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Document publié le Lundi 21 août 2023 par la commune de Josse.
Lien du pdf (Déliberation - LISTES+DES+DELIBERATIONS+DU+CONSEIL+MUNICIPAL)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Procès-Verbal de la Séance du 21 août 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-et-un août à dix-huit heures trente minutes, le Conseil
Municipal, dûment convoqué le quatorze août deux mille vingt-trois, s’est réuni au lieu
ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Patrick BENOIST, Maire de JOSSE.
Présents : BENOIST Patrick, JEGUN Annie, FERRANDIS Christelle, PITON Jean Marc,
DUBERTRAND Sylvie, JOAQUIM BRAS Valérie, SAINT-JEAN Céleste, FERREZ
Patrice
Absents excusés : REFAUVELET Julien, GENEVOIS, Didier DUPRAT Yohan
Absents : EVENE Marie-Josée, SERIN Lionel PEBAYLE François, SAUVAGE Chloé
Secrétaire de séance : Madame Sylvie DUBERTRAND est désignée secrétaire de
séance
Date de la convocation : 14.08.2023 Date d’affichage : 16.08.2023
N°
d’ord
re
ORDRE DU JOUR VOTES
1 Élection du secrétaire de séance
2 Approbation du compte rendu de la séance du
29.06.2023
Unanimité
4 Modification du RIFSEEP Unanimité
5 Versement indemnité de congés payés non pris Unanimité
6 Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer
un acte d’acquisition de parcelle cadastrée AA 119
Unanimité
7 Contribution de macs à l’établissement public
foncier local « landes foncier » - contribution de la
commune à macs - convention macs/communes
Unanimité
Le Maire, Josse, le 22.08.2023
Patrick BENOIST Mise en ligne le 22.08.2023