Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation du conseil municipal du 30 mai 2024 1
Déliberation - 1 liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - 1.liste des deliberation du conseil municipal du 2
Déliberation - 1 liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - 1.liste des deliberation du conseil municipal du 2
Déliberation - 1 liste des deliberation du conseil municipal du 3
Déliberation - 1 liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - 1. liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - 1 liste des deliberations du conseil muniicpal du
Déliberation - 1 liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - 1 liste des deliberations du conseil municipal du 30 mai 2024
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - 1 liste des deliberations du conseil municipal du 30 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
NE
COMMUNE DE VOUGY D érations du conseil municipal du 30 mai 2024
AK Vougy NE ne Publiées sur le site
internet de la commune le : 5 juin 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-quatre, le trente mai, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la commune de Vougy, sous la présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI,
Maire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 24 mai 2024
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 16
Quorum atteint
Absents : 3
Dont 1 absente ayant donné pouvoir :
LEDRU Sindy ayant donné procuration à PASQUALIN Martine
Votants : 17
Secrétaire de séance : TINJOUD Denis
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves X IMENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice X
LAURENSON David X SCANU Stéphane X LEDRU Sindy X
DUCROUX Elisabeth X BOUACHRAQOUI Saïda X SIMONIN Marc X
VALENTINI Christian X GENOVA Antonio X VOTTERO Cédric X
PASQUALIN Martine X PEPIN Nathalie X (GLIERE Emeline X
ICAPRI Brigitte X AZZOPARDI Karen X DEPOISIER Mathieu X
TINJOUD Denis X
N° D2024 32 :
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 11 AVRIL 2024
N° D2024_33
OBJET: ACQUISITION DE TERRAIN— SECTION B N°766 (147 M?) - PROPRIÉTÉ BONTAZ-— RUE DE LA TOUR DE L'ISLE
N° D2024 34 |
OBJET : MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLU - APPROBATION
N° D2024_ 35 | .
OBJET : CAISSE D'ÉPARGNE RHÔNE-ALPES - CONVENTION DE PARTENARIAT
N° D2024 36 ‘
OBJET : PROGRAMME LOCAL DE SOUTIEN À L'AGRICULTURE — CONVENTION
AVEC LA EARL DE L'ILE
N° D2024 37
OBJET: PROXIM ITI - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE RELATIVE À L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DU CIRCUIT DE
L'ÉCOLE DE VOUGY
N° D2024 38
OBJET: PERSONNEL COMMUNAL - SUPPRESSION DU POSTE D’ATSEM PRINCIPAL DE 1ÈRE CLASSE— CRÉATION D'UN POSTE D’ATSEM PRINCIPAL DE 2ÈME CLASSE À TEMPS NON COMPLET - CRÉATION D'UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE À TEMPS NON COMPLET AU SERVICE SCOLAIRE - TABLEAU DES
EFFECTIFS AU 30 AOÛT 2024
Page 1 sur 2 N° D2024_39 ,
OBJET : ACQUISITION PROPRIETE LETERME - DEMANDE DE SUBVENTION « PLAN RURALITE DÉPARTEMENTAL »
Le secrétaire de séance,
AS TINJOUD Denis Le Maire,
MASSAROTTI Yves
Page 2 sur 2