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PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Document publié le Vendredi 8 juillet 2011 par la commune d'Escoulis.
Lien du pdf (PLU - Rapport de présentation - Rapport)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
ré
arc
|
L
A
DU,
07
Ma Er
SARL
DROIT
DE
CITE
- |
Architecture
et 1
Urbanisme
architectes@droitdecite
fr A-
DIAGNOSTIC
ET
ÉTAT
INITIAL
DE
Bergougnayre
et Chayroux
p.44
L
ENVIRONNEMENT
4.5
L'architecture
p.46
PARTIE
A1
- LE
CONTEXTE
ET
PRÉSENTATION
GÉNÉRALE
DE
P
E
5
- LES
RÉSEAUX
ET
VOIRIES
LA
COMMUNE.
1-
Le
contexte
général
de
la commune
p.5
1 -
Les
voiries
internes
et transports
p.52
2 - Carte
d'identité
de
la commune
p.6
2 - L'Assainissement
p.54
3 - Entre
Saint
Gaudens
et Saint
Girons
p.8
3 - Electricité
p.55
4-
Réseau
d'Eau
p.56
4.1
L'eau
potable
p.56
PARTIE
A2
-
LE
CONTEXTE
SOCO-DÉMOGRAPHIQUE
ET
4.2
La
défense
incendie
p.58
ÉCONOMIQUE
4.3
L'irrigation
p.58
1
- Perte
de
population
p.11
2
- Peu
de
logements
autorisés
|
:
p.13
B-
MIsE
EN
OEUVRE
ou
PLU
3
- Peu
d'actifs
et
des
habitants
tournés
vers
l'extérieur
p.15
.
4 - Une
vocation
agricole
affirmée
p.17
PARTIE
B1:
LE
PROJET
COMMUNAL
1
- L'expression
du
projet
communal
au
travers
du
PA.D.D
p.60
2
- L'expression
du
projet
communal
au
travers
PARTIE
A3
-
LE
CONTEXTE
ENVIRONNEMENTAL
ET
URBAIN
p
Pro
de
l'orientation
d'aménagement
p.61
1
- Relief
et
hydrographie
p.22
2
- Exploitation
des
sous-sols
p.26
3 - Paysage
et végétation
p.28
PARTIE
B2:
TRANSCRIPTION
DU
PROJET
COMMUNAL
4
- Urbanisation
|
p.30
1-a
- Les
grands
principes
de
zonage
p.65
4.1
Une
création
récente
de
commune
p.30
1-b
- Les
4 familles
de
zones
appliquées
au
territoire
p.71
4.2
Une
population
dispersée
sur
le territoire
p.31
Concernant
le bourg
d'Escoulis
p.71
4.3
Un
bourg
qui
s’est
peu
développé
p.33
Concernant
le secteur
de
Garenne
et
Loubeto
p.77
Les
caractéristiques
du
bourg
p.34
Concernant
le hameau
de
Hitte
p.79
Les
équipements
du
bourg
p.36
Concernant
le contexte
de Aucon
- Endiagou
p.81
4.4
Les
hameaux
et écarts
Concernant
le contexte
de
Chayroux
et
Bergougnayre
p.72
Garenne
et Loubeto
p.38
1-c
- Superficie
de
zones
p.83
Hitte
p.40
Aucon
et
Endiagou
p.42 2
- Les
dispositions
réglementaires
p.84
2a.
Les
dispositions
générales
trouvant
une
traduction
graphique
p.84
2b.
Les
dispositions
particulières
appliquées
à
l'ensemble
des
zones
ou
secteurs
p.85
3
- Les
Emplacements
réservés
p.92
PARTIE
B3:
LES
DISPOSITIONS
SUPRA-COMMUNALES
1
- Compatibilité
et
prise
en
compte
des
prescriptions
communales,
intercommunales
ou
supra-communales
p.94
2
- Prise
en
considération
des
dispositions
relatives
aux
servitudes
d'utilité
publique.
p.97
PARTIE
B4:
EVALUATION
ET
PRISE
EN
CONSIDÉRATION
DES
INCIDENCES
DU
PROJET
SUR
L'ENVIRONNEMENT
Incidence
sur
la
Faune
et
la
Flore:
p100
Incidence
sur
la
qualité
de
l’eau:
p101
incidences
sur
la
qualité
de
l’air
et
de
l'environnement
sonore.
p100
incidences
sur
les
secteurs
présentant
des
risques:
p101
Incidences
sur
les
déplacements.
p101
incidences
sur
l’activité
agricole.
p101
Incidences
sur
les
paysages
naturels
et
urbains
ainsi
que
sur
le
cadre
de
vie
p102
Adéquation
entre
volonté
communale
et
capacité
d'accueil
engendrée
par
le
PLU.
p102 A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
Partie
A1:
Contexte
et présentation
générale
de
la
commune
4
A-Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 1-
Contexte
général
de
l'étude
La
Communauté
de
Communes
du
Canton
de
Salies-du-Salat
a
sollicité
le
31
juillet
2006,
l'Agence
Technique
Départementale
(ATD)
pour
réaliser
des
études
visant
à
conseiller
ses
communes
adhérentes
sur
le
choix
du
document
de
planification
(Règlement
National
d'Urbanisme,
Carte
Communale
ou
Plan
Local
d'Urbanisme)
le
mieux
adapté
au
contexte
communal. L'urbanisme
de
la
commune
est
actuellement
régi
par
le
Règlement
National
d'Urbanisme
(RNU). Comme
18
des
22
communes
du
Canton,
Escoulis
a
décidé
de
se
doter
d'un
document
de
planification.
Suite
aux
résultats
de
l'étude
réalisée
sur
son
territoire
communal,
la
commune
d'Escoulis
a
décidé,
par
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
22
mai
2007,
de
prescrire
l'élaboration
d’un
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
conformément
aux
dispositions
des
lois
S.R.U
(Solidarité
et
Développement
Urbain)
du
13
décembre
2000
et
U.H
(Urbanisme
et
Habitat)
du
2
juillet
2003.
La
délibération
du
22
mai
2007
précise
les
raisons
de
l'élaboration
du
PLU
qui
sont
de
poursuivre
les
objectifs
suivants
:
«
1
- Dans
un
premier
temps
arrêter
la
chute
démographique,
puis
accueillir
de
nouvelles
populations
;
2
-
Renforcer
l’idée
de
«village
centre»
en
autorisant
des
constructions
autour
de
la
mairie
et
de
l’ancienne
école
et
favoriser
le
développement
des
hameaux
;
3
-
Diversifier
l'offre
d'habitat
afin
d'assurer
une
mixité
de
la
population
;
4
-
Respecter
le
style
architectural
de
la
commune
et
inciter
à
la
préservation
de
son
patrimoine
en
privilégiant
les
rénovations
du
bâti
existant
;
5
- Favoriser
le
respect
de
l’environnement
;
6
-
Développer
l'espace
public
et
pour
cela
prévoir
éventuellement
des
emplacements
réservés
destinés
à
accueillir
de
nouveaux
projets
communaux.
Les
raisons
ci-dessus
énoncées
devraient
permettre
l'accueil
progressif
d'une
nouvelle
population,
de
façon
maîtrisée,
dans
le
respect
de
l’environnement,
et
favoriser
la
programmation
d'investissements
publics
ainsi
que
le
contrôle
du
foncier.
»
Les
communes
d'Escoulis,
de
Cassagne
et
de
Marsoulas
se
sont
réunies
en
groupement
de
commandes
afin
de
lancer
une
consultation
et
retenir
un
bureau
d'études
commun
pour
l'élaboration
de
leur
document
d'urbanisme
respectif. La
commune
de
Cassagne
met
également
en
place
un
PLU
et
la
commune
de
Marsoulas
a
choisi
de
mettre
en
place
une
Carte
Communale. L'agence
d'architecture
et
d'urbanisme
Droit
de
Cité
a
été
chargée
de
l'élaboration
de
ces
trois
documents
et
les
communes
sont
assistées
par
l'Agence
Technique
Départementale.
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
5 2
- Carte
d'identité
de
la
Commune
Sources
: Porter
À
Connaissance
de
l'Etat.
Fév
2008
et
Mairie.
CONTEXTE ADMINISTRATIF
GÉOGRAPHIQUE
ET
Localisation
: en
Région
Midi-Pyrénées,
au
Sud
du
département
de
la
Haute-Garonne
(31).
L’aititude
d'Escoulis
varie
de
308m,
à
proximité
des
plâtrières
de
Michelou
au
Sud-Ouest
de
la
commune,
à
408
m
à
Hitte
à
l'Est
de
la
commune.
Climat
: Type
océanique
et
gascon.
Superficie
: 470
ha
(4,7km?).
et Population
: 76
habitants
en
2005.
soit
:
Densité
: 16,1
hab/km°£.
Contexte
administratif
: appartenant
au
Canton
de
Salies
du
Salat,
la
commune
dépend
de
la sous-
préfecture
de
St
Gaudens.
EPCIet
Syndicats
: Escoulis
adhère
à
:
-
la
Communauté
de
Communes
du
Canton
de
Salies-du-Salat
(voir
page
ci-contre).
- Syndicat.
Intercommunal
à
Vocation
Multiple
de
la
Région
de
Salies-du-Salat
:
SIVOM
(créé
en
1971) -
Syndicat.
Intercommunal
d'Aménagement
Hydraulique
de
là
Basse
Vallée
du
Lens
(SIVU),
- Syndicat.
Intercommunal
de
Transports
Scolaires
de
la
Région
de
Salies-du-Salat,
- Syndicat
Intercommunal
d'Electricité
de
Cazères
{SIVU), - Syndicat.
Intercommunal
pour
le
Transport
des
Personnes
Agées
Résidant
dans
le
Département
de
la
Haute-Garonne
(SIVU).
- Syndicat
des
Eaux
du
Couserans.
Pays
: Escoulis
est inclus dans
le périmètre
du
Pays
de
Comminges
et
jouxte
le
Pays
de
Couserans
(page
ci-contre).
Parc
Naturel
Régional
(PNR),
Schéma
de
Cohérence
Territorial
(SCoT),
Programme
Local
de
l'Habitat
(PLH),
Plan
de
Déplacements
Urbains
(PDU) :
Escoulis
n'est
incluse
dans
aucun
périmètre.
Projet
d'intérêt
général
: sans
objet.
Schéma
Directeur
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
Eaux
(SDAGE)
: approuvé
par
l'arrêté
préfectoral
du
06-08-1996
(cf.
Partie
A3
- Relief
et
Hydrographie). IDENTITÉ La
commune,
située
dans
le
secteur
dit
des
«Petites
Pyrénées»,
est
caractéristique
d’une
zone
de
piémont.
ENJEUX
Pour
LE
PLU
:
Le
PLU
doit
être
compatible
avec
le
SDAGE
Adour-Garonne
et prendre
en
compte
les
capacités
des
réseaux:
CF
Parties
A4
et
B3
CONTRAINTES, SERVITUDES
ATOUTS
ET
Risques
(Cf.Partie
A3)
:
Selon
le
Dossier
départemental
des
risques
majeurs
actualisé
le
03-02-2005
par
le
préfecture
de
Haute-Garonne :
- Escoulis
est concernée
par
le risque
d'inondation
de
plaine
lié à
la
rivière
le
Lens.
- La
commune
est classée
dans
la zone
de
sismicité
1a.
Un
arrêté
de
catastrophes
naturelles
a
été
pris
le
22-11-2005
concernant
des
mouvements
de
terrains
différentiels
consécutifs
à
la sècheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols.
Un
PPRN
est
en
cours
d'élaboration
au
niveau
du
département.
L'arrêté
préfectoral
du
05-03-2007
indique
que
la
commune
est
concernée
par
3
cavités
souterraines. Escoulis estconcernée par l'arrêté préfectoral du
10-
12-2001
instituant
sur
l'ensemble
du
département
de
la
Haute-Garonne
une
zone
de
surveillance
et
de
lutte
contre
les
termites.
À
ce jour,
il n'a
pas
été
signalé
à
la mairie
de
problème
de
termites.
A
noter
: Suite
à
une
demande
de
la
commune,
une
étude
a été
réalisée
en
2002
concernantle
classement
d'Escoulis
en
zone
de
montagne.
Les
conclusions
de
l'étude
n'ont
pas
permis
son
classement
(l'ensemble
du
territoire
ne
répond
pas
aux
critères
fixés
en
terme
d'altitude
et de
degré
de
pente).
Les
servitudes
d’utilité
publique
: (Cf
parties
A4
et
B3
du
rapport
de
présentation
et
documents
annexes
du
dossier
PLU)
6
A-Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 LE
PAYS
DE
CoMMINGES
Escoulis
appartientdepuis
le
14
mai
2002,
au
Pays
de
Comminges
qui
rassemblait
235
communes
sur
un
vaste
territoire
de
2140km°.
La
Charte
de
Développement
donnait
alors
12
orientations
pour
le
développement
durable
du
Comminges.
Cependant,
pour
l'heure,
aucune
convention
de
Pays
n'est
signée.
AXE
1 : FEDERER
- Organiser
et communiquer
- Resserrer
les
solidarités
territoriales
Commin-
geoises - Faire
émerger
la
diversité
des
ressources
hu-
maines
et
des
compétences
AXE
2
:MAITRISER
LE
DEVELOPPEMENT
POUR
MIEUX
VALORISER
LA
QUALITE
DE
VIE
- Accueillir
par
la
qualité,
le
cadre
de
vie
et
l'offre
d'habitat - S'appuyer
sur
un
réseau
d'initiatives
et
de
ser-
vices - Valoriser
et
protéger
notre
ressource
«
eau
»,
notre
patrimoine,
la
diversité
des
milieux
natu-
rels
et
des
paysages
- Mettre
en
cohérence
une
utilisation
concertée
de
l'espace
AXE
3
:DEVELOPPER
NOS
FORMATIONS
ET
NOS
ACTIVITES
POUR
PLUS
D'EMPLOI
- Renforcer
la
position
de
carrefour
Pyrénéen
- Mobiliser
les
moyens
pour
rémunérer
le
travail
de
production
des
agriculteurs
-
Organiser
les
filières
dans
de
nouveaux
do-
maines - Engendrer
la
Valeur
ajoutée
de
nos
«matières
premières»
par
leur
transformation
sur
place
- Renforcer
l'existant,
diversifier
et
créer
des
ac-
tivités.
UNE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
À
L’ÉCHELLE
DU
CANTON
L'ensemble
des
22
communes
du
canton
est
regroupé
depuis
le
03
août
2005
au
sein
de
la
Communauté
de
Communes
du
canton
de
Salies
du
Salat.
Ses
statuts
ont
évolué
en
juin
2009.
Les
compétences
transférées
comprennent
alors
:
À
-
l'aménagement
de
l'espace
communautai-
re, B
-
le
développement
économique
local,
C
-
le
développement
touristique,
D
- la
protection
et
mise
en
valeur
de
l'environnement, E -
la
politique
du
logement
et
du
cadre
de
vie,
F
- la
voirie,
G
- les
équipements
sportifs
et
culturels,
H
- le
soutien
des
écoles
sportives
et
culturel-
les,l-
l’action
sociale.
Mais
ne
sont
exercées
pour
l'heure
que
les
ac-
tions
E3:
services
local
de
l'habitat
- |:
l’action
sociale
(service
de
maintien
à
domicile
- halte
garderie
- RAM
- et
sont
en
cours
de
mise
en
place
les
actions
D2:
protection
contre
les
eaux
et
aménagement
hydraulique
et
E2:
OPAH
La
gestion
du
réseau
de
voirie
et
des
ordures
ménagères
restant
encore
de
compétence
du
SIVOM. ENJEUx
Pour
LE
PLU
:
Selon
l'art.
L.110
du
Code
de
l'Urbanisme.
les
collectivités
publiques
doivent
harmoniser
leurs
prévisions
et
décisions
relatives
à
l'utilisation
de
l'espace
(Com
de
Communes
- Pays),
Cf
partie
B3
Communauté
de
Communes
-Source
:Site
Internet
du
CG31.
Escoulis
Pays des Nestes
Paye Conserans
;
0
Fü Ka
k,
«
Pays
de
Comminges
-Source
:Site
Internet
de
la
Préfecture
de
Haute-Garonne.
À
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
7 3
- Entre
Saint-Gaudens
et
Saint-Girons
Escoulis
est
située
à
1h
de
Toulouse
(78
km)
: à
1h10
de
Tarbes
(95
km)
; à
30
min
de
Saint
Gaudens
(32
km)
et
à
30
min
de
Saint
Girons,
en
Ariège
(29
km).
Escoulis
est
située
à
proximité
de
grands
axes
de
circulation
:
- L'accès
à
la
RN
117
(Bayonne
- Toulouse)
est
à
11
km
(elle
longe
le canton);
- Et
l'accès
à
l'A64
(Toulouse-Tarbes-Bayonne)
est
à
14
km.
La
commune
bénéficie
de
la
double
influence
des
bassins
de
vie
de
Saint
Gaudens
et de
Saint
Girons
(cartes
ci-contre
et
page
ci-contre) :
- l'accès
à
Escoulis
depuis
St
Gaudens
se
fait
par
l'A64,
la
RD52,
la
RD62
(traversée
de
Cassagne)
puis
la
RD83
(entrée
Sud).
Saint
Gaudens
est
la
«capitale»
du
Comminges
(10
845
hab.
en
1999).
Les
habitants
d'Escoulis
se
tournent
vers
cette
ville
pour
de
nombreux
services
et
commerces
(cf.
Chap
Economie).
- l'accès
à
Escoulis
depuis
St Girons
se
fait par
des
routes
départementales
: RD117,
RD13
(traversée
de
Salies),
RD69
et
l'entrée
dans
Escoulis
se
fait
par
la
RD83
(entrée
Sud).
