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Document publié le Jeudi 20 mars 2008 par la commune de Juvignac.
Lien du pdf (Déliberation - enregistrement1303299838decision 2011 15 tarifs ecole de musique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Enseignement supérieur,
MAIRIE DE 4 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
DECISION DU MAIRE 2011-15
TARIFS ECOLE DE MUSIQUE
Le Maire de la commune de JUVIGNAC
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2122-22
| UVIGNAC X° CANTON DE MONTPELLIER
Vu la délibération du Conseil municipal en date du 20 Mars 2008 lui donnant délégation conformément aux textes précités
DECIDE
Article 1°:
Les tarifs d'inscription à l’école municipale de musique sont fixés comme suit :
INSTRUMENTS — COURS INDIVIDUELS
Sont compris
Enfant/Etudiant : cours individuel, formation musicale, chorale, musique d’ensemble
Adultes : cours individuel, formation musicale, une classe d’ensemble au choix
ENFANT/ETUDIANT ADULTE
1" élève 320 € 380 €
2h 2°" élève 230 € 245 €
3°" élève et plus 200 € 210€
Extérieur 600 € 800 €
1" élève 390 €
#h 2°" élève 285 €
3°" élève et plus 225 €
Extérieur 675€
COURS COLLECTIFS
Par élève juvignacois 110€
Adulte juvignacois 1 cours 130 €
Adulte juvignacois 2 cours 200 €
Adulte juvignacois cours sup. 60 €
Par élève venant de l’extérieur 150 € 170 €
CHORALE (personnes appartenant au club Lou Cantou des Aînés)
Par adhérent 20 €
Les tarifs d’inscription seront majorés de 30 € pour les élèves de la classe de piano. 34990 JUVIGNAC - Tél. 04 67 10 42 42 — Fax : 04 67 10 40 49 www. ville-juvignac.fr Article 2 :
Le prépaiement mensuel est autorisé.
Article 3 :
Cette décision qui annule et remplace celle numérotée 19 en date du 26 mai 2009, sera applicable à compter du 1* Septembre 2011.
Fait à Juvignac, le 30 Mars 2011
Le Mai
{#°© Danièle ANTOINE SANTONJA
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en Préfecture Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte : 2011-15 Page 1of1
Accusé de réception préfecture
Objet de l'acte: TARIFS ECOLE DE MUSIQUE
Date de transmission de 15/04/2011
l'acte :
Date de réception de 15/04/2011
l'accusé de réception :
Numéro de l'acte: 2011-15 ( voir l'acte associé )
Identifiant unique de l'acte : 034-213401235-20110330-2011-15-AU
Date de décision: 30/03/2011
Acte transmis par: Corinne BERNAL
Nature de l'acte: Autres
Matière de l'acte: 7. Finances locales
7.1. Decisions budgetaires
7.1.3. Tarifs des services publics
https://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintRetour.do?exchangeld=1968300147397.. 18/04/2011