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Procès Verbal - 9760f4
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Lépin-le-Lac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 9760f4)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Publié et affiché à Lépin le Lac, le 07/07/2023
Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal sur le site internet de la Mairie : www.lepinlelac.fr
Mairie, 67 route d’Aiguebelette– 73610 LEPIN LE LAC
Tél : 04.79.36.04.73 - Email : mairie.lepinlelac@wanadoo.fr ~ Site internet : www.lepinlelac.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal mardi 04 juillet 2023 à 20h00
L'an deux mil vingt-trois, le mardi 04 juillet, à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Serge GROLLIER, Maire. Etaient présents : Mme Karine MOLLARD et M. Joël BARBE, adjoints au Maire, M. Rodolphe BOITEZ, M. Pascal GENTIL, M. Philippe GIRARD et Mmes Armanda COSTA DOS SANTOS, Alice GIRARD et Karolina MARTIN, conseillers municipaux ; Était absente : Mme Estelle GAILLARD-BIZOLLON ;
Pouvoir : Mme Estelle GAILLARD-BIZOLLON a donné pouvoir à Mme Karine MOLLARD ;
Formant la majorité des membres en exercice.
Mme Karine MOLLARD a été nommée secrétaire de séance conformément à l’article L2121-15 du CGCT.
Date de convocation : 27/06/2023 - Date d'affichage : 27/06/2023
Nombre de conseillers en exercice : 11 - Présents : 10 - Votants : 11
DELIBERATION N°49/2023 Adhésion au service proposé par le Cdg73 : référent déontologue pour les élus Approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°50/2023 Approbation de la convention avec le Cdg73 relative à l’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire Approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°51/2023 Validation devis « réfection murs de la boulangerie » Approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°52/2023 Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au comité syndical du parc naturel de Chartreuse Approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°53/2023 Application de la fongibilité des crédits Approuvée à l’unanimité