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Procès Verbal - PV CM 2023 07 08 1
Document publié le Samedi 8 juillet 2023 par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2023 07 08 1)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
GARD
COMMUNE
DE
DOURBIES
PROCES-VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
8 juillet
2023
à
17h.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le
: 3 juillet
2023
Nombre
de
conseillers
: -
En
exercice
: 11
Secrétaires
de
séance
:
Présents
:
8
Marc
SAUVAIRE
Procuration
:
2
Marjolaine
VAUCHER
Votants:
10
NOM
Présent |
Procuration
NOM
Présent
Procuration
LEBEAU
Irène
Oui
RAGUES
Christian
Oui
ALBE
Jean-Luc
Oui
SANCH
Chantal
Non
non
BALSAN
Laurent
Oui
SAUVAIRE
Marc
Oui
ESCANDE
Renaud
Non
ALBE
Jean-Luc
THERIC
Corinne
Oui
JOSSINET
Gaëlle
Oui
THION
Jean-Claude
|
Non
LEBEAU
Irène
PONCELET
Jean-Marie
|
Oui
Mme
le maire
présente
M.
RAJOSEFA
de
l’union
régionale
des
Sociétés
Coopératives.
Il
accompagnera
la
municipalité
dans
le projet
de
création
d’une
SCOP
à l’Étape
suite
à la sélection
du
dossier
présenté
par
la commune
de
Dourbies
lors
d’un
appel
à projet.
M.
RAJOSEFA
accompagne
plusieurs
projets
de
« Tiers
Lieux
» sur
le territoire.
Il présente
son
action
ainsi
qu’un
rétroplanning
du
programme
prévisionnel
de
l’action
qui
sera
menée.
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
3 juin
2023
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
lrène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
2)
Bail
de
chasse
sur
les
terrains
communaux
La
société
communale
de
chasse
détient
son
droit
de
chasse
des
propriétaires.
Des
baux
de
chasse
doivent
être
mis
en
place
entre
les
propriétaires
(dont
la commune
de
Dourbies)
et
la société
de
chasse.
Mme
le
Maire
présente
le bail
à conclure
pour
les terrains
communaux,
qui
serait
consenti
à
titre
gratuit.
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
1
RESULTAT
“10
PV
séance
du
8 juillet 2023
— Conseil
municipal
de
DOURBIES 3)
Choix
de
l’entreprise
pour
travaux
restauration
de
murs
de
soutènement
Point
reporté
car
manque
d'éléments.
4)
Tarif
plats
préparés
MMS
a)
Des
plats
commandés
au
restaurant
du
village
ont
été
achetés
pour
un
usage
de
dépannage
sur
place
à la
MMS.
Il est
nécessaire
de
délibérer
un
prix
de
vente
: proposition
du
prix
de
vente
du
plat
à
l'unité
à 10€
la
portion.
RESULTAT
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
11
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE Marc
1
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
0
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
1
—
b)
Par
ailleurs,
le
même
service
a été
demandé
auprès
d’un
traiteur;
proposition
d’un
prix
d'achat
du
plat
à
10€
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
0
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
0
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
LU
c)
Proposition
d’un
tarif de
vente
pour
formule
entrée
+ plat
à 12€
ou
entrée
+
plat
+ dessert
à
18€
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
0
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
0
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
1
d)
Il convient
également
de
statuer
sur
le prix
de
vente
de
«
l'assiette
Gargantua
» pour
les journées
de
promotion
«
Mercredis
glacés
»
: 2 assiettes
au
prix
de
10€
au
lieu
de
12
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
0
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
0
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
Î
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
8
2
PV
séance
du 8
juillet
2023
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES 5)
Indemnités
IFSE
régisseur
Il est
nécessaire
de
déterminer
une
part
«
IFSE
régie
» pour
les
régisseurs,
qui
sera
versée
en
6)
complément
; proposition
de
fixer
l'indemnité
de
régisseur
à 200€
annuel
pour
toutes
les
régies
et
quel
que
soit
le groupe
de
fonctions
d'appartenance
de
l’agent
régisseur.
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
dl
ALBE
Jean-Luc
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
ue
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
LA
| RESULTAT
10
Convention
de
déneigement
Rte
de
Comeiras
Convention
à prendre
entre
les
communes
de
Dourbies
et
Lanuéjols.
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
{
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
7)
Mise
à disposition
de
personnels
et
matériel
au
SIAE
Les
employés
de
la commune
exécutent
divers
travaux
d'entretien
au
hameau
de
l’'ESPEROU,
géré
par
le Syndicat
Intercommunal.
Il convient
d'établir
une
convention.
Le
projet
de
convention
définissant
les
termes
de
l'accord
est
présenté
au
conseil.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
1
ET
8)
Informations
sur
les
mesures
salariales
fonctionnaires
Pour
information,
une
revalorisation
salariale
a été
appliquée
au 1er
juillet.