Saint
Girons
est
la
«capitale»
du
Couserans
(6
765
hab.
en
1999).
Enfin,
Escoulis
est à :
- 8
km
de
Salies-du-Salat,
par
la
RD83.
- 4,5
km
de
Cassagne,
par
la
RD83,
- 27
km
de
Cazères,
par
la
RD83,
Trois
communes
vers
lesquelles
ses
habitants
se
tournent
pour
les
commerces
et
services
de
proximité
et
pour
les
services
liés
à
la
santé
(cf
Chap.
Economie).
La
situation
d'Escoulis
en
limite
de
département
(limites
avec
Cérizols
et
Betchat)
et
les
difficultés
d'accès
à
la
commune
(desserte
par
la
RD83)
favorisent
son
isolement.
Elle jouxte
les
communes
suivantes
:
-
au
Nord
: Belbèze-en-Cominges
(116
hab.
en
1999), - au
Nord-Ouest
: Cassagne
(613
hab.
en
2004),
- au
Sud
: Betchat
(commune
Ariègeoise
- 293
hab.
en
1999),
- à
l'Est
: Cerizols
(commune
Ariègeoise
- 154
hab.
en
2006).
Q
2___4km
LDcos
|
AN
St Martory
Vers
farbes
et Bayonne
St Gaudens
Boussens
F
Roquefort sur Garonne
D
Cazères
alies du
Salat
Vers
Forx
Localisation
d'Escoulis
8
A -
Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 Escoulis
et ses
communes
voisines
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
9 A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
Partie
A2:
Contexte
socio-démographique
et
économique
10
À
- Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 1 -
Un
contexte
démographique
en
berne
Les
conclusions
qui
sont
tirées
des
données
suivantes
sont
à
relativiser
compte
tenu
du
faible
nombre
d'habitants
sur
la
commune.
PERTE
DE
POPULATION..
40 20
107
es
100
sé BR
1962
1968
187S
1982
1980
1928
208
Source
: INSEE,
1999
et 2006.
Après
avoir
connu
une
diminution
de
sa
population
dans
les
années
1960,
suivie
d’une
stabilisation
dans
les
années
1970,
Escoulis
connaît
de
nouveau
une
perte
de
population
entre
1982
et
2006.
Entre
1999
et
2006,
la
population
a
chuté
de
6,2%. On
notera
que
la
commune
se
trouve
dans
un
contexte
local
où
:
La
variation
annuelle
de
la
population
sur
le
Pays
de
Comminges
entre
1990
et
1999
est
de
-0,33%.
De
même,
la
population
du
canton
dans
son
ensemble
(tableau
ci-contre)
est
en
diminution
depuis
1975.
La
commune
voisine
de
Cassagne
a
perdu
des
habitants
entre
1999
et
2004
(de
622
à
613
hab.)
et
la
commune
de
Cérizols
en
a
gagné
entre
1999
et
2006
(de
138
à
154
hab).
=.
UN
SOLDE
NATUREL
NÉGATIF...
Le
nombre
de
décès
est
nettement
supérieur
à
celui
des
naissances
d’où
un
solde
naturel
négatif
que
ne
vient
pas
compenser
le
solde
migratoire
lui-
même
négatif
depuis
1982-1990
ans
ET
UNE
POPULATION
ÂGÉE...
En
2005,
Escoulis
abrite
une
très
faible
proportion
de
jeunes
(<10%
de
0-19ans
- Cf
graphiques
ci-
contre). On
note,
en
regardant
les
chiffres
des
effectifs
Scolaires,
que
le
nombre
d'enfants
des
écoles
(maternelle
et
primaire)
est
en
augmentation
au
cours
des
dernières
années
(cf.
Chap
Equipements). Répartition
des
hommes
selon
l'age
* 50
40 30
BR
l
LE
|
20:39 ons
0-18
ans
40-58
ane
60
ans
ou
+
Répartition
des
femmes
selon
LE 1e 1:
L
45: 40 36} z. 25 20! 15! 40:
ñ
En o—
un
d-19ans
20-49
ans
40-59
ans
60
ans
ou
+
ÿ s
Source
:Insee
B
1999
5
2000
La
répartition
des
tranches
d'âges
des
20-39
et
40-59
n'est
pas
proportionnelle
entre
femmes
et
hommes.
On
remarque
notamment
que
la
proportion
de
femmes
en
âge
d’avoir
des
enfants
(20-39ans)
est
très
faible
(<15%
en
2005),
d'où
le
très
faible
nombre
de
naissances.
La
tranche
des
personnes
de
plus
de
60
ans
est
Stable,
elle
représente
environ
45%
dela
population,
soit
une
part
très
importante.
La
population
est
composée
principalement
d'agriculteurs
retraités.
En
comparaison
de
celle
d'Escoulis,
la
pyramide
des
âges
du
canton
en
1999
est
nettement
plus
équilibrée. 2,3 PERSONNES
PAR
MÉNAGE
1999
2005
Nombre
de
ménages
30
33
Part
des
ménages
d'une
personne
(%)
16,7
30,3
Pari
des
ménages
dont
ls
personne
de
référence
est
active
(%)
36,7
39,4
Nombre
moyen
de
personnes
par
ménage
27
23
Source
: INSEE
2005.
Escoulis
compte,
en
2005,
3
ménages
de
plus
qu'en
1999
(soit
une
augmentation
de
10%).
La
part
des
ménages
d'une
personne
est
en
forte
augmentation
;
le
nombre
moyen
de
personne
par
ménage
diminue
donc
significativement
(2,3
en
2005).
(des
pourcentage
à
relativiser
compte
tenu
du
faible
nombre
d'habitants
sur
la
commune).
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
11 DE
NOUVEAUX
ARRIVANTS
POP
T4M
- Lieu
de
résidence
5
ans
auparavant
2006
%#
Personnes
de
5 ans
ou
plus
habitant
5 ans
auparavant
:
72
100,0
Le
même
logement
58
80,8
Un
autre
logement
de
la même
commune
Une
autre
commune
du
même
département
Un
autre
département
de
la même
région
Une
autre
région
de
France
métropolitaine
Un
Dom
NN O©O © N @ —
Oo
Go
Hors
de
France
métropolitaine
ou
d'un
Dom
Source
: Insee,
RP2006
exploitation
principale.
En
2006,
17,8%
des
habitants
d'Escoulis
résidaient
dans
une
autre
commune
5
ans
auparavant
(soit
13
personnes),
ce
qui
témoigne
de
l’arrivée
de
nouveaux
habitants
entre
1999
et
2005.
De
plus,
là
mairie
confirme
cette
tendance
; elle
indique
que
de
nouveaux
habitants
se
sont
installés
sur
la
commune
depuis
2006.
SEULEMENT
LA
MOITIÉ
DES
HABITANTS
DANS
LE
BOURG
Source
: Mairie,
décembre
2007.
Fin
2007,
le
bourg
regroupe
34
habitants
sur
les
73
dénombrés
par
la
mairie.
Hitte
en
accueille
18,
Haucon
et
Garenne
respectivement
10
et
9
et
Laubeto
2.
ENJEux POUR
LE PLU
:_
-
Sur
environ
40
ans,
Escoulis
a
perdu
presque
la
moitié
de
ses
habitants,
il
s'agit
d'une
forte
chute
démographique
que
la
commune
souhaite
stopper. La
commune
a
enregistré
de
nouveaux
arrivants
ces
dernières
années
ce
qui
pourrait
permettre
une
stabilisation
temporaire
de
la
population.
Toutefois,
compte
tenu
de
la
pyramide
des
âges
(population
âgée),
cette
chute
démographique
va
se
poursuivre
si
la
commune
n'accueille
pas
de
nouveaux
habitants.
Il
convient
donc
de
contrecarrer
cette
tendance
démographique
et
de
modifier
la
physionomie
générale
de
la
pyramide
des
âges
d'Escoulis.
Cf
dossier
PADD
et partie
B1
ci
après
+
Pour
accueillir
de
nouveaux
habitants
,
il
est
apparu
indispensable
notamment
de
:
-
mener
une
réflexion
sur
les
caractéristiques
et
l'offre
des
logements
présents
sur
la
commune
(
Cf.
partie
A1)
:
-
vérifier
que
les
équipements
et
réseaux
sont
suffisants
en
capacité
et adaptés
aux
besoins
d'une
population
néo-rurale
(cf.
partie
A4
et
B4),
-
Vérifier
le
niveau
d'équipements
à
disposition
de
la
commune
ou
sur
la
commune.
(loisirs.
scolaires
…)
(cf partie
A3)
De
plus,
la
réflexion
à
mener
sur
la prise
en
compte
de
la
population
vieillissante
l'est
à
l'échelle
de
la
communauté
de
communes
: services,
équipements
maison
de
retraite,
mais
également
au
niveau
de
la
commune.
(Cf
PADD
- orientation
1)
12
A-Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 2
- Peu
de
logements
autorisés
LÉGÈRE
AUGMENTATION
DES
1999
2006
1999-2006
Ens. Logements
56
50
-6
Kes. Principales
30
32
2
al
nl
l'ensemble
de:
53.6%
EA 3%
logement:
es. Secondaires/o
12
14
+2
ccasionnels Log.
Vacants
14
4
-10
Source
: INSEE,
2006
En
2006
Escoulis
compte
au
total
6
logements
de
moins
qu'en
1999
(-8,9%),
soit
50
logements.
Cette
diminution
s'enregistre
au
niveau
des
logements
vacants
(-10)
qui
ont
dû,
pour
partie,
être
transformés
en
résidences
principales
(+2)
ou
secondaires
(+2)
les
autres
logements.
À
noter
: aucun
logement
n'a
été
démoli
au
cours
des
dernières
années.
La
population
a
diminué
entre
1999
et
2005
or
sur
cette
même
période
le
nombre
de
résidences
principales
a
augmenté
: ces
deux
phénomènes
sont
à
mettre
en
parallèle
avec
le
nombre
de
personnes
par
ménage
en
diminution
(de
nombreuses
personnes
vivant
seules
: 30%
et une
population
âgée).
4
LOGEMENTS
AUTORISÉS
SUR
LES
Q = D © BR
@
a
[à
CG
an —
—
Permis
de
Construire
délivrés
pour
la construction
d'habitations
nouvelles
O
Certificats
d'Urbanisme
délivrés
Permis
de
Construire
pour
des
transformations
de
ruines/granges
en
habitation
e
Due
2
e
Lo
NI
2002
2003
2004
2005
2006
2007
Habitations Source
: mairie,
2008.
Le
rythme
de
la
construction
est
très
faible
sur
la
commune,
même
s’il
tend,
au
cours
des
dernières
années
à
augmenter
: Sur
les
5
premiers
mois
de
2008,
4
demandes
préalables
au
Permis
de
Construire
ont
été
déposées
en
mairie.
Ce
qui
correspond,
à
l'échelle
d'Escoulis,
à
une
explosion
des
demandes.
Sont
en
cours,
à
Garenne,
en
juin
2008
:
2
constructions
de
maisons
et
les
4
demandes
de
Permis
de
Construire
déposées.
Actuellement
les
seuls
terrains
disponibles
sont
en
effet
à
Garenne
et dans
le village.
Ce
faible
rythme
de
la
construction
est
principalement
dû
aux
nombreux
refus
de
permis
de
construire.
A
noter
: La
commune
ne
compte
ni
lotissement
ni
opération
groupée.
DE
GRANDES
MAISONS
INDIVIDUELLES
É
:
%
80 70 60 59 40 30 20 0
_m…w
I
LL
_—
EE,
1 pièce
2 pièces
3 pièces
4 pièces
ou +
M
1999
M
2006
Nombre
de
pièces
par
logement
Source
: INSEE,
2006
En
2006,
les
33
résidences
principales
sont
:
-
en
très
large
majorité
des
maisons
(87,9%);
toutefois
des
appartements
ont
été
créés
(de
0%
en
1999
à 9,1%
en
2005).
-
69,7%
des
résidences
principales
ont
été
achevées
avant
1949.
Une
part
quasi-Stable
par
rapport
à
1999
(70%).
Le
bâti
est
donc
ancien.
- et
sont
en
moyenne
composées
de
4,7
pièces
(4,7
en
1999).
Il
n'existe
pas
de
logement
locatif
social
à
Escoulis. Les
occupants
sont
:
-
en
moyenne
: 2,5
personnes
par
logement
en
1999. - La
grande
majorité
en
2006
est
propriétaire
de
son
logement
: 81,8%
en
2006,
et,
cette
part
est
en
diminution
depuis
1999
(86,7%).
En
2006,
15,2%
sont
locataires.
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
13 L'OFFRE
ET
LA
DEMANDE
Source
: informations
du
SLH,
mai
2008
- Mairie.
L'offre
est
faible
:
Peu
de
logements
sont
va-
cants
(4
en
2006).
L'offre
en
terrain
est
très
faible
: 7
offres
sur
les
2
dernières
années.
La
rétention
des
terrains
potentiellement
constructibles
est
forte.
|l
existe
un
potentiel
de
bâtiments
agricoles
anciens
pouvant
faire
l'objet
de
changements
de
destination. L'offre
de
terrain
était,
au
cours
des
dernières
an-
nées,
principalement
localisée
à
Garenne
et
dans
le
village.
Plus
d’une
demande
par
mois
: La
fréquence
des
demandes
faites
en
mairie
pour
des
terrains
à
bâtir,
des
maisons
à
vendre
ou
du
locatif
est
supérieure
à
1
par
mois.
On
notera
qu'il
s'agit
exclusivement
de
demandes
pour
des
résidences
principales.
L'attractivité
d'Escoulis
est
liée
:
- à
sa
qualité
de
vie
: sa
tranquillité,
ses
paysages,
ses
vues
sur
les
Pyrénées.
-
au
prix
du
foncier.
Les
nouveaux
arrivants
tra-
vaillent
en
effet
souvent
à
l'extérieur
de
la
commu-
ne
et
notamment
dans
l'agglomération
toulousaine
où
le
prix
du
foncier
est
nettement
plus
élevé.
Les
trajets
domicile/travail
vers
l'agglomération
tendent
donc
à
augmenter.
- et donc,
à sa
localisation,
pour
les
actifs,
à
moins
d'une
heure
de
l'entrée
de
l’agglomération
toulou-
saine
(notamment
à
mi-chemin
entre
Tarbes
et
Toulouse). Les
demandes
émanent
principalement
de
jeunes
couples
et
de
couples
un
peu
plus
âgés
avec
en-
fants
; et,
dans
une
moindre
mesure,
de
personnes
âgées
qui
veulent
s'installer
à
Escoulis
pour
leur
retraite. La
demande
concerne
principalement
des
terrains
de
taille
confortable
+
de
1000m?,
mais
le
moins
cher
possible.
Le
rythme
des
permis
de
construire
(page
ci-
contre)
est
faible.
Toutefois,
Escoulis
a
connu
ces
dernières
années
un
rythme
soutenu
en
matière
de
permis
de
construire
et
de
certificat
d'urbanisme
déposés
:
La
majorité
des
certificats
d'urbanisme
et
per-
mis
de
construire
est
refusée.
L’urbanisme
de
la
commune
est
en
effet
actuellement
régi
par
le
Rè-
glement
National
d'Urbanisme.
Terrains
à
vocation
mixte
: habitat
et
artisanat
Il
s'agit
d'un
type
de
demandes
très
récentes
sur
la
commune
(début
2008)
faites
par
deux
artisans
qui
cherchent
chacun
un
terrain
confortable
pour
y
installer
leur
habitation
et
stocker
leur
matériel
pro-
fessionnel.
(cf. Chap.
Economie)
CONCLUSION
ET
ENJEUX
Pour
LE
PLU
:
La
demande.
à
l'échelle
d'Escoulis,
est
donc
forte
et
l'offre
est
insuffisante
à
la
fois
en
terrains
à
bâtir
et
en
bâti.
Le
rythme
de
la
construction
sur
la
commune
ne
permet
pas
de
générer
une
croissance
démographique
par
apport
de
nouveaux
habitants.
Or
des
permis
de
construire
ont
été
refusés
au
cours
des
dernières
années.
Avec
la
mise
en
place
du
PLU,
la
commune
souhaite
maîtriser
son
urbanisation
future.
Dans
l'objectif
de
voir
la
population
se
stabiliser.
voire
augmenter.
une
réflexion
est
menée
sur
l'offre
en
terrain
(superficie
des
zonesÀ
Urbaniser)
tout
en
préservant
les
caractéristiques
urbaine,
paysagère,
humaine
et sociale
de
la
commune.
{CF
PADD
et partie
B1
du
rapport
de
présentation)
Globalement,
la
demande
est
relativement
diversifiée
et concerne
tant
des
terrains
à
bâtir
que
des
corps
de
ferme
ou
maisons
à
restaurer
(jeunes
couples
et
couples
aspirant
à
un
cadre
de
vie
de
qualité
à
l'approche
de
la
retraite...)
que
du
locatif
à
vocation
Sociale
ou
non.
En
ce
sens.
au
travers
de
son
PLU
la
commune
entend
se
donner
les
moyens
de
permettre
à
l'offre
de
se
diversifier
pour
répondre
à
cette
demande.
{Cf
orientation
1
du
PADD
+ _
orientation
d'aménagement
du
bourg
et
partie
B1
du
Rapport
de
présentation)
Une
offre
plus
importante
en
locatif
pourrait
permettre
l'accueil
de
ménages
ne
désirant
pas
ou
ne
pouvant.
dans
un
premier
temps.
accéder
à
la
propriété. En
ce
sens,
la
mairie
désire
mettre
en
place
un
programme
de
ce
type
autour
du
pôle
de
centralité
du
bourg
d'Escoulis
(CF
orientation
d'aménagement
et PADD) Des
bâtiments
anciens
(type
granges)
constituent
une
réserve
de
logements
intéressants
que
la
commune
entend
valoriser
fréhabilitation.
de
changement
de
destination).
