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Convocation - convocation CM du 270224
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 270224)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
: 03 87 60 07 14 – : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr
Scy-Chazelles, le jeudi 22 février 2024
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 27 février à 18 heures dans la salle du conseil municipal en Mairie
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
________
Commune de
1 rue de l’Esplanade
57160 SCY-CHAZELLES
A l’attention des membres
du conseil municipal de Scy Chazelles Arrêt du procès-verbal de la séance du 13 février 2024
ORDRE DU JOUR
Point 1 - Reconduction de l’organisation des temps scolaires
Rapporteur : M. le Maire
Point 2 - Approbation du compte de gestion 2023
Rapporteur : M. le Maire
Point 3 - Approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats
Rapporteur : M. le Maire
Point 4 - Vote des taux des taxes pour 2024
Rapporteur : M. le Maire
Point 5 - Vote du Budget Primitif 2024
Rapporteur : M. le Maire
Point 6 - Subvention au C.C.A.S
Rapporteur : Mme Gratier de Saint Louis