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Procès Verbal - Convoc 8 07 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc 8 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Mairie
de
Dourbies
30750
Dourbies,
3 juillet
2023
Téléphone
: 04
67
82
72
46
Mmes,
Mrs
les conseillers
municipaux
CONVOCATION
Adresse
E-Mail
: mairiededourbies@orange.fr Le
conseil
municipal
se
réunira
à la salle
du
conseil :
Le
samedi
8 juillet
à
17
heures
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Mme
le
Maire
Irène
LEBEAU
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9)
Approbation
du
procès-verbal
du
3 juin
2023
Bail
de
chasse
sur
les terrains
communaux
Choix
de
l’entreprise
pour
travaux
de
restauration
de
murs
de
soutènement
Tarif
plats
préparés
MMS
Indemnité
IFSE
régisseur
Convention
de
déneigement
Rte
de
Comeiras
Mise
à disposition
de
personnels
et
matériel
au
SIAE
Information
sur
les
mesures
salariales
fonctionnaires
Questions
diverses