Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM du 19122023
Convocation - convocation CM du 11024
Convocation - convocation CM du 91225
Convocation - convocation CM du 251125
Convocation - convocation CM du 270224
Convocation - convocation CM du 180624
Convocation - convocation CM du 10425
Convocation - convocation CM du 10725
Convocation - convocation CM du 141123
Convocation - convocation CM du 040225
Convocation - convocation CM du 17102023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 17102023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Scy-Chazelles, le 12 octobre 2023
Commune de
7 Scy-Chazelles SE 1 rue de l’'Esplanade : : à 57160 SCY-CHAZELLES du conseil municipal de Scy Chazelles À l'attention des membres
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 17 octobre 2023 à 18 heures dans la salle du conseil municipal en Mairie
Je compte sur votre présence et vous remercie à l'avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
: 03 87 60 07 14 — à : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr Arrêt du procès-verbal de la séance du 10 octobre 2023
ORDRE DU JOUR
Point 1 - Renouvellement des baux de chasse pour la période 2024 à 2033
Rapporteur : M. Perret
Point 2 - Convention de délégation de gestion de l’église Saint -Quentin
Rapporteur : M. le Maire
Informations diverses