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Procès Verbal - 9760f4
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Lépin-le-Lac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 9760f4)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Publié et affiché à Lépin le Lac, le 06/10/2023
Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal sur le site internet de la Mairie : www.lepinlelac.fr
Mairie, 67 route d’Aiguebelette– 73610 LEPIN LE LAC
Tél : 04.79.36.04.73 - Email : mairie.lepinlelac@wanadoo.fr ~ Site internet : www.lepinlelac.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal jeudi 05 octobre 2023 à 20h
L'an deux mil vingt-trois, le jeudi 05 octobre, à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Serge GROLLIER, Maire. Etaient présents : Mme Karine MOLLARD, M. Joël BARBE et Mme Estelle GAILLARD- BIZOLLON, adjoints au Maire,
M. Rodolphe BOITEZ, M. Pascal GENTIL, M. Philippe GIRARD, et Mmes Alice GIRARD et Karolina MARTIN, conseillers municipaux ;
Étaient absents : Mme Armanda COSTA DOS SANTOS et M. Simon RICHARD ; Pouvoir : M. Simon RICHARD a donné pouvoir à Mme Karine MOLLARD ; Formant la majorité des membres en exercice.
Mme Karine MOLLARD a été nommée secrétaire de séance conformément à l’article L2121-15 du CGCT. Date de convocation : 28/09/2023 - Date d'affichage : 28/09/2023
Nombre de conseillers en exercice : 11 - Présents : 9 - Votants : 10
DELIBERATION N°59/2023 Réalisation d’un inventaire des voiries et chemins communaux Approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°60/2023 Retrait de la délibération N°52/2002 en date du 05/09/2022 Approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°61/2023 Validation de « l’étude de discontinuité » au sens de la loi montagne Approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°62/2023 Adoption des travaux concernant l’impasse du Bernadieu Approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°63/2023 Demande détachement de parcelle « Multi accueil » et cession Approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°64/2023 Vote des subventions aux associations, année 2023 7 voix pour 3 abstentions
DELIBERATION N°65/2023 Décision modificative N°1 au budget eau – compte rendu Approuvée à l’unanimité