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Arrêté - u49ta2m5khg9g7h
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Mesmin.
Lien du pdf (Arrêté - u49ta2m5khg9g7h)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Télécommunications et internet,
MAIRIE
de
SAINT-MESMIN
Le
25
août
2020
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
août
2020
Présents
:
MM.
AUGER
V,
BRUNET
P,
CLERCY
J-M,
DECAUDAIN
Ph,
CHOISELAT
H,
COSSARD
E,
ESTRADE
M,
FAIVRE
F,
FANDART
D,
MASSON
P
Mmes
DOREZ
I,
GUINOT
A,
MESSIAS
Y,
SKRZYNIARZ
S.
Pouvoirs
:
Mr
FANTIN
Matthieu
donne
pouvoir
à
Mr
CHOISELAT
Hubert
Secrétaire
: Mr
MASSON
Patrice.
RENTREE
SCOLAIRE
2020-2021
Monsieur
le
Maire
indique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
rentrée
scolaire,
pour
l'instant,
est
considérée
comme
une
rentrée
«
quasi-normale
».
Les
contours
de
cette
rentrée
avaient
été
arrêtés
lors
d'une
réunion
avec
le
personnel
enseignant
et
le
personnel
communal
lors
d'une
réunion
début
juillet.
Compte
tenu
du
protocole
sanitaire
en
vigueur
en
date
du
26
août
2020,
de
l'allocution
du
premier
ministre
et
de
la
situation
sanitaire
actuelle
dans
le
département
de
l'Aube,
il a
été
décidé
d'adopter
les
procédures
suivantes
pour
la
garderie
:
>
Salle
de
motricité
pour
les
petits
élèves
des
écoles
maternelles
>
Salles
de
classe
du
groupe
scolaire
de
Saint
Mesmin
pour
les
élèves
fréquentant
ces
classes
>
Groupe
scolaire
de
Vallant-Saint-Georges
pour
les
élèves
du
RPI
fréquentant
les
écoles
de
Vallant
Pour
la
cantine,
tous
les
élèves
seront
accueillis
en
respectant
et
en
limitant
du
mieux
possible
les
brassages
et
les
gestes
barrières.
Ces
aménagements
ont
un
coût
supplémentaire
pour
les
communes
qui
se
répercute
sur
le
budget
de
fonctionnement
de
chaque
commune.
Ce
fonctionnement
sera
susceptible
d'évoluer
en
fonction
de
la
crise
sanitaire
et
des
décisions
gouvernementales. FÊTE
PATRONALE
En
ce
qui
concerne
la
fête
patronale
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
de
se
prononcer
sur
le
maintien
ou
l'annulation
de
cette
manifestation.
Un
débat
s'engage
sur
le
sujet
notamment
sur
la
concomitance
du
vide-greniers
susceptible
d'être
organisé
le
même
jour.
Monsieur
le
Maire
précise
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
l'organisation
de
la
fête
patronale
est
une
décision
qui
appartient
à
la
commune
(c'est
donc
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer)
et
qu'en
cas
de
maintien
celle-ci
sera
donc
sous
la
responsabilité
de
la
commune
avec
la
désignation
d'un
responsable
Covid
et
la
mobilisation
des
élus
pour
faire
respecter
les
gestes
barrières
et
la
distanciation
sociale.
Quant
à
l'organisation
du
vide-greniers,
celle-ci
est
placée
sous
la
responsabilité
de
l'association
(en
l'occurrence
le
club
de
Foot)
qui
doit
obtenir
au
préalable
l'accord
du
préfet.
Pour
permettre
de
respecter
au
mieux
les
gestes
barrières
et
la
distanciation
ainsi
que
le
port
du
masque,
il
semble
que
le
lieu
le
plus
pratique
pour
déclarer
l'organisation
de
cette
manifestation
serait
le
stade
d'entraînement
situé
route
de
Rilly
Sainte
Syre.
Après
quelques
échanges,
les
membres
du
Conseil
Municipal
décident,
à
l'unanimité,
d'annuler
la
fête
patronale
et
demande
aux
organisateurs
du
vide
grenier
de
faire
la
demande
à
la
Préfecture
en
fixant
le
lieu
et
les
modalités
de
cette
manifestation
au
stade
d'entraînement.
AMENAGEMENT
CPI
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu'il
a
déposé
une
demande
de
subvention,
auprès
du
Conseil
Départemental,
pour
les
travaux
de
réhabilitation
du
local
du
CPI.
Ces
travaux
sont
terminés
et
le
Conseil
Départemental
devrait
accompagner
ces
travaux
d'une
aide
dont
pour
l'instant
monsieur
le
Maire
ne
connaît
pas
le
pourcentage. DEMANDE
Mr
LAFIEVRE
Lors
de
la
dernière
réunion
du
Conseil,
Monsieur
le
Maire,
avait
informé
le
Conseil
sur
la
demande
de
Mr
Lafièvre
qui
souhaite
modifier
son
entourage
longeant
la
rue
de
l’église.
Il
avait
été
décidé
que
les
frais
de
bornage
consécutifs
à
cette
demande
seraient
pris
en
charge
par
la
commune.
Monsieur
le
Maire
présente
le
devis
correspondant
qui
s'élève
à
892
€
HT
et
demande
aux
membres
du
Conseil
de
se
prononcer.
Après
échanges,
les
membres
du
Conseil
acceptent
ce
devis,
autorisent
Monsieur
le
Maire
à
prendre
la
délibération
correspondante
et
l'autorisent
à
signer
tous
les
documents
afférents
à
cette
opération. ACQUISITION
TERRAIN
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu'il
doit
se
rendre
chez
le
notaire
vendredi
28
août
pour
signer
l'acte
de
vente
des
terrains
et
de
la
maison
situés
rue
du
Maréchal.
QUESTIONS
DIVERSES
CLÔTURE
MITOYENNE
ECOLE
PRIMAIRE/MR
RAPPARD
L'ancienne
clôture
a
été
démontée,
les
travaux
de
restauration
du
mur
ont
été
réalisés
pour
permettre
d'installer
la
nouvelle
clôture.
Cette
installation
est
susceptible
d'être
réalisée
avant
la
rentrée
scolaire
!
TRAVAUX
APPARTEMENT
L'appartement
situé
au
2è"e
étage
du
groupe
scolaire
primaire
est
libre.
Il
a
été
décidé
lors
d'une
réunion
précédente
d'en
profiter
pour
rénover
la
salle
de
bain.
Monsieur
le
Maire
présente
un
devis
de
rénovation
et
demande
aux
membres
du
Conseil
de
se
prononcer. Après
analyse
et
explications
ce
devis
est
accepté
à
l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
et
autorisent
le
Maire
à
le
signer.
La
prochaine
réunion
est
fixée
le
lundi
28
septembre
2020
à
20h
Jean
Michel
CLERCY
Maire