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Document publié le Jeudi 20 mars 2008 par la commune de Juvignac.
Lien du pdf (Déliberation - enregistrement1335268220decision 2012 19 tarif activites ecole municipale de musique 2012 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
MAIRIE DE £ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
UVIGNAC X° CANTON DE MONTPELLIER
JUVIGNAC LA VERTE
DÉCISION DU MAIRE N° 2012/19
DIRECTION GÉNÉRALE des SERVICES - CULTURE - :
TARIF des ACTIVITÉS de l'ÉCOLE de MUSIQUE - ANNÉE 2012-2013
Le Maire de la Ville de Juvignac
Vu le code général des collectivités locales et notamment son article L 2122-22
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 20 mars 2008 lui donnant délégation
conformément aux textes susvisés
Vu le bilan financier de l’activité ECOLE de MUSIQUE pour l’année 2011
Vu la décision n° 2011-36 en date du 3 Août 2011
DÉCIDE
qu: Article 1° :
Les tarifs de l’école de Musique, y compris les droits d'inscription fixés à 75 €, sont modifiés comme suit à compter du 1° septembre 2012 :
INSTRUMENTS -COURS INDIVIDUELS
sont compris
Enfant/Etudiant : cours individuel, formation musicale, chorale, musique d'ensemble
Adultes : cours individuel, formation musicale, chorale, une classe d'ensemble au choix
1/2
Heure ler élève 340 € 400 €
2ième élève 240 € 260 €
3ième élève et plus 210€ 220€
extérieur 630€ 840 €
3/4
Heure ler élève 410€
2ième élève 300 €
3ième élève et plus 240 €
extérieur 710€
COURS COLLECTIFS
Par élève juvignacois 115 €
Adulte juvignacois 1 cours 140 €
Adulte juvignacois 2 cours 210€
Adulte juvignacois cours sup. 65 €
Enfants juvignacois 65 €
(uniquement ceux déjà
inscrits en cours individuel)
Par élève venant de l'extérieur 160 € 180 €
34990 JUVIGNAC - Tél. 04 67 10 42 42 - Fax : 04 67 10 40 49
www.vile-juvignac.fr
CHORALE (personnes appartenant au Club Lou Cantou des Aînés)
| Par adhérent | | 21€
Article 2 :
Le Directeur Général des Services, la Directrice de l’École de Musique sont chargés, chacun en ce qui
le concerne, de l’exécution du présent arrêté
Article 3 :
Ampliation de Ia présente décision sera adressée à la Directrice des Finances, à la Directrice de l’École
de Musique.
Fait à Juvignac, le 09 mars 2012
Le Maire:
Danièle ANTOINE SANTONJA
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le
et publication
lee Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte : 2012-19 Page 1 of 1
Accusé de réception préfecture
Objet de l'acte: TARIFS DES ACTIVITES DE L'ECOLE DE MUSIQUE - CULTURE - ANNEE 2012-2013
Date de transmission de 12/04/2012
l'acte :
Date de réception de 12/04/2012
l'accusé de réception :
Numéro de l'acte : 2012-19 { voir l'acte associé }
Identifiant unique de l'acte : 034-213401235-20120309-2012-19-AU
Date de décision : 09/03/2012
Acte transmis par: Corinne BERNAL
Nature de l'acte: Autres
Matière de l'acte: 7. Finances locales
7.1. Decisions budgetaires
7.1.3. Tarifs des services publics
hitps://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintRetour.do?exchangeld=2237600334497... 12/04/2012