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Arrêté - u49ta2m5khg9g7h
Déliberation - dqq5o0x4owuvf86
Déliberation - b91qbn4sh5di793
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Mesmin.
Lien du pdf (Déliberation - b91qbn4sh5di793)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Institutions publiques,
MAIRIE
de
SAINT-MESMIN
le
12
mai
2015
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
mai
2015
:
Présents
:
MM.
CLERCY
J-M,
AUGER
V,
DECAUDAIN
P,
BRUNET
P,
BEGUIN
J-Ph,
FANDART
D,
CHOISELAT
H,
FANTIN
M,
MICHON
C,
Mmes
CHRETIEN
J,
SKRZYNIARZ
S,
DOREZ
I,
GUINOT
A,
COLLARD
C.
Secrétaire
: Mr
FANDART
D.
Mobilier
urbain
Le
Conseil
Municipal
décide
de
confier
à
la
société
ZEBRA
la
pose
et
la
fourniture
de
potelets
devant
la
mairie
et
sur
la
place
aux
monuments
aux
morts
ainsi
que
le
remplacement
des
barrières
de
l'école
maternelle.
Panneaux
signalétiques
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
d'installer
des
panneaux
de
signalisation
au
centre
du
village.
Cette
prestation
a
été
attribuée
à
la
société
ZEBRA.
Décision
modificative
Le
Maire
fait
part
d'un
problème
rencontré
lors
de
la
transmission
du
budget
dématérialisé
pour
la
première
fois
cette
année.
En
effet
les
contrôles
effectués
lors
de
ce
transfert
ont
détecté
une
anomalie
sur
le
code
d'une
opération
d'investissement.
Ce
numéro
d'opération
010
est
considéré
comme
numéro
réservé
par
le
système
informatique.
Il
faut
donc
remplacer
ce
numéro
d'opération
010
en
100.
Cette
modification
doit
faire
l'objet
d’une
Décision
Modificative.
Garderie La
fréquentation
de
la
garderie
pendant
les
vacances
scolaires
est
en
chute
libre.
Le
Conseil
Municipal
demande
au
maire
d'examiner
la
situation,
avec
le
personnel
concerné,
en
proposant
dans
un
premier
temps
la
suppression
de
la
garderie
pendant
les
«petites
Vacances».
Affaire
à
suivre.
QUESTIONS
DIVERSES
PCS
(Plan
Communal
de
Sauvegarde)
Le
PCS
sera
utilisé
si
la
commune
venait
à
être
confrontée
à
des
risques
majeurs.
Ce
document
a
été
élaboré
et
validé
par
la
préfecture.
Il
sera
stocké
en
lieu
sûr
au
secrétariat
de
la
Mairie.
Pour
les
habitants
du
village
un
document
restreint
appelé
DICRIM
sera
distribué
prochainement
dans
chaque
boîte
à
lettres.
Evolution
du
site
internet
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
de
faire
évoluer
le
site
internet
de
la
commune
vers
une
version
plus
élaborée. WC
école
primaire
Le
Conseil
Municipal
décide
de
confier
le
remplacement
d'un
WC
à
l'école
primaire
à
Claude
BARROIS. Nettoyage
grenier
mairie
Il
a
été
décidé
de
faire
une
opération
de
nettoyage
au
grenier
de
la
mairie.
Cette
opération
se
déroulera
le
samedi
6
juin
à
8
heures.
Tous
les
conseillers
disponibles
sont
cordialement
invités
à
y
participer. Points
noirs
ramassage
poubelles
La
COMCOM
a
communiqué
à
chaque
commune
la
liste
des
rues
posant
problème
pour
le
ramassage
des
poubelles.
En
effet
dans
quelques
temps
les
camions
n'auront
plus
le
droit
de
reculer,
pour
des
raisons
de
sécurité.
Pour
la
commune
de
Saint
Mesmin,
il
a
été
dénombré
4
rues
à
risques.
Si
cette
mesure
s'applique,
il
faudra
trouver
des
solutions
de
regroupement
des
conteneurs
à
un
endroit
précis.
Accessibilité
bâtiments
communaux
Dans
le
cadre
de
loi
sur
l'accessibilité
aux
bâtiments
communaux
par
les
personnes
à
mobilité
réduite,
la
commune
doit
déposer
en
Préfecture
des
dossiers
de
mise
en
accessibilité
pour
le
mois
de
septembre
pour
chaque
bâtiment.
La
mairie,
la
cantine,
la
garderie
et
les
classes
de
l'école
maternelle
sont
en
règle
avec
l'accessibilité
et
les
attestations
correspondantes
ont
été
déposées.
Il
reste
tous
les
autres
bâtiments
pour
lesquels
il
reste
des
travaux
d'aménagement
à
réaliser.
Pour
constituer
les
dossiers
le
Conseil
Municipal
a
décidé
de
faire
appel
à
un
cabinet
de
diagnostics. Des
cabinets
vont
être
consultés
pour
remettre
un
devis.
Date
prochaine
réunion
: Mardi
30
juin
2015
à
20
heures.
JM
CLERCY
Maire