Pour
cela,
le PLU
met en
place
des
zones
autorisant
le
changement
de
destination,
de
manière
à
encourager
l'entretien
du
patrimoine
existant
(à
condition
qu'ils
ne
compromettent
pas
des
activités
existantes,
notamment
agricole).
(CF
Orientation
1 du
PADD
- partie
B2
du
rapport
de
présentation)
14
A
- Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 3-
Peu
d'actifs
et
des
habitants
tournés
vers
l'extérieur
Sources
:INSEE,
2005
- Etude
d'Opportunité,
ATD,
2006
-Mairie,
2008.
PEU
D'ACTIFS
D'un
point
de
vue
historique,
après
avoir
été
occupés
principalement
par
l’agriculture,
les
Escoulisiens
ont
ensuite
eu
une
double
activité
partagée
entre
le
travail
sur
leurs
exploitations
agricoles
et
le
travail
dans
les
papeteries
de
Mazères
(fin
XIXème).
En
2005,
la
popuiation
active
(15-64
ans)
était
de
29
personnes
soit
un
taux
d'activité
de
-60%.
La
population
active
connaît
une
diminution
(de
32
en
1999
à
29
personnes
en
2006).
Ces
données
sont
à
mettre
en
parallèle
avec
une
population
âgée
(42%
de
retraités
sur
la
population
totale
en
2006
:
une
part
en
augmentation
depuis
1999).
La
commune
comptait
5
personnes
au
chômage.
En
1999
(INSEE
1999,
chiffres
non
disponibles
pour
2006),
sur
les
29
actifs,
13
travaillent
à
Escoulis.
Les
autres
actifs
d'Escoulis
travaillent
notamment
à
:St
Gaudens,
Aspet,
Salies,
Martres-Tolosane,
St
Lizier,
Cazères
voire
Toulouse.
|| n'existe
plus,
comme
par
le
passé
avec
les
usines
de
Mazères,
d'employeur
principal.
L'entreprise
de
travaux
agricoles
à
Chayroux
crée
des
emplois
saisonnniers.
(Source
:
Mairie
2008). EMP
T1
- Population
de
16
à
64
ans
par
type
d'activité
UNE COMMUNE
PEU
TOURISTIQUE
Escoulis
ne
compte,
à
ce
jour,
pas
d'hébergement
touristique. La
commune
présente
un
intérêt
touristique
lié
à
sa
proximité
avec
les
Pyrénées,
au
golf
et
aux
thermes
de
Salies.
Deux
fêtes
locales
sont
organisées
par
an. Le
chemin
-en
impasse-
qui
passe
sous
l'église
est
une
des
particularités
du
bourg.
ARTISANAT Des
demandes
ont
été
faites
en
mairie
début
2008
par
deux
artisans
pour
un
terrain
chacun,
de
5
000
à
7
000m*,
pour
y
installer
leur
habitation
et
stocker
leur
matériel
professionnel.
Il
s'agit
d'artisans
qui
veulent
travailler
dans
le
secteur.
EMP
T2
- Activité
et
emploi
de
la
population
de
16
à
64
ans
par
sexe
et
âge
en
2006
2006
1999
Ensemble Actifs
en
%
dont
: actifs
ayant
un
emploi
en
%
chômeurs
en
%
Inactifs
en
%
élèves,
étudiants
et
stagiaires
non
rémunérés
en
%
retraités
ou
préretraités
an
%
autres
inactifs
en
%
47
60,4 50,0 10,4 39,6 4,2 22,912,5
50
64,0 58,0 6,0 36,0 2,0 12,0 22,0
Source
: INSÉE,
2006.
Taux
Actifs
Population
Actifs
d'activité
ayant
un
en
%
emploi
Ensemble
47
28
60,4
24
15
à
24
ans
2
0
0,0
0
25
à
54
ans
30
26
83,9
21
55
à
64
ans
15
3
20,0
3
Hommes
24
18
75,0
17
15
à 24
ans
o
0
Hi
0
25
à 54
ans
17
16
94,1
15
55
à
64
ans
7
2
28,6
2
Femmes
24
11
45,8
7
15
à
24
ans
2
(eo)
0,0
0
25
à 54
ans
14
10
71,4
6
55
à
64
ans
8
1
12,5
1
DES
COMMERCES
ET
SERVICES
SUR
LES
COMMUNES
VOISINES
La
commune,
compte
tenu
de
sa
taille,
n’accueille
ni
commerce
et
services
de
proximité,
ni
marché.
Toutefois,
la
venue
régulière
de
commerçants
ambulants
sur
la
commune
facilite
l'approvisionnement
des
habitants.
Pour
les
commerces
et
services
de
proximité,
les
habitants
se
tournent
vers
:
- Salies
(tous
commerces),
- Mare
Puis,
pour
les
autres
commerces
et
services
:
- Toulouse.
Le
péage
étant
considéré
comme
peu
cher,
les
habitants
d'Escoulis
se
rendent
fréquemment
dans
l'agglomération
toulousai-
ne. Puis,
et
de
façon
équivalente
à
:
- St
Gaudens
(grandes
surfaces),
- St
Girons
(grandes
surfaces).
Pour
la
santé,
les
communes
les
plus
attractives
sont
: - Salies
(médecins
généralistes
-
centre
de
radiologie), - Cazères, - St
Gaudens
(hopitaux),
- Toulouse
(hopitaux).
ConCLUSIONS
ET
ENJEUX
POUR
LE
PLU
:
Ilapparaîtque
les
Escoulisiens
sont
nécessairement
tournés
vers
l'extérieur
pour
l'emploi
et
pour
les
commerces
et
services.
ce
qui
représente
une
contrainte. Dans
ce
contexte.
la
proximité
de
Salies
et
de
St
Gaudens
et
de
leurs
emplois,
services
et
À
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
15 commerces
apparaît
donc
comme
un
atout
pour
la
commune. Compte
tenu
du
contexte
communal
en
matière
d'économie.
il
convient
de
s'interroger
sur
l'offre
d'emplois
dans
le
secteur
et notamment
à
l'échelle
de
la
Communauté
de
Communes
à
laquelle
la
compétence
«développement
économique
local»
a
été
transférée.
La
Communauté
de
Communes
a
été
associée
à
l'élaboration
du
PLU
d'Escoulis
afin
d'en
connaître
les
attentes
et
projets.
Cependant
aucun
enjeu
particulier
n'est
ressorti
de
cette
collaboration.
D'un
point
de
vue
touristique.
Escoulis
par
son
village
et
son
territoire
naturel
préservés
et
de
qualité
et
sa
proximité
et
ses
vues
sur
les
Pyrénées,
présente
certaines
potentialités
pour
l'accueil
touristique
{type
gîtes,
chambre
d'hôtes
qui
pourraient
constituer
un
potentiel
de
diversification
de
l'activité
agricole.)
{Cf
orientation
1
du
PADD)
Enfin,
il
est
apparu
évident
qu'il
ne
convenait
pas
d'interdire.
dans
le
réglement
du
PLU
les
éventuelles
:
- implantations
de
services
de
proximité
dans
le
village-centre. - implantations
d'activités
compatibles
avec
le
voisinage
de
zones
d'habitat
zone
urbaines
(U)
et zones
à
urbaniser
(AU)
16
A -
Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 4
- Une
vocation
agricole
affirmée
PRÉSERVER
LES
ESPACES
AGRICOLES
ET
PERMETTRE
LE_
DÉVELOPPEMENT
DE
L'AGRICULTURE
?
L'activité économique
de
la commune
est quasiment
exclusivement
agricole.
L'agriculture
joue
un
rôle
important
dans
l'économie
locale
et,
l'utilisation
qui
est
faite
du
sol
rythme
le
paysage
d’Escoulis.
On
retrouve
des
prairies
naturelles
permanentes
et
des
terres
régulièrement
labourées
vouées
à
la
culture
de
prairies
artificielles,
maïs,
orge,
blé,
avoine,
etc.
(cf.
Chap.
Paysage)
La
forêt
fournit
du
bois
de
chauffage
(pour
les
besoins
personnels
des
propriétaires).
En
2000
(Source
: RGA,
2000)
:
Escoulis
est
en
«zone
défavorisée»
de
«piémont»
dans
le massif
des
Pyrénées.
La
Superficie
Agricole
Utilisée
communale
(S.A.U.)
était
de
308ha
soit
plus
de
66%
du
territoire
communal. Escoulis
comptait
13
exploitations
d'une
S.A.U.
moyenne
de
32
ha,
dont
10
professionnelles
(S.A.U.
moyenne
: 39ha).
La
commune
a
alors
perdu
3
exploitations
depuis
1988
mais
a gagné
une
exploitation
professionnelle
(9
en
1988).
L'ensemble
desexplaoitations
étaientdesexploitations
individuelles. Les structures d'exploitation
continuent
de
s'agrandir
avec
une
SAU
moyenne
(toutes
exploitations)
de
26ha
en
1988
et de
32ha
en
2000.
Sur
les
13
chefs
d'exploitation,
3 avaient
plus
de
55
ans. Le
cheptel
comprenait
: 669
bovins
et 176
volailles.
En
2008
(Source
: Mairie,
2008)
:
Escoulis
compte
aujourd'hui
10
exploitations
en
activité. I
s’agit
principalement
d'exploitations
de
polycul-
ture
- élevages
bovins
et
aussi
d'un
horticulteur
(serres
de
fleurs
à
Aucon)
et
d’un
élevage
/ trans-
formation
de
canards
gras
/ entreprise
de
travaux
agricoles
( à Chayroux).
La
commune
n’est
pas
concernée
par
une
AOC.
Informations
recueillies
en
réunion
de
concertation
avec
les
représentants
de
la
profession
agricole
du
département
et
des
agriculteurs
des
3
communes
du
groupement
de
commande
(Escoulis-Cassagne-Marsoulas)
et du
26
février
2008.
La
commune
est
située
en
zone
pré-montagneuse
difficile
pour
l'agriculture.
Toutefois,
il
n'y
a
pas
de
déprise
agricole
massive
constatée
sur
le
territoire
communal
et
les
espaces
agricoles
ne
seront
vraisemblablement
pas
remis
en
question
sur
les
10
années
à
venir
: la
SAU
ne
variera
pas.
En
effet,
au
cours
des
dernières
années
les
petites
structures
ont
été
reprises
par
des
exploitations
plus
grandes
et ce
même
phénomène
est
à
prévoir
pour
les
années
à venir.
Des
successions
{par
de
jeunes
exploitants
pour
de
l'élevage)
sont en
projet sur le secteur
de
Cassagne-
Escoulis
mais
aucune
nouvelle
installation
n'est
envisagée. La
pluriactivité,
historique
sur
le
secteur,
liée
à
la
présence
de
papeteries
sur des
communes
voisines,
tend
à
disparaître.
Le
territoire
d'Escoulis
est très
vallonné.
Il est
séparé
par
2
ravins
creusés
par
deux
ruisseaux.
Ces
espaces
trop
pentus
pour
être
cultivés
sont
boisés.
Le
reste
des
terres
correspond
aux
espaces
soit
labourés,
soit
en
prairie
autour
des
bâtiments
d'exploitations
qui
sont
en
général
en
hauteur,
dominant
le
paysage.
Toutes
les
terres
présentant
un
intérêt
agronomique
sont
aujourd’hui
travaillées
sur
la commune.
Les
espaces
qui
étaient autrefois
irrigués
par
le Lens
ne
le
sont
plus.
Trois
plateaux
peuvent
être
distingués
:
le
1er
accueillant
le
village,
le
2ème
où
sont
installés
les
hameaux
de
Hitte
jusqu’à
Aucon
et
le
3ème
où
est
installé
le hameau
de
Garenne.
Suite
à
cette
réunion,
la
mairie
a
recueilli
les
informations
suivantes
:
Les
agriculteurs
ont fait part de
2 projets
de
bâtiments
de
stockage
et
1
projet
d'extension
de
bâtiments
d'élevage
à
court
ou
moyen
terme
(périmètres
de
protection
généré
: non
défini).
INSTALLATION
CLASSÉE
ET
RÈGLEMENT
SANITAIRE DÉPARTEMENTAL: L'activité
agricole
présente
sur
la
commune
génère
des
périmètres
de
réciprocité
qu'il
convient
de
respecter
afin
de
favoriser
le
maintien
de
bonne
relation
d'usage
entre
activités
et
vocation
résidentielle. Quelques
rappels
ayant
servi
de
base
de
travail
afin
de
fixer
les
périmètres
de
réciprocité
effectifs
à
l'automne
2008
sur
la
commune:
réunion
de
travail
mutualisée
avec
Cassagne
et
Marsoulas
le
24
septembre
2008
en
présence
des
représentants
de
la chambre
d'agriculture
°
Selon
le Code
de
l'Environnement
et l'arrêté
du
7
février
2005
fixant
les
règles
techniques
auxquelles
doivent
satisfaire
les
élevages
de
bovins,
et/ou
de
gibiers
à
plumes
et
de
porcs
soumis
à
déclaration
ou
autorisation
(ICPE),
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
17 «les
bâtiments
d'élevage
et
leurs
annexes
sont
implantés
à
au
moins
100m
des
habitations
des
tiers
»
Rappels
(définitions,
selon
l'arrêté
du
7
février
2005,
pour
les
ICPE)
:
Bâtiments
d'élevage
: les
locaux
d'élevage,
les
locaux
de
quarantaine,
les
couloirs
de
circulation
des
animaux,
les
aires
d'exercice,
de
repos
et
d'attente
des
élevages
bovins,
les
quais
d'embarquement
de
élevages
porcins,
les
enclos
des
élevages
de
porcs
en
plein
air,
ainsi
que
les
enclos
et
les
volières
des
élevages
de
volailles
où
la densité
des
animaux
est
supérieure
à 0.75
animal
équivalent
par
mètre
carré
Annexes
: les
bâtiments
de
stockage
de
paille
et
de
fourrage,
les
silos,
les
installations
de
stockage,
de
séchage
et
de
fabrication
des
aliments
destinés
aux
animaux,
les
ouvrages
d'évacuation,
de
stockage
et
de
traitement
des
effluents,
les
aires
d’ensilage,
la
salle
de
traite
*
Le
Règlement
Sanitaire
Départemental
(RSD)
impose
des
périmètres
de
50m
autour
des
bâtiments
d'élevage
Sur
la
commune,
2
installations
sont
classées
ICPE
(source
: Préfecture
Haute-Garonne,
avril 2008)
: l'unité
d'élevage
/ transformation
de
canards
de
Chayroux
et
une
unité
de
production
de
lait bovin
sur
Hitte.
Lors
de
la
réunion
de
travail
de
septembre
2008,
l'ensemble
de
périmètres
de
réciprocité
générés
par
des
bâtiments
recevant
des
animaux
a
été
retranscrit
sur
la cartographie
ci-jointe.
Îl est
à
noter
différents
points:
,
Un
périmètre
de
100
m
est
théoriquement
appliqué
aux
exploitations
d'avenir,
ce
qui
est
en
cohérence
avec
la
volonté
de
préservation
de
l'activité
agricole,
objectif
affiché
par
l'ensemble
des
communes.
°
Sur
certains
secteurs
(ex
: Garenne,
sud
d'Escoulis),
aucun
périmètre
de
réciprocité
n'est
répertorié
malgré
la
présence
d'animaux,
ce
qui
s'explique
par
l'absence
de
bâtiments
d'élevage
pour
des
exploitations
relevant
du
RSD
CONCLUSION
ET
ENJEUX
POUR
LE
PLU
Les
activités
économiques
sur
la
commune
sont
donc
limitées.
Escoulis,
avec
ses
10
exploitations
et
sa
SAU
de
plus
de
66%
de
la
superficie
de
la
commune,
a
une
vocation
agricole
affirmée,
et,
malgré
la
baisse
du
nombre
des
exploitations,
les
structures
présentes
maintiennent
le potentiel
agricole
et les successions
en
projet
ou
en
cours
permettent
d'envisager
une
stabilité
de
la
SAU
pour
les
années
à
venir.
Le
territoire
agricole,
à
l'exception
de
quelques
hameaux
qui
ont
ces
dernières
années
accueilli
des
tiers,
est
aujourd'hui
encore
préservé
de
l'urbanisation. Cette
composante
agricole
fait partie
des
éléments
à
prendre
en
compte
dans
l'élaboration
du
PLU.
Il intègre
donc
les
problématiques
suivantes
:
- La
préservation
des
terres
agricoles
à
potentiel
agronomique
et économique.
Elles
sont
aujourd'hui
cultivées
ou
en
prairie
(pâtures).
Les
espaces
sur
les
hauteurs
correspondent
également
à
des
espaces
qui
pourraient
être
urbanisés
(il
s'agit
des
terrains
les
plus
demandés
pour
l'urbanisation).
Le
PADD
et
par
la
suite
ses
traductions
réglementaires
vise
à
trouver
un
équilibre
entre
terres
agricoles.
espaces
naturels
et
espaces
urbanisés.
{Cf
PADD
orientation
1
et
2
et partie
B1
du
rapport
de
présentation)
-
Le
contexte
d'évolution
des
exploitations
au
travers
d'un
zonage
fin
au
plus
proche
de
ces
préocupations.
