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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09
Déliberation - LISTES+DES+DELIBERATIONS+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+v2
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Josse.
Lien du pdf (Déliberation - LISTES+DES+DELIBERATIONS+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+v2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Télécommunications et internet,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 Septembre 2022
L’an deux mille vingt-deux, le vingt-sept septembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil
Municipal, dûment convoqué le seize septembre deux mille vingt-deux, s’est réuni au lieu ordinaire
de ses séances sous la présidence de M. Patrick BENOIST, Maire de JOSSE.
Présents : BENOIST Patrick, JEGUN Annie, LE ROUX Christelle, PITON Jean Marc, DUBERTRAND Sylvie, JOAQUIM BRAS Valérie, REFAUVELET Julien, GENEVOIS Didier, SAINT-JEAN Céleste, SERIN Lionel, FERREZ Patrice, DUPRAT Yohan, PEBAYLE François,
Absents excusés : EVENE Marie-Josée donne pouvoir à Annie JEGUN, SAUVAGE Chloé donne pouvoir à Christelle FERRANDIS
Absents :
Secrétaire de séance :
Le Conseil Municipal désigne Sylvie DUBERTRAND comme secrétaire de séance.
Date de la convocation : 15.09.2022 Date d’affichage : 16.09.2022
N°
d’ordre
ORDRE DU JOUR VOTES
1 Approbation du compte rendu de la séance du 02.06.2022
Unanimité
2 Délibération fixant les modalités de reversement de la taxe d’aménagement perçue par la commune à la
communauté de communes
Unanimité
3 Délibération inhérente à la convention de mise à disposition d’un écran numérique et d’un ordinateur
portable associé
Unanimité
4 Approbation du projet de convention de délégation de gestion « déchets de venaison » entre la communauté de
communes et les 6 communes accueillant une plateforme
d’aire de stockage
Unanimité
5 Décisions du Maire Non soumises au vote
6 Questions et informations diverses Non soumises au vote
Le Maire, Josse, le 28.09.2022
Patrick BENOIST
Mise en ligne le 28.09.2022