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Procès Verbal - ORDRE+DU+JOUR
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Marcenat.
Lien du pdf (Procès Verbal - ORDRE+DU+JOUR)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Justice et droit,
Mairie de MARCENAT
8, Place de la Mairie
15190 MARCENAT
Le 14 mars 2024.
AFFICHAGE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 21 mars 2024 à 18 heures 30
Salle de la Mairie
l’ordre du jour :
APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2024
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DU RECEVEUR 2023 DE LA COMMUNE ET DU SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE 2023
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
2023
AFFECTATION DU COMPTE DE RESULTAT DE LA COMMUNE 2023
AFFECTATION DU COMPTE DE RESULTAT DU SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
2023
APRES RAPPORT DE L’ENQUETE PUBLIQUE VENTE DE LA PARCELLE G 580
ACHAT DES PARCELLES G581/G583/G585 (accès maison du Jardinier)
ACHAT D’UNE PARCELLE (ex BRASSIER)
DEMANDE D’AIDE AU « FONDS VERT » - FENETRES DE LA GARDERIE
DEMANDE D'AIDE AU « FONDS VERT » et CD15 POUR FINANCEMENT MISE AUX NORMES ANCIENNE DECHARGE
PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COLLECTIVITE AUX CONTRATS D’ASSURANCE PREVOYANCE DES AGENTS
PARTICIPATION FINANCIERE AUX VOYAGES SCOLAIRES DES COLLEGIENS
DEMANDE DE REPRESENTATION AVOCAT : SUITE AFFAIRE GUILLON
arcenat15.fr
iie@wanadoo.fr
8 09 67 45 82 53 - 0471 78 82 53 Mairie de MARCENAT
8, Place de la Mairie
15190 MARCENAT
- REALISATION D'ETUDES DIAGNOSTIQUES ET DE MAITRISE D'ŒUVRE EN MATIERE
D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT: APPROBATION DE
L'ANNEXE FINANCIERE A LA CONVENTION DE GROUPEMENTS DE COMMANDE
- COMPLEMENT A LA GESTION FINANCIERE DE LA REGIE DES GITES COMMUNAUX
Informations et questions diverses.
Le M.
Colette PONCHET-PASSEMARD
CE
WWW,
marcenat. nadoo.fr
8 09 67 45 82 53 - O4 71 78 82 53