18
A
- Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011
- Les
périmètres
de
réciprocité
induits
par
des
installations
actuelles
ou
en
projet
(élevages)
:
(Cf
report
de
type
informatif
de
ces
périmètres
sur
les
plans
de
zonage
+ partie
B2
du
rapport
de
présentation)) - L'évolution
des
bâtiments
agricoles
(vocation
encore
agricole)
et
pouvant
être
destinée
à
des
changements
de
destination.
(Cf
orentation
1
du
PADD
+
règlement
et
zonage) 3
»
”?.
San
PA
CS
Bergougnayre
/ Chayroux
Ce
Escoulis =.
Périmètres
règlementaires
issus
du
RSD
ou
ICPE
ms
Périmètres
préconisés
par
la
chambre
d'agriculture
(rayon
100m)
YA FN
NL
A
Commune
d'Escoulis
- Périmètres
NN
0
de
réciprocité
- ICPE
et
RSD
Hitte
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
19 Agriculture 7
EÉgotation
agricole
et/ou
bâtiment
agricoles
Espaces
agrioskes
Agriculture,
relief et hydrographie
20
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 A
- Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
Partie
A3:
Contexte
environnemental
et
urbain
A
- Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
21 1
- Relief
et
hydrographie
UNE
ZONE
DE
TRANSITION
_
ENTRE
PYRÉNÉES
ET
BASSIN
D’AQUITAINE
_
Sources
: Rapport
«Notre
Village»,
1981,
Cassagne
et
Schéma
d’Assainissement
d'Escoulis.
Escoulis
est
située
dans
le
secteur
des
«Petites
Pyrénées»,
à l'Ouest
de
la vallée
du
Salat.
Ni
plaine
ni
montagne,
la commune
est caractéristique
d'une
zone
de
piémont.
Les
reliefs
sont
orientés
Nord-
Sud. Surleterritoire
communal,
leréseau
hydrographique
est
assez
bien
développé.
Les
cours
d’eau
de
la
commune
ne
sont
pas
classés.
(Source
: Schéma
Communal
d'Assainissement)
au
Sud-Ouest
: Le
Lens.
La
commune
est
bordée
sur
sa
limite
Sud-Ouest
(limite
avec
Betchat)
par
le
Lens
qui
arrive
du
Sud-Est
où
il forme
la
limite
entre
Cérizols
et
Betchat.
Le
Lens
draine
la
plus
grande
partie
du
territoire
communal.
Il est
un
affluent
du
Salat
qu'il
rejoint
à
Cassagne,
en
limite
avec
Mazères.
Le
Lens
collecte
les
eaux
d'Escoulis
directement
ou
indirectement
par
ses
affluents
(Le
Pujouet,
et
plusieurs
cours
d'eau
arrivant
du
Nord).
Ces
rivières
abritent
des
populations
de
poissons
hôtes
des
cours
d'eaux
vives.
Le
Lens
n'est aujourd'hui
plus
utilisé
pour
l'irrigation
des
terres
agricoles.
Réduit
à un
mince
filet pendant
l'été,
il a,
de
mémoire
d'habitants
de
la
commune,
connu
des
inondations
en
1940
et
1978
durant
lesquelles
l’eau
atteignit
la chaussée
du
pont
de
la
Caraou
à Cassagne.
On
notera
l'influence
du
Salat
: arrivant
d'Ariège
et
rejoignant
la
Garonne
à
Roquefort,
il
traverse
le
canton.
En
plus
des
ressources
naturelles
du
territoire
(cf.
Chap.
Géologie)
les
industries
se
sont
installées
dans
la
région
pour
profiter
de
l'énergie
produite
par
cette
rivière
(ex
: papeterie
de
Mazères
qui
a
employé
des
Escoulisiens).
au
Nord-Ouest
:
le
Junac
(ou
ruisseau
de
Belbèze
- Goute
de
Chire) :
Arrivant
d'Ausseing,
il
se
jette
dans
le
Lens
au
point
formant
la
limite
entre
Cassagne,
Betchat
et
Escoulis. entre
le bourg
et Garenne
: le ruisseau
la Goutte
de
Laubette,
s’écoulant
entre
le
bourg
et
Garenne,
se
jette
plus
au
Sud
dans
le
Lens.
entre
le
bourg
et, Aucon
et Hitte
: le
Pujouet.
Ce
ruisseau,
qui
arrive
du
Nord,
se
jette
dans
le
Lens
au
niveau
des
Tuileries.
La
Goute
du
Chayrous
(sa
source
est
sur
la
commune
au
Nord-Est)
et
la
Goute
des
Darres
(venant
de
Hitte)
rejoignent
le
Pujouet
au
Nord-
Ouest
du
bourg.
à
l'Est
: le
St
Béat.
Ce
ruisseau
forme
la
limite
Est
avec
la commune
de
Cérizols
et vient
se jeter dans
le
Lens
en
limite
Sud.
Ces
4
derniers
cours
d’eau
découpent
trois
plateaux: le
plateau
accueillant
le
village.
Le
village
est
installé
à
mi
pente,
à
environ
350m
d'altitude,
sur
le
plateau
central
de
la commune.
le
plateau
où
est
installé
le
hameau
de
Garenne
Garenne
estinstallé
sur un
plateau
qui
arrive,
comme
celui
du
bourg,
du
Nord
de
la commune.
Le
hameau
est
installé,
avec
le groupe
d'habitations
voisines
de
Loubeto,
à
environ
370m
d'altitude.
22
A
-Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011
le plateau
où
sont
installés
les
hameaux
de
Hitte
jusqu’à
Aucon.
Enfin,
Hitte
et Aucon
sont
installés
sur
le
plateau
dominant
Escoulis
à
l'Est.
Ce
relief
forme
la
limite
Nord-Est
de
la
commune.
Aucon
est
en
contrebas
à
394m
d'altitude
et,
plus
haut,
Hitte
culmine
à
408m.
ALTIMETRIE [____|
880-600 660
- 680
540
- 560
520
- 540
500
- 520
480
- 500
460
- 480
440
- 460
420
- 440
400
- 420
380
- 400
360
- 380
340
- 360
320
- 340
300
- 320
280
- 300 SCHÉMA
DIRECTEUR
D'AMÉNAGEMENT
er
DE Gesrion
Des
Eaux:
SDAGE
Ceschémaest
approuvé
parle
Préfetcoordonnateur
de
Bassin
depuis
le
06-08-1996.
Le
SDAGE
Adour-Garonne
défend
les
mesures
suivantes
:
-
gestion
et
protection
des
milieux
aquatiques
et
littoraux,
- gestion
qualitative
de
la
ressource,
- gestion
quantitative
de
la
ressource,
- gestion
des
risques
de
crues
et
d'inondations,
- organisation
et
gestion
de
l'information
eau,
- organisation
de
la
gestion
intégrée.
Enseux
Pour
LE
PLU
:
Conformément
à
l'article
L.123.1
du
code
de
l'urbanisme.
le
PLU
doit
être
compatible
avec
les
dispositions
du
SDAGE
Adour-Garonne
(Cf
partie
B3
du
rapport
de
présentation
justifiant
le
leur
compatibilité).
Nota: ‘Le
comité
de
bassin
Adour-Garonne
a
adopté
le
16
11
2009
le
schéma
directeur
d'aménagement
et
de
gestion
des
eaux
(SDAGE)
du
bassin
Adour-
Garonne
pour
les
années
2010
à
2015
et
rendu
un
avis
favorable
au
projet
de
programme
de
mesures
(PDM)
qui
lui
est
associé.
Le
SDAGE
et
le
PDM
entreront
en
vigueur
dès
leur
approbation
par
le
préfet
coordonnateur
de
bassin
qui
doit
intervenir
d'ici fin 2009." Source:
site
intemet
du
SDAGE
Adour
Garonne
au
4
01
2009
Les
axes
majeurs
de
ce
nouveau
SDAGE
sont
de:
-
créer
les
conditions
favorables
à
une
bonne
gouvernance -
réduire
l'impact
des
activités
sur
les
milieux
aquatiques -
gérer
durablement
les
eaux
souterraines,
préserver
et
restaurer
les
fonctionnalités
des
milieux
aquatiques
et
humides
- assurer
une
eau
de
qualité
pour
les
activités
et
usages
respectueux
des
milieux
aquatiques
- maîtriser
la
gestion
quantitative
de
l'eau
dans
la
perspective
du
changement
climatique
- privilégier
une
approche
territoriale
et
placer
l'eau
au
coeur
de
l'aménagement
du
territoire
Pour
l'heure,
ne
faisant
pas
l’objet
d’approbation
par
le
Préfet
Coordinateur,
ce
SDAGE
ne
s'applique
pas
sur
la
commune.
Escoulis
est
concernée
par
une
servitude
de
type
A4, Elle
a
pour
objet
d'assurer
le
libre
passage
des
engins
mécaniques,
qui
suit
les
berges
du
Lens
sur
la
limite
Ouest
de
la
commune
(Arrêté
interministériel
du
20-05-1987),
vraisemblablement
afin
de
faciliter
l'entretien
des
berges.
ENJeux
Pour
LE
PLU
:
Etant
donné
le
caractère
naturel
et
inondable
des
espaces
concerné
par
cette
servitude.
elle
ne
constitue
pas
d'interférence
avec
les
dispositions
du
PLU.
Un
rappel
de
cette
servitude
est
annexé
au
dossier
PLU
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
25 3
- Paysage
et
végétation
LA
RICHESSE
DES
NATURELS
ESPACES
Le
paysage
d'Escoulis
est façonné
par son
relief (cf.
chap
Relief et Hydrologie)
et la variété
d'expositions
qu'il
créée,
par
la
grande
variété
de
sols
(cf.
chap
Géologie)
et,
par
le
climat
de
transition
sous-
pyrénéen. Le
climat,
de
type
océanique
et
gascon,
présente
des
particularités
dues
à
la
proximité
de
la
montagne.
|| subit
les
influences
de
la
Méditérranée,
des
Pyrénées
et
de
l'Ouest
Atlantique.
La
moyenne
annuelle
des
températures
maximales
est
d'environ
17
- 18°C.
Les
précipitations
apportent
environ
800
à
900mm
de
pluie/an.
Entre
le
secteur
de
plaine
le
long
du
Lens
et
les
plateaux,
les
ruptures
de
pentes
et
les
forts
dénivelés
constituent
des
espaces
boisés
et
naturels. Les
boisements
occupent
en
effet
une
partie
importante
du
paysage
notamment
sur
les
versants
escarpés
(et
souvent
en
face
Nord)
:
- de
la
vallée
du
Pujouet
et
Lens.
- en
limite
Nord-Ouest
avec
Cassagne.
Le
chêne
est
omniprésent,
souvent
associé
à
l'ormeau,
à
l'érable,
au
châtaignier,
au
merisier
et
au
genévrier.
Quand
au
paysage
agricole,
il se définit en fonction
de
la
nature
des
sols.
- Les
plateaux
conviennent
à
l'herbe
et
au
maïs.
- La
vallée
du
Lens
à
l'aspect
d’un
bocage
avec
des
secteurs
inondables
et
des
secteurs
à
forte
pente
qui
accueillent
des
prairies
naturelles
et
des
haies
vives.
Certains
terrains
faciles
à
travailler,
sont
voués
aux
cultures
intensives
(orge,
blé,
maïs,
etc.).
- Les
secteurs
à
fortes
pentes,
difficiles
à
cultiver,
sont
boisés.
Ce
paysage
rural
est
donc
cultivé
et entretenu.
Du
fait
du
relief
vallonné
de
la
commune,
on
peut
découvrir
des
points
de
vue
:
- Sur
la
campagne
environnante,
-
Sur
les
hameaux
:
les
co-visibilités
entre
les
hameaux
de
la
commune
sont
nombreux,
-
Sur
le
château
de
Betchat
(à
l'Ouest)
depuis
la
RD83
au
niveau
de
Prat
Del
Baroun
et
depuis
le
bourg, - et
sur
les
horizons
lointains
:vues
sur
la
chaîne
des
Pyrénées,
et,
en
particulier,
sur
le
Mont
Vallier.
Une
des
vues
les
plus
remarquables
de
la
commune
se
découvre
depuis
Hitte.
La
vue
en
arrivant
de
Belbèze
vers
Garenne
et
Aucon
est
également
particulièrement
remarquable.
L’urbanisation
(cf
Chap
suivant)
s’est
installée
sur
les
plateaux:
le
village
est
construit
à
flanc
de
colline,
sur
le
plateau
central.
Garenne,
tout
comme
Hlitte
et
Aucon,
est
perché
sur
une
crête
et
surplombe
les
vallons
avoisinants.
L'urbanisation
s’est
ici
installée
le
long
des
axes
de
communication.
Aucun
bâtiment
n'est
classé
ou
inscrit
aux
monuments
historiques.
Le
patrimoine
naturel
identifié
comprend
:
Des
«oeillets
superbes»
sur
la
route
de
Cassagne.
La
commune
n’est
pas
concernée
par
des
ZNIEFF
(Zones
Naturelles
d'Intérêt
Ecologique,
Faunistique
et
Floristique),
ni
par
des
zones
de
type
Natura
2000. Il n'existe
pas
à
ce
jour
de
chemin
de
randonnées
permettant
de
profiter
des
paysages
et
points
de
vues
d'Escoulis.
RISQUES
- DIVERS
De
mémoire
d'habitants
de
la
commune,
d'Escoulis
n'a
pas
connu
d'incendie
de
végétation
et
les
services
du
SDIS
ne
font
pas
mention
de
probléme
majeur
en
la
matière
sur
Escoulis.
ENJEUx
Pour
LE
PLU
:
La
commune
offre
un
cadre
de
vie
de
qualité
à
ses
habitants. En
ce
sens,
le
PLU
tel
que
réalisé
vise
à
préserver
les
caractéristiques
générales
et
particulières
des
entités
paysagères
escouliennes.
(CF
PADD
et
parties
B2
du
rapport
de
présentation)
28
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 PAYSAGE
ns 11
YvVESER Vallées
- Plaines
Plateaux Hauts
Reliefs
Espaces
bâtis
Crêtes Boisements Vue
remarquable
- lointaine
Vue
sur
les
Pyrénées
Faysages
d'ÉSCOUIS
A
- Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
29 4
-
Urbanisation
4.1
UNE
CRÉATION
RÉCENTE
DE
COMMUNE Source
: «Notre
Village»,
mairie
de
Cassagne.
Dans
le
secteur,
à
l’époque
Aurignacienne
(20
à
30
000
ans),
la
vallée
du
Laouin
(Lavin),
et
plus
particulièrement
les
cavernes
ou
simples
abris
qui
s'ouvrent
sur
le
versant
du
Tarté
à
Cassagne,
avaient
déjà
attiré
les
hommes.
Quelques
dizaines
de
siècles
plus
tard,
entre
10000
et
15000
ans
avant
Jésus-Christ,
à
l'époque
Magdalénienne,
d'autres
tribus
de
chasseurs
occupèrent
la grotte
de
Marsoulas,
située
en
amont
de
la
précédente.
La vallée
était occupée
à l'époque
romaine
: Salies-
du-Salat,
dont
les
eaux
thermales
étaient
déjà
exploitées
à l'époque,
est certainement
un
des
plus
anciens
village.
La commune
d'Escoulis
est récente.
Elle a été créée
le
12
février
1953
par
un
découpage
de
parcelles
appartenant
à
la
commune
voisine
de
Belbèze-
en-Comminges.
On
voit
sur
la
carte
de
Cassini
du
XVIIIème
(ci-contre)
qu'Escoulis
apparaît
en
effet
comme
un
des
villages
de
Belbèze.
On
constate
sur
le
cadastre
napoléonien
ci-contre
que
le
bourg
mais
aussi
l'ensemble
des
hameaux
et
écarts
existaient
déjà
à
l'époque.
On
retrouve
en
effet
un
bâti
relativement
ancien
dans
chacun
d'eux.
Carte
de
Cassini
XVIIème
siècle
- Bibliothèque
Nationale
de
France
Extrait
d'un
cadastre
ancien
de
la
commune
de
Belbèze
en
Comminges
où
Escoulis
apparaît
encore
comme
étant
un
de
ses
villages.
30
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 4.2
UNE
POPULATION
DISPERSÉE
SUR
LE TERRITOIRE Fin
2007,
le
bourg
regroupe
à
peine
la
moitié
des
habitants
:
Hitte
en
accueille
un
tiers
Aucon
et
Garenne
une
dizaine
chacun.
Ainsi,
la
population
est
dispersé
sur
le
territoire
communal.
Escoulis
est
une
commune
rurale
dont
la
partie
urbaine
est
constituée
par
:
Le
village,
situé
au
centre
de
la
commune,
sur
le
plateau
central,
à
mi-pente
à
une
altitude
de
340
-
350m
d'altitude.
Ce
bourg
est
de
type
«village-
rue»,
il s'organise
en
effet
de
part
et
d'autre
de
la
RD
83.
Les
écarts.
En
dehors
du
bourg,
on
trouve
des
fermes
isolées
et
des
groupes
de
maisons
qui
sont
en
général
situées
sur
les
points
hauts
du
paysage,
où
ils
sont
en
position
de
«contrôle»
(position
qui
pourrait
s'expliquer
par
la
nécessité
de
surveiller
les
troupeaux
et
sûrement
aussi
pour
profiter
du
paysage
et
des
vues
sur
les
Pyrénées).
Des
habitations
récentes
ont
repris
ce
type
de
disposition
(même
si
l'usage
agricole
a
disparu).
installés
sur
ce
relief
vallonné,
le
village
et
les
hameaux
participent
à
la
qualité
des
paysages.
On
distingue
trois
hameaux
principaux
qui
se
sont
installés
le
long
des
voies
routières
:
- Hitte
qui
comprend
des
exploitations
agricoles
en
activité
et
un
habitat
résidentiel.
