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Convocation - 20251210 07 VA03 SUB HARMONIE CIMES TAMP
Convocation - 20251210 15 SPO04 SUB CYCLO CLUB TAMP
Convocation - 20251210 16 SPO05 SUB COC HANDBALL TAMP
Convocation - 20251210 17 SPO06 SUB KARATE CLUB TAMP
Convocation - 20251210 13 SPO02 MAD STADE PORRO STADE MAILLANAIS
Convocation - 20251210 12 SPO01 MAD STADE PORRO SOULE GRAVESONNA
Convocation - 20251210 14 SPO03 C° Tripartite Lycee Tamp
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Convocation - 20251210 14 SPO03 C° Tripartite Lycee Tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2025
ÿ &]
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2025
VI
LLE
E
RAÏ
Publié
le
NT
DE
ID
:013-211300272-20251211-20251210
14-DE
DU
REGISTRE
DES
DÉDSERATOINS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CHÂTEAURENARD
BOUCHES
DU
RHÔNE
MM/SC/VP
|
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ
Nombre
de
Conseillers :
le :10
DECEMBRE
.
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
25
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
31
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
04
décembre
2025
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
A.
JARILLO,
PH.
MARTIN,
ML
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
A.
SALZE
Mrs.
E.
CHAUVET,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL
Mmes
F.
MOURET,
S.
COMBE,
D.
MAHUET,
C.
CHAUVET,
L.
ROQUEPEAN,
S.
DIET-PENCHINAT,
MD.
PAGES,
C.
BARRY,
N.
AUBERT
Mrs.
D.
CHAMBON,
B.
CLARETON,
C. ALLEMANY,
L. CONSOLIN,
R. THIERS-SIMON,
C.
LABARDE
ABSENTS
EXCUSES:
Mmes
et
Mrs
|. MILLET
(pouvoir
à
M.
LUCIANI-RIPETTI),
C.
PTAK
(pouvoir
à JP.
SEISSON),
M.TEISSIER
(pouvoir
à
S.
PONCHON),
L.IMBERT
(pouvoir
à
L. CONSOLIN),S.
LAMBERT
(pouvoir
à
C.
AMIEL),
B.
REYNES
(pouvoir
à C.
LABARDE)
ABSENTS:
N.
BOUABDALLAH,
M.
LOMBARDO
Secrétaire
de
Séance
: Pierre-Hubert
MARTIN
20251210
-14/SPOO3.
CONVENTION
TRIPARTITE
RELATIVE
A
L'UTILISATION
DES
LOCAUX
ET
DES
EQUIPEMENTS
SCOLAIRES
DU
LYCEE
DE
LA
COMMUNE
Conformément
aux
accords
entre
la
Région
et
la
Commune
de
Châteaurenard,
lors
de
la
construction
du
lycée
Jean
d'Ormesson,
il à
été
convenu
d'une
ütilisation
des
locaux
et
des
équipements
du
gymnase
par
la
Commune
pour
ses
activités
sportives
et
associatives,
en
dehors
des
créneaux
d'utilisation
scolaire.
Les
conditions
de
mise
à
disposition
énoncées
dans
la
convention,
ont
été
définies
entre
les
parties
concernées,
la
Région,
l'Etablissement
scolaire
et
la
Commune.
Cette
dernière
à
été
soumise
à
l'approbation
du
Conseil
d'administration
du
lycée
et
validée
par
la
Région.
I convient
désormais
de
renouveler
là
convention
tripartite
pour
l'année
civile
2026.
VU
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Sports/Vie
associative/Education
Jeunesse
le
25
novembre
2025,
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
DECEMBRE
2025 Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/1 F8
6
L
7
Publié
le
ID
:013-211300272-20251211-20251210
14-DE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
APPROUVE
les
termes
de
la
convention
tripartite
relative
à
l'utilisation
des
locaux
et
des
équipements
scolaires
du
lycée
Jean
d'Ormesson
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
ladite
convention
pour
l'année
2026.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châêteaurenard,
le
11
décembre
2025
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
En
)
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
DECEMBRE
2025