Mme
le
Maire
présente
le
surcoût
pour
la commune
qui
s'élève
à environ
1600€
pour
tous
agents
et
élus
confondus
du 1er
juillet
à
la fin
de
l’année.
PV
séance
du
8 juillet 2023
— Conseil
municipal
de
DOURBIES 9)
Demande
de
subvention
comité
des
fêtes
Le
comité
des
fêtes
de
Dourbies
a organisé
la fête
de
la musique
ce
21 juin.
Le
bilan
de
l'opération
est
déficitaire.
Le
comité
des
fêtes
sollicite
de
manière
exceptionnelle
la
municipalité
à hauteur
de
180€
en
raison
du
manque
de
recul
de
l’association
sur
ce
type
d’évènement.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
dl
ALBE
Jean-Luc
1
SANCH
Chantal
0
BALSAN
Laurent
1
SAUVAIRE
Marc
1
ESCANDE
Renaud
1
THERIC
Corinne
1
JOSSINET
Gaëlle
1
THION
Jean-Claude
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
10)
Questions
diverses
a)
Bilan
de
la borne
de
recharge
de
l’Espérou
qui
s'élève
à 94
connexions
pour
l’année
2022
avec
une
fréquentation
estivale
plus
importante.
b)
Bilan
mensuel
(juin)
de
la
Maison
France
Services
basée
à Valleraugue
mais
qui
tient
des
permanences
à Dourbies,
Trèves,
Lanuéjols,
Camprieu.
c)
Rappel
qu’une
enquête
sur
les
pratiques
de jardinage
est
en
cours,
disponible
en
mairie
et sur
le
site
internet.
Elle
est
menée
par
une
stagiaire
de
l’IRD,
dans
le cadre
du
projet
de
Pacte
Agro-
écologique
de
la communauté
de
commune.
d)
Une
réunion
publique
aura
lieu
le 8 août
pour
présenter
les
actions
passées
et
à venir
de
la
municipalité. e)
Une
convention
a été
signée
avec
un
système
de
communication
sur
smartphone
: ILLIWAP.
Il faut
télécharger
l’application
qui
est
gratuite.
f)
Manifestations
à venir
: apéritif
musical
et
repas
républicain
sur
le
plateau
le
14
juillet
et
le
15
juillet
à l'Espérou. g)
Un
stage
de
vannerie
aura
lieu
le 26
juillet.
h)
M.
le
1er
adjoint
rapporte
qu’une
réunion
pour
la
pose
de
la fibre
a eu
lieu
: les travaux
attaqueront
fin
août
pour
une
durée
d’1
mois.
|| y aura
ensuite
une
phase
de
test
de
3
mois
avant
la
commercialisation
des
offres.
i) Mme
JOSSINET
demande
l’avancée
des
démarches
sur
les
prises
en
charge
des
mois
d'abonnement
suite
à la défaillante
du
service
? Réponse
: tous
les
abonnés
d'Orange
doivent
se
signaler
au
39
00
et
seront
indemnisés
quand
le service
sera
rétabli.
j) M.
le
1er
adjoint
annonce
que
lors
des
relevés
de
compteurs
d’eau
qui
aura
lieu
début
août,
un
avis
de
passage
sera
distribué
en
cas
d'absence
qu’il
faudra
compléter
avec
une
photo
du
compteur
d'eau.
La
facturation
sera
faite
en
2 fois
(abonnement
et
consommation
dissociés)
k)
M.
POUGENCAQ
signale
qu’une
tôle
de
rive
de
sa
maison
s’est
décrochée
: il demande
si
la
commune
pourra
la replacer; M.
le
1er
adjoint
répond
qu’elle
sera
replacée
à l'automne
lors
de
la
location
de
la
nacelle.
|} M.
POUGENCQ
demande
où
en
est
l’avancée
de
son
dossier
de
sinistre
d'infiltration
d’eau.
Renaud
ESCANDE
suit
le dossier
et
lui
apportera
une
réponse.
m)
M.
FONZES
demande
où
en
est
la création
de
la place
de
parking
pour
PMR.
M.
le
1er
adjoint
répond
qu’elle
sera
matérialisée
dès
que
possible,
que
tout
le matériel
est
prêt.
Fin
de
séance
19h15.
PV
séance
du
8 juillet
2023
— Conseil
municipal
de
DOURBIES Signature
des
conseillers
ALBE
Jean-Luc
BALSAN
Laurent
ESCANDE
Renaud
Absent
excusé
JOSSINET
Gaëlle
LEBEAU
lrèn
PONCELET
Jean-Marie
A
a
D,
A
SANCH
Chantal
RAGUES Christian
ET
Absente
THERIC
Corinne
THION
Jean-Claude
[.
Absent
excusé
?
PV
séance
du
8 juillet
2023
- Conseil
municipal
de
DOURBIES