Hitte
compte
8
habitations
entre
lesquelles
s'intercalent
des
dents
creuses
et
4
exploitations
agricoles. - Aucon
qui
comprend
aussi
Un
habitat
résidentiel
et
une
exploitation
agricole.
Aucon
compte
4
habitations. -Endiagou
constitué
de
corps
de
ferme
comprenant
2
habitations
est
souvent
assimilé
à
AucOn
du
fait
de
sa
proximité
et
son
caractère
intimiste.
- Garenne
est
constitué
d’une
exploitation
agricole
et
5
maisons
d'habitations.
- Loubeto
accueille
2
habitations
et
une
troisième
était
comprise
dans
le
corps
de
fermes
en
état
de
ruine
suite
à
un
sinistre,
marquant
l'entrée
du
hameau. Ces
hameaux
combinent
un
habitat
ancien
souvent
rénové
et
un
habitat
récent
de
type
pavillonnaire.
Des
habitations
et
fermes
isolées
(Bergougnayre,
Chayroux). L'habitat
comprend
des
logements
anciens
principalement
situés
dans
le
bourg-centre
mais
aussi
dans
les
hameaux
(restaurations
de
bâti
ancien)
;il
ne
comprend
que
très
peu
de
logements
récents
(après
1950)
situés
principalement
dans
le
bourg
et
à
Garenne.
Les
seuls
terrains
disponibles
ces
dernières
années
l'ont
été
dans
le
bourg
et
à
Garenne,
ceci
expliquant,
partiellement,
le
développement
limité
de
nouvelles
constructions.
Escoulis
a
connu
ces
dernières
années
un
rythme
soutenu
en
matière
de
demande
de
permis
de
construire
et
de
certificats
d'urbanisme.
Toutefois,
Entrée
Sud
du
bourg
par
la
RD83.
Ab—
ù
les
demandes
ne
peuvent
être
satisfaites,
compte
tenu
des
refus
de
permis
de
construire.
CoNCLUSIONS
ET
ENJEUX
POUR
LE
PLU
:
La
spécificité
des
sites
sera
préservée:
hameaux
de
crête.
bourg
de
mi-pente.
etc.
Les
nouvelles
constructions
devront
s'intégrer
dans
le
relief
(pas
de
déblais.
remblais)
et
dans
le
contexte
urbain
existant.
(Cf
Partie
B2
justifiant
les
dispositions
de
zonage
et
de
règlement)
Le
bâti
est
exceptionnellement
préservé.
Il
conviendra
de
veiller
à
l'implantation
et
à
l'architecture
des
constructions
nouvelles
pour
une
intégration
respectueuse
du
site.
Des
limites
à
l'urbanisation
sont
définies
afin
de
permettre
un
développement
mesuré
et maîtrisé
de
l'urbanisation
:à
l'échelle
de
la
commune.
Ces
limites
sont
de
nature
à
conserver
l'identité
de
chacun
des
hameaux.
(Cf
Orientation
1
du
PADD
et
Parties
B1
et
B2
du
rapport
de
présentation)
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
31 Cf
zoom
sur
les
bourgs
en
partie
B
du
rapport
de
présentation
x >xX
ah. LL
ZONES
URBAINES
Bäti
ancien
(avant
1950)
Bâti
récent
(après
1950)
VOIRIES
ET
DESSERTES
Voie
primaire
Voie
secondaire
Voie
de
desserte
privée
Chemin BATI
NON
CADASTRE
Construction
nouvelle
Permis
de
construire
délivrés
pour
des
constructions
nouvelles
Constrution
de
type
château
d'eau,
etc.
DIVERS Activité
: ensemble
de
bâtiments
agricoles
Boisements Réseau
hydrographique
Belbèze-en-Comminges
Cérizois
(09)
ps h
32
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 4.3
UN
BOURG
QUI
S'EST
PEU
DÉVELOPPÉ Le
village
est
installé
à
mi-pente
du
plateau
central
de
la
commune
:
à
350
m
environ
d'altitude.
Il
occupe
ainsi
une
position
dominante
d’où
il
est
visible
d'une
grande
partie
du
territoire
de
la
commune
et
notamment
des
autres
hameaux.
Les
co-visibilités
sont
nombreuses.
La
comparaison
des
cartes
anciennnes
et
du
cadastre
d'aujourd'hui
permet
de
voir
comment
s'est
constitué
le
bourg.
Des
groupes
d'habitations
se
sont
d'abord
installés
de
part
et
d'autre
des
voies
orientées
Est
Ouest.
Puis
des
voies
ont
été
tracées
dans
une
orientation
Nord-Sud
permettant
ainsi
une
densification
en
profondeur. On
notera
que
la
création
de
liaison
Nord-Sud
entre
ces
deux
1ères
voies
Est-Ouest
permet
de
créer
une
circulation
autour
de
terrains
aujourd’hui
encore,
et
en
grande
partie,
libres
de
construction.
Les
constructions
venues
étoffer
le bourg
au
cours
des
dernières
années
n’ont
que
très
peu
agrandi
le
périmètre
du
bourg
initial.
Leur
implantation
dans
cet
espace
n’a
pas
dénaturé
le
bourg.
EnJeux
Pour
LE
PLU
:
Permettre
la
densification
des
espaces
encore
disponibles
au
coeur
même
du
bourg
en
tenant
compte
de
ces
carences
et potentialités.
{Cf
PADD
-
orientation
d'aménagement
et
justification
de
zonage
et règlement
en
partie
BT
et
B2
du
rapport
de
présentation.)
CREER Extrait
d'un
cadastre
ancien
de
la
commune
de
Belbèze
en
Comminges.
A - Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
33 L'ENSEMBLE
DES
ÉQUIPEMENTS
CONCENTRÉ SUR LE BOURG La
Mairie
et
la
salle
des
fêtes
:La
mairie
comprend
un
secrétariat,
une
salle
de
réunion
pour
le
conseil
et
une
salle
pour
les
archives.
Cet
espace
est
selon
la
mairie
très
restreint
et
ne
comprend
pas
de
bureau
du
maire.
Or,
il existe
un
espace
disponible
à
l'étage
non
aménagé.
Escoulis
tient
à
disposition
de
ses
habitants,
et
notamment
des
2
associations
présentes
sur
la
commune
(Comité
des
Fêtes
et
Association
des
Chasseurs),
une
salle
des
fêtes
dans
la
mairie
d'une
capacité
d'environ
100
personnes
et
qui
est
principalement
louée
comme
salle
de
réception
pour
les
fêtes
familiales,
et,
est
aussi
utilisée
comme
cadre
pour
les
fêtes
de
la
commune
(fêtes
locales)
et
enfin
comme
salle
de
réunion
pour
les
associations. Elle
dispose
d’une
cuisine
aménagée,
qui
constitue
un
de
ses
atouts,
et d’une
aire
de
stationnement.
Le
cimetière,
en
haut
du
bourg,
pourrait
nécessiter
un
agrandissement
en
cas
d'augmentation
du
nombres
d'habitants.
La
commune
n'’accueille
pas
d'école
mais
fait
partie
d'un
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
(RPI)
avec
Marsoulas,
Cassagne
et
Mazères.
Cassagne
compte
une
école
maternelle
et
CP
et
Marsoulas
une
école
primaire.
Les
écoles
reçoivent
aussi
-15%
d'enfants
de
communes
hors
RPI
(Ausseing,
Belbèze,
etc.).
La
capacité
d'accueil
à
Cassagne
est
de
2
classes
de
chacune
20
à
25
élèves.
Or,
les
effectifs
étaient
de
49
enfants
à
la
rentrée
2007.
On
peut
donc
considérer
que
les
locaux
sont
à
saturation.
Toutefois,
si
les
places
venaient
à
manquer,
les
élèves
du
RPI
seraient
prioritaires.
Chaque
école
dispose
d'une
cantine.
QE
Ehatermele - Primaire MColège ElLycée LIRTEINN 1998
41909
2000
200
2002
2003
204
205
2006
2007
= 60 50
Effectif
d'Escoulis
- Sources : maine
d'Escouss
48
&
æ:
43
46
44
44
|
i
40
Î
41
#2
45
Le
Cassagne:
|
nb
AN
|
on
ER
19
47
Î 7
k
Marsoulas
=ffactif
tOtAl DaArT-ÉCONeS
ours
ame:
cb
Casusqne
—
4998
41999
2000
2001
2002
2003
2004
2006
2006
2007
2008
Un
ramassage
scolaire
permet
de
conduire
les
enfants
vers
Cassagne
et Marsoulas.
Les
collégiens
se
rendent
à
Salies
par
car.
Les
lycéens
se
rendent
en
majorité
à
St
Gaudens
par
car.
Certains
sont
aussi
internes
dans
des
lycées
de
Montréjeau
et
Toulouse,
notamment
pour
les
lycées
professionnels.
36
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011
Le
complexe
sportif
le
plus
proche
est
celui
de
Bouque-de-Lens
(sur
la
commune
de
Cassagne).
Il
comprend
un
stade
de
rugby
et
un
terrain
de
tennis. Espaces
publics
et
autres
équipements
:des
travaux
et
aménagements
ont
été
effectués
sur
les
trois
places
du
bourg
en
2004-2005
:
-La
place
de
la
mairie
:
a
été
goudronnée.
L'aménagement
de
cette
place
nécessite
une
réflexion
sur
son
utilisation
:espace
paysager
autour
de
la
salle
des
fêtes,
stationnements,
etc. Le
terrain
adjacent
en
prairie
est
en
partie
communal. -La
Place
de
l'église
:des
travaux
d'entretien
ont
été
réalisés
en
2004-2005
et
du
mobilier
a
été
installé
(bancs).
L'aménagement
de
cette
place
apparaît
finalisé.
-La
Place
de
l’école
:des
travaux
d'entretien
ont
été
réalisés
et
du
mobilier
a
été
installé
(fleurissement).
Edifices
religieux
:L'église
est
située
au
centre
du
bourg.
Le
patrimoine
de
la
commune
se
compose
des
équipements
cités
précédemment
(mairie,
salle
des
fêtes,
église,
cimetière)
ainsi
que
de
l’ancienne
école
transformée
en
2
appartements
(équivalents
à
un
T1
bis
au
RDC
et
un
TA
à
l'étage).
Le
terrain
autour
de
la
mairie
d’une
superficie
d'environ
3
500
m?
appartient
à
la
municipalité.
La
mairie
loue
également
à
des
agriculteurs,
environ
2
ha
de
terres.
Elles
sont
principalement
localisées
entre
Hitte
et
Chayroux.
En
contre
bas
de
Hitte,
ces
terres
tournent
le
dos
aux
Pyrénées,
sont
exposées
au
Nord
et
ne
sont
à
ce
jour
pas
desservies
en
eau
potable. CoNCLUSION
ET
ENJEUX
POUR
LE
PLU
:
Les
équipements
structurants
de
la
commune
se
concentrent
dans
un
périmêtre
restreint
autour
de
l'église
et
de
la
mairie-salle
de
réunions.
Ce
dernier
équipement
bénéficie
de
la
proximité
immédiate
d'espaces
publics
à
qualifier.
tels
que
le
parking
et
de
terrains
communaux.
Ce
site
constitue
donc
un
pôle
à
enjeux
pour
la
commune. En
ce
sens.
le
PADD
ainsi
que
l'orientation
d'aménagement
précisent
les
conditions
d'aménagement
destinées
à
mettre
en
valeur
ces
équipements. Concernant
les
capacités
d'accueil
des
écoles
du
RPI
auquel
appartient
Escoulis
:elles
sont
jugées
suffisantes
pour
les
années
à venir
d'autant
que
des
écoles
comme
celle
de
Cassagne
peuvent
imaginer
se
développer
si
de
tels
besoins
apparaissaient.
Concernant
le
cimetière
:au
regard
de
sa
pyramide
des
âges.
Escoulis
entend
se
donner
les
moyens
de
pouvoir
étendre
son
cimetière.
(Cf
annexe
emplacements
réservés
du
dossier
PLU)
1
"
=
A
de
la
rue
l'ancienne
école
trans
ormée
en
logements.
La
Mairie
:une
des
seules
constructions
récentes
du
bourg...
té
de
1
|
le
type
début
XXième
siècle
La
Place
de
réglise
arborée
récemment
aménagée
:un
espace
public
Passage
sous
l'église
ac:
:
sentier
piéton
à
aménager
au-delà
de
ce
qualitatif.
passage.
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
37 4.4
LES
HAMEAUX
ET
ÉCARTS
:
GARENNE
ET
LougETo
ET rye
es
:
imetière,
sur
le clocher
de
l'église
(bourg)
et
Arrivée
sur
es
hameaux
depuis
le
bourg
Pyrénées
et
Loubeto
(habitat
ancien
reës
-
Localisation
-
accessibilité
:
Situé
à
l'Ouest
de
la
commune,
Garenne
est
accessible
par
un
chemin
communal
sur
un
axe
Nord-Sud
arrivant
de
Belbèze
(hameau
d’Auriet
tout
proche)
et
allant
vers
Salies
et
Cassagne.
Le
ruisseau
de
Loubette
sépare
Garenne
du
bourg
et
oblige
à
un
détour
par
le
Nord
(par
la
RD83)
pour
rejoindre
le
bourg
pourtant
proche.
-
Voiries
et
Réseaux
:
La
voié
communale
traversant
Garenne
est
très
fréquentée
comme
raccourci
entre
Belbèze/Cérizols
et
Cassagne/
Salies.
La
mairie
envisage
d'installer
des
ralentisseurs
dans
le
village
afin
d'en
sécuriser
la
traversée
et
les
accès
depuis
lès
propriétés
privées. Présence
d'une
voie
d'accès
privée,
en
cul
de
sac,
dans
le
hameau
de
Loubeto.
- Eau
potable
: .
Ce
secteur
présentait
des
difficultés
d'alimentation,
compte
tenu
de
la
forte
pente
entre
le
bourg
et
ce
secteur. Le
Syndicat
des
eaux
du
Couserans
a
réalisé
au
printemps
2009
des
travaux
visant
à
renforcer
la
desserte
en
eau
potable
de
la
commune
et
principalement
de
Garenne
et
Loubeto.
(cf
complément
d'information
partie
A4
+
annexes
sanitaires
du
dossier
PLU
et
incidences
sur
le
règlement:
partie
B2)
-
la
défense
incendie
:
pour
l'heure
elle
est
jugée
insuffisante
cependant
des
solutions
sont
en
cours
de
réalisation.
{ Cf
annexes
sanitaires
et
complément
d'informations
dans
la
partie
A4
du
rapport
de
présentation)
- assainissement
:non
collectif.
38
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 Cependant
Endiagou
niché
dans
un
repli
de
terrain
est
moins
perceptible
que
Aucon.
Ainsi,
malgré
sa
proximité
apparente
en
plan,
‘Endiagou
est détaché
d'Aucon.
Il forme
un
hameau
dense
et
structuré
autour
de
2
corps
de
ferme.
Ainsi
depuis
la
RD
83g
en
ligne
de
crête,
des
vues
sont
offertes
sur
le
bourg
(ci-contre
: vues
2 et 3)
à
l'Ouëst
et
sur
les
Pyrénées
vers
le
Sud
en
sortant
d'Aucon
et
vers
l'Est.
A
noter
: une
fontaine
en
contre-bas
d'Aucon.
-
Urbanisation
-
Architecture
:
L'urbanisation
ancienne
d'Aucon
est
remarquable
au
croisement
des
routes
où
elle
forme
comme
un
début
de
petite
ruelle
partant
vers
le
Lens.
Le
bâti
est
implanté
ici
uniquement
du
côté
Sud
de
la
RD83g.
Du
même
côté
de
la
voie,
et
de
part
et
d'autre
de
ce
bâti
ancien,
mais
détachés
de
l'ensemble,
sont
venus
s'implanter
des
pavillons
profitant
des
vues.
Les
volumes
des
nouveaux
pavillons
sont
en
rupture
avec
celui
du
bâti
ancien
plus
volumineux.
- Activités
- Nuisances
- Risques
:
Présence
d'une
exploitation
agricole
en
activité
(horticulture),
ne
générant
pas
de
périmètre
de
réciprocité.
D'éventuellés
nuisances
(conflits
d'usage)
sont,
cependant,
à
prendre
en
compte
(bruit).Zone
de
sismicité
1a.
ZONES
URBAINES
LS,
Bâti ancien
(avant
1950)
Bâti
récent
(après
1950)
MY Vs O+
ECONOMIE Activité
agricole
Activité
: habitation
de
l'exploitation
agricole
Activité
: future
chambre
d'hôte
Périmètre
de
réciprocité
des
bâtiments
agricoles
recevant
des
animaux
PAYSAGE Vue
sur
les
Pyrénées
«
Vue
remarquable
Alignements
d'arbres
Be
Boisements Rupture
de
pente
VOIRIES
ET
DESSERTES
mms
\/oie
primaire
Voie
secondaire
Voie
de
desserte
privée
Chemin
1.
"s
+:
BATI
NON
CADASTRE
Construction
nouvelle
Permis
de
construire
délivrés
pour
des
constructions
nouvelles
Constrution
de
type
château
d’eau,
DIVERS Limite
de
l'urbanisation
à
définir
Réseau
hydrographique
Ecarts
et
hameaux
:
habitations
occupées
par
des
tiers
A
- Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
43 LES
HAMEAUX
ET
ÉCARTS
: BERGOUGNAYRE
ET
CHAYROUX
- Localisation
- accessibilité
: Situés
au
Nord-Est
du
bourg,
ces
deux
lieux-dits
sont
accessibles
par
une
voie
communale
arrivant
du
bourg
et qui
mène
à
Belbèze
et
Cérizols
au
Nord
et
aux
hameaux
de
Aucon
et
Hitte
à
l'Est.
