
artistique,
touristique
et sportif.
Au
titre
de
l'action
sociale,
l'amicale
du
personnel
permet
ainsi
de
déployer
une
offre
locale
complémentaire
à celle du
CNAS
auquel
la commune
adhère
depuis
2022.
L'Amicale
du
personnel
communal
sollicite
donc
une
subvention
de
12
600,00
€ répartie
comme
suit :
100,00
€
par
adhérent
(67
agents)
40,00
€
par
agent
pour
le
dispositif
« KDo
pass
»
permettant
de
bénéficier
d'avantages
dans
les
commerces
locaux
adhérents
à cette
opération.
(67
agents)
20,00
€ par
agent
au
titre
des
chèques
vacances
(41
agents)
80,00
€ de
participation
pour
les
agents
retraités
(30
agents)
Ilest
donc
proposé
d’octroyer
une
subvention
d’un
montant
de
12
600,00
€ à
l’amicale
du
personnel
communal. Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
l'avis
favorable
de
la commission
administration
générale
du
10
mars
2025 ;
Ayant
entendu
le rapporteur
;
Après
en
avoir
délibéré
;
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
approuve
le
versement
d’une
subvention
à
l’amicale
du
personnel
pour
2025.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour, mois
et an
que
dessus
POUR
COPIE
CONFODRME
AU
REGISTRE
A Trégunc,
le|26
mars
2025