- Voiries
et
Réseaux :
- Voirie
: à double
sens.
- eau
potable
: Le
réseau
arrive
depuis
le
bourg.
Du
côté de
Bergougnayre,
le réseau
ne
présente
pas
de
problème.
La
conduite
se
rétrécit
vers
Chayroux
ce
qui
pose
des
problèmes
d'alimentation
en
AEP
pour
l'exploitation
agricole.
- incendie
: pas
de
moyen
de
défense
incendie
dans
ce
secteur.
Cependant
en
mai
2008,
le
Conseil
Municipal
a
voté
un
investissement
pour
l'achat de citernes
à
eau
(CF
partie
B5
du
rapport
de
présentation)
- électricité
: RAS
- assainissement
: non
collectif.
- Topographie
- Paysage
- Environnement
:
Le
secteur
s’étage
entre
330m
d'altitude
et
370m.
Les
deux
entités
sont
séparées
par
le
ruisseau
de
Pujouet. Chayroux
à
environ
370m
d'altitude
est
bordé
à
l'Est
par
la Goute
de
Chayrous.
Bergougnayre
est
plus
bas
(330m)
de
l’autre
côté
du
ruisseau
de
Pujouet,
sur
le
même
plateau
que
celui
qui
accueille
le
bourg.
Ainsi,
des
vues
sontoffertes
surles
Pyrénées
depuis
la
route
qui
arrive
par
le
Nord
vers
Chayroux.
Ce
secteur
est
boisé
du
fait
des
ripisylves
bordant
les
ruisseaux.
L'hiver,
quand
les
boisements
ne
les
dissimulent
pas,
les
deux
habitations
sont
en
co-visibilité.
Vue
sur
les
Pyrénées
depuis
l'entrée
Nord
de
Chayroux :
à
préserver.
Vue
sur
Chayrous
depuis
l'entrée
Sud
:
une
implantation
de
l'habitation
parallèle
à
la
pente.
-
Urbanisation
-
Architecture
:
44
A
- Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 Les
deuxlieux-dits
sontcomposés
d'une
exploitation
en
activité
chacune.
Celle
de
Bergougnayre
se
présentant
comme
peu
pérenne
(retraité
ayant
quelques
animaux)
Ces
exploitations
comptent
une
habitation
et
des
bâtiments
agricoles,
qui
se
sont
implantés,
pour
Chayroux,
de
part
et
d'autre
de
la
voie.
L'implantation
de
Chayroux
vers
le
Sud
dans
le
sens
de
la
pente
lui
permet
de
bénéficier
d’une
exposition
agréable.
Ces
corps
de
fermes
demeurent
pour
l'heure
agricoles,
il
convient
cependant
de
prendre
en
compte
leur
évolutivité
à
moyen
ou
long
terme.
- Activités
- Nuisances
- Risques
:
Deux
activités
agricoles
recevant
des
animaux
dont
1
celle
de
Chayroux
pérenne
et
sujette
à
classement. D'éventuelles
nuisances
(conflits
d'usage)
sont
à
prendre
en
compte
(odeur,
bruit).
Zone
de
sismicité
1a.
5 hameau
dé
et
(Belbèze),
gdseing'et
Cérizols;” ZONES
URBAINES
Bâti
ancien
(avant
1950)
Bat
récent
(après
1950)
Zone
d'étude
ECONOMIE Activité
agricole
Activité
: habitation
de
l'exploitation
agncole
Activité
:future
chambre
d'hôte
Périmètre
de
réciprocité
des
bâtiments
agricoles
recevant
des
animaux
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
Er
Boisements
Lu mms
Voie
secondaire
——————
Vue
sur
les
Pyrénées
Vue
remarquable
Alignements
d'arbres
Rupture
de
pente
VOIRIES
ET
DESSERTES
Vaie
primaire
Voie
de
desserte
privée
Chemin
BATI
NON
CADASTRE
Construction
nouvelle
Permis
de
construire
délivrés
pour
des
constructions
nouvelles
Constrution
de
type
château
d'eau,
DIVERS Limite
de
l'urbanisation
à
définir
Réseau
hydrographique
Écarts
et
hameaux
:
habitations
occupées
par
des
tiers 45 4.5
L’ARCHITECTURE
Les
caractéristiques
de
l'architecture
traditionnelle
de
la
commune.
La
commune
regroupant
plusieurs
réalités
géologiques
:
le
bâti
est
adapté
aux
matériaux
issus
du
terroir
avec,
cependant,
une
orientation
marquée
pour
le
calcaire.
De
grosses
pierres
taillées
de
teinte
blanchâtre
ou
ocre
agrémentent
l'encadrement
des
ouvertures
et
les
angles
des
murs.
On
rencontre
encore
des
montants
de
bois
apparents
dans
la
partie
supérieure
des
murs
et
plusieurs
exemples
de
galerie
ouverte
à
l'étage
ou
«
Balet
»,
disposition
typique
des
anciennes
constructions
rurales
de
la
région.
Au
début
du
siècle
dernier,
dans
certains
cas,
les
caractéristiques
techniques
de
mise
en
œuvre
des
façades
incluaient
une
protection
de
surface
: un
enduit
à
la
chaux,
plus
où
moins
épais
suivant
le
degré
de
protection
et d'étanchéité
à obtenir
(enduit
recouvrant,
à
pierres
vues...).
NW
s'agissait
principalement
de
bâtiments
d'habitation.
Les
bâtiments
annexes
et
agricoles
restaient
en
pierres
apparentes.
Selon
les
cas,
l'enduit
est
plus
où
moins
travaillé
et
accompagné
d'une
véritable
mise
en
valeur
de
la
composition
de
façades
avec
une
valorisation
des
encadrements,
des
chaînages
d'angles.
Ainsi,
même
si
la
maçonnerie
de
pierres
présente
des
qualités
esthétiques,
ce
qui
n'est
pas
toujours
le
cas
des
murs
originellement
enduits,
le
décrépissage
systématique
est
un
contresens
technique
pouvant
mettre
en
péril
un
ouvrage
et
affaiblir
ses
qualités
thermiques
ou
le
confort
de
vie. De
plus
il convient
d'adapter
la
nature
de
l’enduit,
et
notamment
son
épaisseur
aux
différents
éléments
de
modénature
existants
évoqués
ci-avant.
Les
couleurs
sont
sobres
et
douces
(palettes
de
teintes
grisées).
Le
bâti
traditionnel
se
décompose,
en
dehors
des
bâtiments
d'exploitation
proprement
dits,
en
deux
grandes
catégories :
D'une
part
d'anciens
corps
d'habitation
de
fermes
probablement
importantes
et
«riches»
qui
se
caractérisent
par
des
façades
ordonnancées,
des
volumes
importants,
voire
imposants,
de
nombreux
éléments
de
modénature
en
pierre
de
taille
encadrant
les
ouvertures
et
soulignant
et
renforçant
les
angles.
Ces
bâtiments
sont
soit
de
plan
carré
et orientés
sur
plusieurs
façades,
soit
de
plan
rectangulaire
et orientés
Sud-Est.
D'autre
part
des
habitations
plus
modestes,
peu
ou
pas
ordonnancées
en
façades
et
présentant
divers
éléments
en
bois.
Majoritairement
de
plan
longitudinal,
certaines
s'approchent
également
d'un
plan
carré.
Les
dimensions
de
ce
deuxième
type
de
bâtiment
est
beaucoup
plus
proche
de
celle
d'une
habitation
actuelle
que
les
premières.
De
manière
générale,
la
pente
des
toitures
est
faible
et
le
matériau
de
couverture
traditionnel
est
la
tuile
canal.
Les
percements
sont
souvent
plus
hauts
que
larges,
les
enduits
utilisés
sont
de
différentes
natures
et
épaisseurs
et
proposent,
dans
des
teintes
relativement
homogènes,
un
large
et
riche
panel
de
matières
et
aspects
dont
on
peut
s'inspirer
pour
les
constructions
à
venir.
Des
éléments
locaux
caractéristiques
tels
que
les
greniers/séchoirs,
balcons
et
Balet
introduisent
le
bois
en
façade,
sur
le
bâti
agricole
mais
aussi
sur
la
partie
habitation
pour
les
bâtiments
plus
modestes. L'orientation
des
bâtiments
correspond
à
une
logique
thermique
et est
homogène
sur
l'ensemble
du
bourg.
46
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011
UN BÂTI ENTRETENU. Source
:
Visites
Terrain
;
informations
du
SLH,
mai
2008
et
mairie. Les
visites
terrain
de
la
commune
en
février
2008
ont
permis
de
noter
que
le
bâti
est
entretenu
et
confirme
que
peu
de
logements
semblent
vacants.
Ces
cas
sont
principalement
concentrés
sur
le
bourg
d’'Escoulis.
La
conjugaison
de
différentes
synergies
à
la
fin
des
années
1990
et
au
début
des
années
2000
a
contribué
à
la
réhabilitation
de
l'habitat
sur
le
secteur: - Réalisation
d'une
OPAH
(Opération
Programmée
d'Amélioration
de
l'Habitat}
gérée
par
le
Pact
Arim
de
1998
à 2002
(bilan
non
disponible),
- Adhésion
au
SLH
(Service
Local
de
l'Habitat)
depuis
2007
(aucun
dossier
à
ce
jour
à
Escoulis),
-
Des
propriétaires
ont
également
pu
bénéficier
d'indemnités
versées
suites
aux
sécheresses
dans
les
années
1990
et
au
début
des
années
2000.
Les
murs,
en
terre
glaise
et
galets,
et
dont
les
fondations
sont
très
peu
profondes,
sont
particulièrement
sensibles
aux
variations
hydrométriques,
d’où
les
fissures
des
façades
les
années
de
sécheresse. ES
TS
M
—istant:
enduits
Sur
maçonnerie
Corps
de
ferme
dans
lequel
une
opération
de
changement
de
destination
a
été
réalisé
sans
respect
du
bâtiment
préex
traditionnellement
non
enduit
- proportion
d'ouverture
standardisée
Façades
présentant
les
caractéristiques
d'une
façade
devant
être
enduite
{surépaisseur
des
encadrements
d
ouvertures)
47
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011 CONCLUSIONS
ET
ENJEUX
POUR
LE
PLU
:
Le
bâti
vernaculaire
est
encore
particulièrement
bien
préservé.
ll
participe
au
paysage
rural
par :
sa
volumétrie
massive.
les
matériaux
et
couleurs
employés. Cette
commune
n'ayant
pas
connu
un
fort
développement
n'a
pas
trop
été
dénaturée
par
des
opérations
de
restauration
dommageable
pour
le
patrimoine
bâti
en
place.
Les
réhabilitations
doivent
s'inspirer
des
savoir-faire
traditionnels
et
des
techniques
de
constructions
initiales
du
bâtiment,
ce
que
la
rédaction
du
rêglement
vise.
notamment
au
travers
de
l'article
11. Des
prescriptions
propres
à
la
réhabilitation
mais
également
aux
extensions
y
sont
développées
(volumes,
toitures.
ouvertures.
matériaux
etc.),
de
manière
à
favoriser
un
dialogue
harmonieux
entre
l'existant
et
ses
extensions.
La
création
architecturale
contemporaine
doit aussi
être
encouragée
et,
concernant
les
constructions
neuves
comme
les réhabilitations
ou
les extensions,
la
rédaction
de
cet
article
ne
doit
pas
mettre
un
frein
ou
des
obstacles
à
une
création
de
qualité.
employant
des
matériaux
et
techniques
modernes,
répondant
aux
usages
et
fonctions
d'aujourd'hui
tout
en
s'inspirant
du
patrimoine
traditionnel
et
en
l'interprétant,
en
analysant
un
lieu
et
un
environnement
et
en
s'y
adaptant.
Une
telle
démarche
est
autrement
plus
qualitative
que
la
construction
de
bâtiments
types
ne
tenant
nul
compte
du
contexte
environnant.
Une
attention
particulière
devra
par
ailleurs
être
accordée
aux
implantations
et à
l'impact
consécutif
sur
le
paysage
des
constructions.
Architecture
récente
sans
cohérence
avec
l’environnement
architectural
de
la commune.
Création
d'ouvertures
correspondant
à des
standard
de
fabrication
et non
représentative
de
l'architecture
locale.
48
A-Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 Rares
cas
de
logement
vacants
sur le bourg
d'Escoulis
<
5
Li
RELAX
Re
7
:
_
Exempie
de
resiauraüon
de
corps
de
ferme
respectueuse
des
caractéristiques
de
l'architecture
vernaculaire
de
la région.
A
- Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
49 50
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 À
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
Partie
A4:
Les
réseaux
et
voiries
Les
informations
de
ce
chapitre
ont
notamment
été
recueillies
lors
de
la
réunion
de
travail
du
26-02-2008
avec
les
gestionnaires
des
réseaux/syndicats
auxquels
adhère
la
commune.
À
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
51 1 - Les
voiries
internes
et
transports
La
desserte
de
la
commune
se
fait
essentiellement
par
la
RD83
mais
également
par
des
routes
telles
que
la
RD83g
prolongée
par
la
RD535.
La
commune
est
peu
accessible
par
les
routes
départementales
ce
qui
favorise
son
isolement. Escoulis
dispose
de
10km
de
voirie
communale
en
bon
état.
L'ensemble
du
réseau
est
en
bon
état.
Les
routes
se
développent
selon
deux
logiques
:
- en
suivant
les
vallées
et
en
plaine,
- en
franchissant
les
reliefs.
La
commune
est
traversée
par
les
RD :
- La
RD83
qui
vient
de
Cassagne
(Nord-Ouest
: en
arrivant
de
Salies)
et
conduit
à
Belbèze
(Nord). -
La
RD83g
partant
du
bourg
d'Escoulis,
elle
conduit
(devenant
la
RD535)
à
Cérizols
(Nord-
Est)
et vers
Fabas
(en
Ariège,
vers
le Sud-Est).
Aucun
carrefour
accidentogène
n'a
été
signalé.
Il n'existe
pas
de
problème
particulier
compte
tenu
de
la
faible
importance
du
trafic
supporté
par
la
commune.
(Source
:
Réunion
avec
les
gestionnaires
de
réseaux
du
26-02-2008).
Sont
signalés
par
la
mairie :
>
La
voie
communale
qui
traverse
Garenne
est
très
fréquentée
comme
raccourci
entre
Belbèze
{ Cérizols
et Cassagne
/ Salies.
La
mairie
envisage
ainsi
d'installer
des
ralentisseurs
dans
ce
hameau.
>
De
même,
la
voie
qui
longe
le
Lens
est
très
utilisée
par
les
ariègeois
comme
raccourci
pour
aller à
Salies.
Or
il s'agit
d’un
chemin
de
terre.
Le
chemin
pentu
et
goudronné
partant
de
Aucon
vers
le
Lens
est
très
peu
utilisé
(à
part
par
quelques
tracteurs)
et
risque
de
tomber
en
désuétude.
La
desserte
en
transports
en
commun
est
assurée
par
la
ligne
Toulouse
- Tarbes
: gares
de
Salies-du-Salat,
Mane,
Boussens
et
Roquefort-
sur-Garonne. Ce
moyen
de
transport
va
être
utilisé
pour
des
déplacements
domicile-travail
par
de
nouveaux
habitants
venant
s'installer
sur
la
commune.
À
noter
: Les
escoulisiens
n'utilisent
pas
le
service
de
Transport
des
Personnes
Agées
Résidant
dans
le
Département
de
la
Haute-Garonne.
Escoulis
adhère
pourtant
au
SIVU
prévu
à
cet
effet
- (Synd.
Intercommunal).
52
A-Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011
VOIRIES Autoroutes RD
Principaux
RD
Secondaires
Routes
communales
Chemins
carrossables
Limites
communales
Bourgs
limitrophes
Bourg
principal
Hameaux Escoulis
- Le
réseau
de
voiries
53
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011 2
- L’'Assainissement
Sources
:Etude
d'Opportunité,
ATD,
2006
- Réunion
avec
les
gestionnaires
de
réseaux
du
26-02-2008
- Schéma
Communal
d'Assainissement
2003,
AGE
Environnement.
- Mairie,
2008.
Assainissement
:
La
commune
adhère
au
Syndicat
des
Eaux
du
Couserans
(St
Lizier,
09)
qui
gère
l'assainissement
(gestion
et
contrôle).
Toute
la
commune
est
à
ce
jour
assainie
de
façon
non
collective.
Le
Schéma
Communal
d’Assainissement,
soumis
à
enquête
et
approuvé
(2003)
prévoit
de
l'assainissement
autonome
sur
l'ensemble
du
territoire
communal
en
raison
de:
>
l'importance
du
réseau
à
mettre
en
place.
>
l'absence
de
problèmes
importants
recensés
en
ce
qui
concerne
l'assainissement
non
collectif.
(Ceci
est
confirmé
dans
le
cadre
du
contrôle
des
installations
existantes
par
les
syndicat
des
eaux
en
2009)
>
d'un
investissement
jugé
alors
beaucoup
trop
coûteux
pour
la
mise
en
place
d’un
assainissement
de
type
collectif
(dispersion
de
l'habitat).
En
2002,
l'étude
technico-financière
(annexe
4
du
SCA,
jointe
en
annexe
sanitaire
du
présent
dossier
PLU)
estime
que
financièrement,
pour
le
bourg
d'Escoulis
la
réalisation
d'un
assainissement
non
collectif
aurait
un
coût
de
7500
euros
par
maison
alors
que
l'assainissement
collectif
reviendrait
à
9700
euros
par
maisons.
Données
du
Schéma
Communal
d'Assainissement,
2003
:
Un
seul
dispositif
est
préconisé
sur
la
commune
pour
l'assainissement
autonome,
il peut
se
réaliser
de
2
façons
:
- filtres
à
sables
verticaux
drainés
- filtres
à
sables
horizontaux
drainés.
Réunion
avec
les
gestionnaires
de
réseaux
du
26-02-2008
:
Adhérente
au
syndicat
des
Eaux
du
Couserans,
la
commune
bénéficie
du
SPANC
(Service
Public
d'Assainissement
Non
Collectif)
dontles
principales
missions
sont
de:
>
assurer
le
contrôle
des
installations
existan-
tes >
donner
un
‘avis
technique’
sur
les
installation
en
cours
de
réalisation.
A
ce
jour,
l'ensemble
ses
installations
individuelles
ont
été
visités.
Oralement,
il est
indiqué
qu'il
n’a
pas
été
signalé
de
problèmes
particuliers
(de
type
nuisances,
odeurs,
etc.). INCIDENCES
ET
ENJEUX
POUR
LE
PLU
:
Dans
le
cadre
de
la
réalisation
de
son
document
d'urbanisme
la
commune
d'Escoulis
s'étaitengagée
dans
une
modification
de
son
schéma
communal
d'assainissement
afin
de
répondre
à
une
double
problématique:
protection
de
l’environnement
et
notamment
de
la
qualité
des
eaux
et
lutte
contre
la
régression
des
surfaces
agricoles
et
naturelles. La
commune
désirait,
en
effet.
pouvoir
offrir
des
Solutions
d'assainissement
visant
à
promouvoir
une
certaine
densité
(urbanisation
sur
des
surfaces
de
600m°
par
exemple).
La
solution
d'assainissement
regroupé
avait
donc
retenue
et
mise
en
Valeur
par
l'intermédiaire
de
3
emplacements
réservés
destinés
à
cet
effet.
Pour
des
raisons
indépendantes
de
sa
volonté,
(cf
note
annexée
à
l'analyse
des
avis
des
PPA
et
doctrine
départementale
jointe
en
annexe
6c
54
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011
de
dossier
PLU),
le
bourg
d'Escoulis
reste
en
assainissement
non
collectif.
(Cfannexe
sanitaire
et
parties
B2
et
B4
du
rapport
de
présentation)
Le
dossier
de
révision
du
SCA
été
proposé
à
l'enquête
publique
en
même
temps
que
le
PLU.
Réseau
pluvial
:
La
commune
ne
connaît
pas
de
problème
particulier
pour
ce
qui
concerne
la
gestion
des
eaux
pluviales.
Au
fur
et
à
mesure
que
cela
s'avère
techniquement
et
financièrement
possible
la
commune
réalise
des
travaux
afin
de
renforcer
ou
compléter
son
réseau
pluvial. Pour
exemple,
la
commune
a
profité
en
juin
2008
de
la
tranchée
ouverte
sur
la
route
en
bas
du
village
pour
compléter
le
réseau
pluvial
(installation
de
buses)
pour
les
2
habitations
rénovées
sur
le
secteur. Ces
travaux
sur
le
réseau
pluvial
se
sont
étalés
jusqu’à
début
2010
pour
une
question
de
coût.
La
cartographie
du
réseau
de
fossés
a été
réalisée
lors
de
l'élaboration
du
SCA
en
2002.
Elle
est
jointe
en
annexe
6c
du
présent
dossier
PLU
au
travers
de
la
cartographie
des
aptitudes
des
sols. 3
- Electricité
Source
:
Réunion
du
26-02-2008
avec
les
gestionnaires
de
réseaux
et Syndicats
:
Le
réseau
est
géré
par
le
S.D.E
H.G.
Le
maillage
du
réseau
suit
principalement
la
RD83
(vers
Belbèze
au
Nord)
et
la
RD
83g
(vers
Cérizols
à l'Est). La
commune
n'ayant
pas
connu
de
développement
qui
ait
nécessité
un
renforcement
; la
particularité
de
son
réseau
est
qu'il
est
en
æ
(phi)
M
en
basse
tension
: une
technique
qui
n'est,
aujourd'hui,
plus
utilisée. Les
réseaux
actuels
répondent
aux
besoins
des
abonnés.
Si
la
commune
devait
connaître
un
développement
important,
les
réseaux
devraient
alors
être
renforcés.
Le
projet
communal
d'enfouissement
des
réseaux
(électricité
et
téléphone)
dans
le
bourg
sera
l'occasion
de
ce
renforcement.
En
cas
de
projets
concernant
les
voiries,
le
gestionnaire
du
réseau
d'électricité
recommande
de
faire
la
demande
d'enfouissement
des
réseaux
en
même
temps.
Le
type
de
réseau
actuel
ne
permet
qu’un
développement
limité
du
hameau
de
Garenne
(localisation
ci-contre).
A
noter
: Il
n'existe
pas
de
réseau
de
gaz
sur
la
commune.
ï PusteDP
Ci
Poreag
|
Mem-certais
Réseaux
BTA
AérenNu
|
Sateman
|
Bébé]
Réseaux
HTA
Aérien
=
Steam
Aer
|
Nota:
cartographie
jointe
en
annexe
du
PLU
- document
6d
LT
eee
Re
auto
n
3H
LE
j
és
_
PA
At
Garenne
an: as
bu
7
RTE
“3
fu 4
ë,
Liqiseie
L ra
|..3
Le
[=
Réseaux
électriques
d'Escoulis
- Source
: S
D.E.H.G.
|
À
- Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- juin
2011
55 4
- Réseau
d'Eau
4.1 L'EAU
POTABLE.
Source
: Schéma
Communal
d'Assainissement,
2003
Réunion
avec
gestionnaires
+
informations
mairie
La
commune
ne
dispose
pas
de
captage
sur
son
territoire etelle
n’est concernée
par aucun
périmètre
de
protection.
L'alimentation
en
eau
potable
est
gérée
par
le
Syndicat
des
Eaux
du
Couserans
basé
à
St
Lizier
(09). L'alimentation
ne
dépend
pas
directement
de
ses
réserves
souterraines
:
ses
ressources
en
eau
proviennent
du
réseau
de
«Sengouagnet»
dont
l'usine
de
traitement
est
située
sur
la
commune
d’Alos
: eaux
captées sur
Alos
et
Moulis.
Sources
: Réunion
avec
les
gestionnaires
de
réseaux
du
26-02-
2008 - Mairie, juin 2008
:
L'alimentation
en
eau
arrive
sur
Escoulis
(à
Hitte)
depuis
la commune
de
Cérizols
à
l'Ouest.
Hitte
et
Aucon
sont
alimentés
directement
par
ce
réseau. Aucon,
situé
après
le
château
d'eau,
mais
à
un
même
niveau
altimétrique
rencontre
des
problèmes
d'alimentation
principalement
en
été
(pression
moins
forte).
Le
bourg
d'Escoulis,
point
bas,
ne
rencontre
pas
de
problème
particulier.
Le
réseau
se
sépare
en
deux
au
niveau
de
l’église:
>
vers
Bergougnayre.
Le
réseau
ne
présente
pas
de
problème
jusqu’à
ce
hameau.
Cependant,
la
conduite
se
rétrécit
vers
Chayroux.
{état
de
fait
qui
pose
des
problèmes
d'alimentation
pour
la
structure
agricole
de
ce
hameaux)
>
De
l'autre
côté,
des
renforcements
ont
été
effectués
à
Garenne,
qui
est
en
bout
de
réseau.
Toutefois,
ils y
restent
limités
en
amont
et
au
lieu-
dit de
Loubeto.
Ce
secteur
présentait
effectivement
des
difficultés
d'alimentation,
en
période
de
sécheresse
compte
tenu
de
la
forte
pente
entre
le
village
et
ce
hameau.
On
peut
signaler
différents
points
d'eau
sur
la
commune
: une
fontaine
en
contre-bas
d'Aucon,
un
lavoir
servant
de
réserve
d'eau
à
Hitte
et
l'ancien
lavoir en
bas
du
village
dont
l'espace est
aujourd'hui
utilisé
pour
l'abris
bus.
Outre
leur
rôle
de
point
d’eau,
ils ne
présentent
pas
un
intérêt
particulier
en
terme
de
patrimoine
bâti.
CONCLUSIONS
ET
ENJEUX
POUR
LE
PLU
:
Tout
au
long
de
la procédure
d'élaboration
du
PLU.
afin
de
veiller
à
la
compatibilité
entre
capacité
du
réseau
en
approvisionnement
en
eau
potable
et
capacité
d'accueil
des
zones
destinées
à
l'urbanisation,
la
commune
d'Escoulis
et le syndicat
de
Eaux
ont
travaillé
de
concert
afin
d'atteindre
cet
objectif. Ainsi
le
problème
majeur
d'approvisionnement
en
eau
de
la
commune
a
été
résolu
au
printemps
2008. Le
syndicat
des
Eaux
a
procédé
au
raccordement
de
Cérizols
et
Hitte
depuis
le
réservoir
de
Fabas.
On
a
donc
inversé
le
flux
jusqu'à
Hitte.
Cette
manipulation
a
pour
effet
de
soulager
le
réseau
actuel
d'environ
200
personnes
afin
de
les
réattribuer
au
réseau
desservant
Escoulis.
En
tout
état
de
cause,
pour
l'heure.
la
situation
de
Chayroux
reste
inchangée,
car
les
travaux
à
entreprendre
afin
de
renforcer
l'approvisionnement
serait
trop
onéreux
à
supporter
par
la
collectivité.
56
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 TA SU
l
,
%
1 PO collecte
a
à
Pop
-
4"
|
en.
Zonc
.
“
ï
1
«
Gba
I.
Corn
Jess
|
en
4
Céera
a
fl
L
é
ne
;
TR
Ame
ça
ê
k
Syrdient
des
au
du
Courmrans
$
+:
Liqie
os
“ 4
-
Eau
griñr st
L
penmelrreste
NE
o
:
"
.
:
nef
AL
É
14
PAS
T
Nota:
cartographie
jointe
en
annexe
du
PLU
- document
6b
LS
+
4
Fr
nn
DEN
Réseau
Eaü
potable
d
Escouls
-Source
:Varie,
2006.
A
- Diagnostic
et
état
initial
de
l'environnement
- Escoulis
- juin
2011
97 4.2 LA DÉFENSE
INCENDIE
Sources
: Réunion
avec
les
gestionnaires
de
réseaux
du
26-
02-2008
:
La
commune
dispose
de
3
bornes
incendie
situées
au
village,
à Aucon
et
Hitte.
La
réfection
du
réseau
est
à faire
: Manque
de
débit
et
de
pression
notamment
à Aucon.
Pour
les
espaces
que
la
commune
souhaite
développer,
la
défense
incendie
est
donc
à
prévoir
à
savoir
: Aucon,
Hitte,
Garenne,
Endiagou
et
le
bourg. Or,
la
commune
n'a
pas
pu
se
permettre
techniquement
et
financièrement
un
renforcement
du
réseau
d'eau
potable.
Il a
été
conseillé,
par
le
SDIS,
de
s'appuyer
sur
une
solidarité
intercommunale.
Il convient
toutefois
de
noter
que
le
débit
à Auriet
(commune
de
Belbèze)
est
aujourd'hui
insuffisant.
Cependant,
le
point
d'eau
d'Auriet
pourrait
être
envisagé
pour
la
défense
incendie
à
la
fois
de
Garenne
et du
village.
Ainsi,
en
mai
2008,
le
Conseil
Municipal
a
voté
un
investissement
pour
l'achat
de
3
citernes
à
eau
souples. Ces
équipements
sont
aujourd’hui
en
place
à:
Garenne
: 120m°
Hitte:
120m°
Escoulis:
60m°
{cf localisation
sur
plan
de
zonage).
L'ensemble
du
territoire
est
ainsi
couvert
par
6
points
offrant
des
moyens
de
lutte
de
défense
incendie. Informations
générales
données
par le
SDIS
:
En
zone
rurale
: 1 poteau
incendie
tous
les
400m.
Réglementation
de
1951
:
Un
point
d'eau
est
utilisable
par les
Sapeurs
Pompiers
s'il est capable
de
fournir
120
m3
en
2h.
I!
existe
4
possibilités
de
couverture
:
poteau
incendie,
bâche
incendie,
réserve
artificielle
(120m3),
point
d'eau
naturel.
Les
piscines
ne
peuvent
être
utilisées.
Le
SDIS
ne
conseille
pas
l'utilisation
de
bassins.
L'espace
nécessaire
pour
un
poteau
est
de
50
à
100m°. 4.3
L’IRRIGATION
Les
espaces
qui
étaient
autrefois
irrigués
par
le
Lens
(rivière
qui
longe
la
limite
commune
à
l'Ouest)
ne
le
sont
plus.
Les
cavités
souterraines
(anciennes
carrières
de
plâtre)
ne
peuvent
servir
de
réserve
d'eau
pour
les
agriculteurs,
du
fait
des
risques
d’effondrement
de
roche
qu'elles
présentent.
5
- Divers
5.1 LES
ORDURES
MÉNAGÈRES
_
La
collecte
et
gestion
des
ordures
ménagères
est
gérée
pour
l'heure
par
le
SIVOM
du
Canton
de
Salies-du-Salat
qui
assure
la
collecte
en
porte
à
porte
(1
collecte
hebdomadaire)
et
l'acheminement
des
ordures
ménagères.
Cette
compétence
est
transférée
à
la
communauté
de
commune
mais
elle
n'est
pas
encore
effective.
Le
tri
sélectif
est
en
place
avec
1
site
d'apport
volontaire
à
proximité
de
la salle
des
fêtes.
La
décheterie
est
située
sur
la commune
de
Salies-
du-Salat.
58
A
- Diagnostic
et état
initial
de
l’environnement
- Escoulis
- Juin
2011 B
- Mise
en
oeuvre
du
PL.U.
d’Escoulis
Partie
B1:
Le
projet
communal
B
- Mise
en
oeuvre
du
P.L.U,
- Escoulis
- juin
2011
59 1 -L'expression
du
projet
communal
au
travers
du
P.A.D.D
Dans
le
cas
de
la
commune
d’'Escoulis,
le
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
(PADD)
tel
que
défini
aux
articles
L.123.1
et
R.123.3
du
Code
de
l'urbanisme,
s'articule
autour
de
2
grandes
orientations
d'urbanisme
et
d'aménagement
qui
se
décomposent
par
la
suite
en
actions,
trouvant
d'ores
et
déjà
une
traduction
dans
le
document
d'urbanisme
tel
que
présenté
ou
permettant
par
la
suite
au
document
d'évoluer.
Orientation
1:
Favoriser
et
organiser
l'accueil
de
nouveaux
habitants
sur
l'ensemble
du
territoire
communal
et
notamment
autour
du
bourg
Orientation
2:
Préserver
les
identités
agricoles
et
naturelles
du
territoire
Ces
orientations
trouvent
leurs
traductions
graphiques
à
l'échelle
du
territoire
communal
et du
bourg
d’Escoulis:
cf
PADD
document
3
du
dossier
PLU Ces
2
grandes
orientations
somme
toute
fort
consensuelles
sont
destinées
à
porter
l'objectif
principal
de
la
commune
d'Escoulis
qui
est
de
contrecarrer
la
tendance
démographique
actuelle
et de
dynamiser
son
territoire
afin que
la
commune
ne
se
meure
pas,
voire
ne
disparaisse.
En
ce
sens,
la
commune
désire
se
donner
les
moyens
d'accueillir
une
nouvelle
population.
Sur
environ
40
ans,
Escoulis
a
perdu
presque
la
moitié
de
ses
habitants,
il
s’agit
d’une
forte
chute
démographique
que
la commune
souhaite
stopper.
L'ensemble
de
lorientation
1
du
PADD
est
construite
en
ce
sens.
En
effet,
elle
traduit
la
volonté
communale
de
‘
Favoriser
et
organiser
laccueil
de
nouveaux
habitants
sur
l’ensemble
du
territoire
communal
et notamment
autour
du
bourg’.
(cf dossier
PADD
) Le
point
d'orgue
de
cette
démarche
passe
par
un
affichage
du
doublement
de
la
population
à
l'horizon
2020.
Précisons
qu'il
s’agit
ainsi
de
retrouver
le
niveau
de
population
qui
était
celui
d'Escoulis
dans
les
années
50.
Il s'agissait,
là,
de
fixer
quantitativement
les
objectifs
communaux.
Un
rythme
moyen
de
2
à
3
constructions
nouvelles
par
an
est
ainsi
envisagé
par
les
élus. Ce
rythme
de
progression
devrait
permettre
aux
nouveaux
habitants
une
bonne
assimilation
au
territoire
et
ses
équipements.
Les
autres
points
de
l'orientation
1
déterminent
les
moyens
ou
outils
qualitatifs
pour
organiser
cet
accueil
de
population
en
tenant
compte
des
spécificités
de
la
répartition
par
tranche
d'âge
de
la
population
escoulienne.
Pour
mémoire,
il
convient
de
rappeler
que
plus
de
45%
de
la
population
communale
a
plus
de
60
ans. De
plus,
la
commune
a
enregistré
de
nouveaux
arrivants
ces
dernières
années
ce
qui
pourrait
permettre
une
stabilisation
temporaire
de
la
population.
Toutefois,
compte
tenu
de
la
pyramide
des
âges
(population
âgée),
cette
chute
démographique
va
se
poursuivre
si
la
commune
n'accuellle
pas
de
nouveaux
habitants
B
- Mise
en
oeuvre
du
P.L.U.
- Escoulis
- juin
2011
Il
convient
donc
de
contrecarrer
cette
tendance
démographique
et
de
modifier
la
physionomie
générale
de
la
pyramide
des
âges
d'Escoulis.
L'Orientation
2,
est
écrite
autour
des
particularités
physiques,
territoriales,
naturelles
et
agricoles
du
site
d'implantation
de
la
commune.
En
effet,
même
si
elle
entend
pouvoir
se
donner
les
moyens
d’accueillir
de
nouveaux
habitants,
la
commune
désire
affirmer
sa
volonté
de
ne
pas
défigurer
les
paysage
et
préserver
son
cadre
de
vie
et
la
tranquillité
des
lieux.
60 2
-L'expression
du
projet
communal
au
travers
de
l'orientation
d'aménagement Parallèlement
au
PADD,
la
commune
a
sou-
haïté
mettre
l'accent
sur
un
secteur
clé
du
ter-
ritoire
communal
:son
bourg.
Pour
cela,
une
orientation
d'aménagement
(sous
la
forme
de
notices
et
schémas)
a
été
développée
sur
le
bourg
d'Escoulis.
Dans
ce
cas,
notices
et
schémas
exposent
les
objectifs
de
la
commune
sur
ces
secteurs,
ain-
si
que
certains
principes
d'aménagement
qui
devront
être
respectés
par
les
futurs
porteurs
de
projet.
Le
règlement
des
zones
AU
et
U
fera
des
ren-
vois
réguliers
au
respect
de
ces
prescriptions.
Ces
prescriptions
se
veulent
à
la
fois
directi-
ves
et
assez
souples
afin
que
porteur
de
projet
et
municipalité
puissent
faire
évoluer
le
projet.
Cf
document
4
‘Orientations
d’aménage-
ments’
du
dossier
PLU
La
définition
de
cette
orientation
d'aména-
gement
s'appuie
sur
des
scenarii
de
greffes
urbaines,
réalisés
par
le
CAUE
31
(Conseil
d'Architecture
Urbanisme
et
Environnement),
sur
la
base
de
parcelles
variant
entre
600
et
1500m? Selon
les
élus
les
continuités
viaires
Est-ouest
paraissent
difficiles
à
réaliser.
De
plus,
la
mise
en
place
de
PVR
(Participa-
tion
Voirie
réseau)
parait
peu
opportune
dans
la
mesure
où
le
rythme
des
constructions
sera
vraisemblablement
trop
lent
pour
que
la
com-
mune
obtienne
un
retour
sur
investissement
rapide.
B
- Mise
en
oeuvre
du
P.L.U.
- Escoulis
- juin
2011
61 Proposition
1
Créailen
d'une
voirie
nouvelle.
“
= Plantations
de
haies
botagères
venant
ac-
compagner
la
voirie
Constructions
sur
pe-
tites
parcelles
venant
structurer
l'espace
pu-
bike. Parcelles
perpendicu-
laires
à
la voirie
Esquisses
de
Scénarii
de
développement
du
Bourg d'Escoulis
proposées
par
le
CAUE
Proposition
2
Création
d'une
voirie
nouvelle.
b:
Plontations
de
haies]
bocagères
venant
ac-
compagner
la
voirie
Constructions
sur
pe-
tiles
parcelles
venant
structurer
l'espace
pu-
blic. Maintien
du
chemin
rural
er
d'una
bande
tiverte»
derrière
l'égli-
se, Parcelles
perpendieu-
laires
à
la
voirie
Orientation
d'aménagement
du
bourg
d'Escoulis
+
e
Eléments
végétaux
à préserver
pour
leur intéret
paysa-
see”
ger, environnemental
et urbain
Espace
public
à
aménager
à
Espace
commun
et/ou
de
rencontre
à
aménager
Accès
aux
nouvelles
constructions
depuis
les
voies
“
existantes
ou
à
créer
à
respecter
(le
nombre
reste
indicatif)
/
Voies
ou
chemins
existants
Accès
et amorce
de
voies
à créer
ou
respecter
pour
une
Pod
éventuelle
prochaine
étape
d'urbanisation
Effet
de
front
bäti
à
mettre
en
place
afin
de
structurer
l'espace
public
B
- Mise
en
oeuvre
du
P.L.U.
- Escoulis
- juin
2011
62 Objectifs
du
projet
> Aménager
le
bourg
comme
le
lieu
de
centra-
lité
d'Escoulis.
>
Favoriser
la densification
du
bourg
autour
du
pôle
de
centralité
«
mairie
— église
»
>
Diversifier
l'offre
de
logements
en
permet-
tant
l'accueil
de
programmes
groupés
et
indi-
viduels. >
Préserver
les
éléments
d'écriture
du
pay-
sage
naturel
>
Anticiper
le
développement
potentiel
du
bourg
à très
long
terme.
Principe
d'aménagement
>
Faciliter
la
circulation
dans
le
bourg
par
la
mise
en
place
d'emplacements
réservés
desti-
nés
à
élargir
les
dessertes.
>
Limiter
les
accès
à
la
RD
83
en
imposant
des
créations
de
dessertes
perpendiculaire-
ment
à
celle-ci.
>
Mettre
en
place
un
‘front
bâti’
aidant
à la
qua-
lification
de
la
place
de
la
mairie
en
imposant
au
moins
une
mitoyenneté.
>
Imposer
la
réalisation
d'opération
d'aména-
gement
d'ensemble
passant
par
la
création
de
voirie
ou
d'espace
sur
des
parcelles
ou
unités
foncières
importantes
afin
de
garantir
un
mini-
mum
de
densité
>
Imposer
des
amorces
de
voies
à
créer
ou
respecter
pour
une
éventuelle
prochaine
éta-
pe
d'urbanisation
(notamment
vers
le
Nord
Est
du
bourg)
>
Maintenir
des
circulations
douces
selon
des
axes
(Sud-Ouest
/Nord-Est)
Orientation
d'aménagement
du
bourg
d'Escoulis
avec
report
du
zonage
B
- Mise
en
oeuvre
du
P.L.U.
- Escoulis
- juin
2011
63 B
- Mise
en
oeuvre
du
P.L.U.
- Escoulis
- juin
2011
64 B
- Mise
en
oeuvre
du
P.L.U.
d’Escoulis
Partie
B2:
Transcription
du
projet
communal B - Mise
en
oeuvre
du
P.L.U.
- Escoulis
- Juin
2011
65 1-a
- Les
grandes
principes
de
zonage
Les
applications
de
la
loi
SRU
(Solidarité
et
Renouvellement
Urbain)
au
niveau
de
la
traduction
graphique
des
documents
d'urbanisme
tels
que
le
PLU
impliquent
la
mise
en
place
d'un
zonage
selon
4
familles
de
zones
*
les
zones
urbaines
dites
zones
«
U
»
*
les
zones
à
urbaniser
dites
«
zones
AU
»
«
les
zones
agricoles
dites
« zones
A
»
“
les
zones
naturelles
et
forestières
sont
dites
«
zones
N
»
LES ZONES
URBAINES (u)
(art R.123.4
du
Code
de
l’urbanisme).
Peuvent
être
classés
en
zone
urbaine,
les
secteurs
déjà
urbanisés
et
les
secteurs
où
les
équipements
publics
existants
ou
en
cours
de
réalisation
ont
une
capacité
suffisante
pour
desservir
les
constructions
à
implanter’
La
Zone
U
Cette
zone
correspond
à
la
structure
urbaine
des
bourgs
ou
hameaux
de
la commune.
Ils
se
caractérisent
tant
par
un
tissu
ancien
dense
caractérisé
par
des
alignements
de
bâti
sur
les
voies
que
par
quelques
habitations
plus
récentes
inscrites
en
continuité
du
bourg
historique. De
manière
générale,
cette
zone
est
desservie
et
viabilisée.
Cette
zone
est
réservée
à
des
constructions
à
usage
d'habitation
voire
d'activités
de
servi-
ces,
de
commerces,
d'artisanat
ou
agricoles
dont
la
présence
ne
porte
pas
atteinte
au
ca-
ractère
résidentiel
de
la
zone.
En
ce
sens,
il en
sera
de
même
pour
les
nou-
velles
constructions,
installation
ou
exten-
sions.
Sur
la
commune
d'Escoulis
2
secteurs
sont
mis
en
place
:
Secteur
Ua
:Ce
secteur
correspond
aux
structures
urbaines
historiques
et
denses
des
bourgs
où
hameaux
de
la
commune.
Secteur
Ub
:
Ce
secteur
englobe
les
structures
urbaines
viabilisées
dont
la
typologie
correspond
aux
secteurs
d'extensions
urbaines
récentes
ou
à
densifier,
B
- Mise
en
oeuvre
du
P.L.U.
- Escoulis
- Juin
2011
66 LES ZONES À URBANISER
(AU)
{art R.123.6
du
Code
de
l'urbanisme).
‘Peuvent
être
classés
en
zone
à
urbaniser
les
Secteurs
à
caractère
naturel
de
la
commune
destinés
à
être
ouverts
à
l'urbanisation.
Lorsque
les
voies
publiques
et
les
réseaux
d'eau,
d'électricité
et,
le
cas
échéant,
d'assainissement
existants
à
la
périphérie
immédiate
d'une
zone
AU
ont
une
capacité
suffisante
pour
desservir
les
constructions
à
implanter
dans
l'ensemble
de
cette
zone,
les
orientations
d'aménagement
et
le
règlement
définissent
les
conditions
d'aménagement
et
d'équipement
de
la
zone.
Les
constructions
y sont
autorisées
soit
lors
de
la
réalisation
d'une
opération
d'aménagement
d'ensemble,
soit
au
fur
et
à
mesure
de
la
réalisation
des
équipements
internes
à
la
zone
prévus
par
les
orientations
d'aménagement
et
le
rêglement’
Dans
le
PLU
ainsi
mis
en
place,
on
distingue
2
types
de
zones
à
urbaniser.
Cette
zone
est
destinée
à
assurer
la
densification
voire
le
développement
du
bourg
d’Escoulis
à
court
et
moyen
terme,
soit
lors
de
la
réalisation
d'une
opération
d'aménagement
d'ensemble,
soit
au
fur
et
à
mesure
de
la
réalisation
des
équipements
internes
à
la
zone,
conformément
aux
orientations
d'aménagement.
Elles
sont
destinées
à
des
constructions
à
usage
d'habitation,
voire
d'activités
(commerce,
Services,
artisanat)
dont
l'installation
ne
porte
pas
atteinte
au
caractère
résidentiel
de
la
zone. Elle
comprend
2
secteurs :
Un
secteur
AU
qui
concerne
des
secteurs
partiellement
équipés
en
réseaux
(voirie
-AEP
—
électricité
….)
L'urbanisation
s’y
fera
sous
forme
d'opérations
au
coup
par
coup
selon
les
schémas
de
principe
figurant
dans
l'orientation
d'aménagement,
au
fur
et
à
mesure
de
la
réalisation
des
réseaux.
Un
secteur
AU2
qui
concerne
des
secteurs
pas
ou
partiellement
équipés
en
réseaux
(voirie
-AEP
— électricité
…)
L'urbanisation
s'y
fera
sous
forme
d'opérations
d'aménagement
d'ensemble,
selon
les
schémas
de
principe
figurant
dans
orientation
d'aménagement.
En
effet,
ce
type
de
zonage
s’applique
à
des
parcelles
ou
unités
foncières
largement
dimensionnées
constituant
les
principaux
secteurs
à
enjeux
du
bourg
afin
de
le
densifier.On
notera
que
sur
Escoulis
aucune
zone
destinée
à
afficher
la
volonté
communale
d’urbaniser
à
long
terme
certains
secteurs
de
la
commune
n’a
été
mise
en
place.
(secteur
AUD). En
effet,
les
surfaces
d'ores
et
déjà
ouvertes
à
l’urbanisation,
par
l'intermédiaire
des
zones
AUT
et
AU2
paraissent
suffisantes
pour
répondre
aux
objectifs
d'accueil
communaux.
Cependant
l'orientation
d'aménagement
prend
en
compte
une
évolution
à
très
long
terme
du
bourg
d’Escoulis
notamment
sur
les
franges
Nord
- Est.
B
- Mise
en
oeuvre
du
P.L.U.
- Escoulis
- Juin
2011
67 Les ZONES AGRICOLE
(A)
(art
R.123.7
du
Code
de
l'urbanisme)
‘Peuvent
être
classés
en
zone
agricole
les
secteurs
de
la
commune,
équipés
ou
non,
à
protéger
en
raison
du
potentiel
agronomique,
biologique
ou
économique
des
terres
agricoles. Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif
et
à
l'exploitation
agricole
sont
seules
autorisées
en
zone
À.
Est
également
autorisé,
en
application
du
2°
paragraphe
de
l'article
R
123-12,
le
changement
de
destination
des
bâtiments
agricoles
identifiés
dans
les
documents
graphiques
du
règlement.’
Zone
A
Ces
zones
sont
à
priori
inconstructibles
sauf
pour
des
constructions
et
installations
nécessaires
à
l’activité
agricole
et aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
dans
la mesure
où
ils
ne
compromettent
pas
le
caractère
agricole
de
la
zone.
Cette
zone
A
traduit
la
volonté
de
la
commune
de
préserver
l’activité agricole, jugée
importante
pour
l'équilibre
du
territoire
communal,
tout
en
mettant
en
valeur
les
caractéristiques
paysagères
et
environnementales
de
la
commune. Une
zone
Ap
est
mise
en
place
afin
de
prendre
en
compte
la
vocation
agricole
de
certains
terrainstoutenconfirmantleurinconstructibilité, y compris
pour
des
installations
agricoles,
pour
des
raisons
liées
à
des
risques
(mouvement
de
terrains
—
inondations...)
mais
également
afin
de
protéger
les
paysages
sensibles
et
situation
de
covisibilité
ou
offrant
des
points
de
vues
remarquables
qu'il
convient
de
ne
pas
privatiser.
B
- Mise
en
oeuvre
du
P.L.U.
- Escoulis
- Juin
2011
68 Les
ZONES
NaTURELLES (N)
2
(art
R.123.8
du
Code
de
l'urbanisme).
Peuvent
être
classés
en
zone
naturelle
et
forestière
les
secteurs
de
la
commune,
équipés
OU
non,
à
protéger
en
raison
soit
de
la
qualité
des
sites,
des
milieux
naturels,
des
Paysages
et
de
leur
intérêt,
notamment
du
point
de
vue
esthétique,
historique
ou
écologique,
soit
de
l'existence
d’une
exploitation
forestière,
soit
de
leur
caractère
d'espaces
naturels.
En
zone
N
peuvent
être
délimités
des
périmètres
à/
intérieur
desquels
S'elfectuentles
transferts
des
possibilités
de
construire
prévus
à
l’article
L.
123-4.
Les
terrains
présentant
un
intérêt
pour
le
dé
veloppement
des
exploitations
agricoles
et
forestières
sont
exclus
de
la
partie
de
ces
périmètres
qui
bénéficie
des
transferts
de
coefficient
d'occupation
des
sols.
En
dehors
des
périmètres
définis
à
l'alinéa
précédent,
des
Constructions
peuvent
être
autorisées
dans
des
Secteurs
de
taille
et
de
Capacité
d'accueil
limités,
à la
condition
qu'elles
ne
portent
atteinte
ni
à
Ja
préservation
des
sols
agricoles
et
forestiers
ni
à
la
Sauvegarde
des
Sites,
milieux
naturels
et
paysages.’
Zone
N
La
zone
N
traduit
la
volonté
de
la
commune
de
préserver
son
patrimoine
Paysager
et
environnemental
et
englobe
:
- les
forêts
et
espaces
boisés,
- les
sites
ayant
fait
l'objet
d'exploitation
de
carrières,
- les
cavités
Souterraines
présentant
un
intérêt
archéologique
ou
non,
Cette
Zone
à
vocation
de
protection
s'applique
également
aux
linéaires
de
cours
d'eau
et
Sources
afin
d'assurer
la
protection
de
la
qualité
des
eaux
et
de
les
mettre
en
valeur
mais
également
afin
de
limiter
et
prendre
en
compte
les
risques
d’inondations.
C'est
une
zone
partiellement
desservie
par
des
équipements
insuffisants
qui
n’ont
pas
Vocation
à
être
renforcés.
Elle
est
peu
ou
PaS
construite
et
de
ce
fait,
toutes
nouvelles
Constructions
sont
interdites.
Les
zones
Nh
Ces
zones
sont
issues
des
dispositions
du
3°
Paragraphe
régissant
les
zones
N
(art.
R123.8
du
CU).
En
effet,
elles
Corréspondent
à
des
sites
d'urbanisation
restreinte
et
ponctuelle
en
territoire
naturel.
Elles
comprennent
les
hameaux
et
fermes
isolées
historiques
mais
également
à
des
secteurs
construits
récemment
sous
forme
de
petits
groupes
de
constructions
individuelles,
ainsi
que
des
Constructions
isolées
à
vocation
résidentielle. Elles
ont
pour
première
vocation
l'entretien
et
la
restauration
du
bâti
existant.
De
part
leur
situation
et
leur
faible
densité,
ces
€Spaces
sont
globalement
à
maintenir
dans
leur
caractère
et
leurs
limites
naturelles
Il
s’agit
de
sites
ponctuellement
urbanisés
à
l'intérieur
desquels
une
valorisation
du
bâti
existant
est
autorisée
par
l'aménagement,
la
réhabilitation
et
l'extension
des
constructions
existantes,
ainsi
que
le
changement
de
destination
de
bâtiments
d'exploitation
agricole
désaffectés,
en
habitation
ou
en
activité
artisanale
ou
touristique
y
compris
les
logements
Correspondant
à
ces
activités.
B
- Mise
en
oeuvre
du
P.L.U,
- Escoulis
- Juin
2011
69 B
- Mise
en
oeuvre
du
P.L.U.
- Escoulis
- Juin
2011
70